# Permis de construire de Trévillers (Doubs) : 55 autorisations

De 2013 à 2026 : 25 de logement, 25 de locaux, 4 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2026 ; permis de construire 0255712600001 ; 1 Rue de la Poste ; parcelles 0D 55, 0D 200 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 3 181 m² ; autorisé ; MILLOT DU CREPON
- 07/04/2026 ; permis d'aménager 0255712500001 ; 9 Bis RUE DE LA CHAPELLE ; parcelle ZK 119 ; terrain 7 186 m² ; autorisé
- 09/03/2026 ; permis de construire 0255712500004 ; 2 Rue du Comté ; parcelle 0D 49 ; 4 logements ; terrain 466 m² ; commencé
- 09/03/2026 ; permis de construire 0255712500004 ; 2 Rue du Comté ; parcelle 0D 49 ; terrain 466 m² ; commencé
- 27/11/2025 ; permis de construire 0255712500002 ; 3 Rue du Doubs ; parcelle D 109 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 033 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREVILLERS
- 27/11/2025 ; permis de construire 0255712500002 ; 3 Rue du Doubs ; parcelle D 109 ; 127 m² ; terrain 1 033 m² ; autorisé ; COMMUNE DE TREVILLERS
- 15/09/2025 ; déclaration préalable 0255712500012 ; 2 Rue du Doubs ; parcelle D 159 ; 440 m² ; terrain 779 m² ; autorisé ; AU CARRE DE MH
- 22/10/2024 ; permis de démolir 02557124R0001 ; 1 Rue de la Poste ; parcelles D 200, D 54, D 55 ; terrain 3 200 m² ; autorisé ; MILLOT DU CREPON
- 01/10/2024 ; permis de construire 02557124R0001 ; 2 la Burdeliere ; parcelles ZE 37, ZE 39 ; 400 m² ; terrain 54 995 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA BURDELIERE
- 02/04/2024 ; permis de construire 02557123R0004 ; Les Combottes ; parcelles ZA 44, ZA 53, ZA 56 ; 436 m² ; terrain 4 984 m² ; autorisé ; SCI LES COMBOTTES
- 22/12/2023 ; permis de construire 02557123R0005 ; 11 Rue des Fruitieres ; parcelles ZK 10, ZK 63, ZK 8 ; 30 m² ; terrain 3 410 m² ; autorisé ; SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS
- 22/11/2023 ; permis d'aménager 02557123R0001 ; Rue de Contremont ; parcelles D 68, ZC 90 ; terrain 19 157 m² ; terminé ; COMMUNE DE TREVILLERS
- 07/08/2023 ; permis de construire 02557123R0002 ; 8 Rue du Crepon ; parcelles ZE 40, ZI 124, ZI 126 ; 231 m² ; terrain 21 766 m² ; commencé ; MILLOT DU CREPON
- 21/02/2023 ; permis de construire 02557123R0001 ; Rue de la Chapelle ; parcelle ZK 119 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 443 m² ; terminé
- 08/04/2022 ; déclaration préalable 02557122R0004 ; Le Moulin ; parcelle ZB 35 ; 19 m² ; terrain 480 m² ; autorisé
- 19/07/2021 ; permis de construire 02557121R0002 ; Lieu-Dit Combotte ; parcelles ZA 44, ZA 53, ZA 54 ; 194 m² ; terrain 5 139 m² ; commencé ; SCI LES COMBOTTES
- 14/05/2021 ; permis de construire 02557121R0001 ; Les Cerniers ; parcelles A 4, A 6, ZB 107 ; 579 m² ; terrain 22 172 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES CERNIERS
- 30/11/2020 ; permis de construire 02557120R0003 ; Combotte ; parcelle ZA 51 ; 40 m² ; terrain 14 240 m² ; commencé
- 16/07/2020 ; permis de construire 02557120R0002 ; Rue du  Contremont ; parcelle ZC 85 ; 1 logement, 72 m² ; terminé
- 16/07/2020 ; permis de construire 02557120R0001 ; La Burdeliere ; parcelle ZE 38 ; 81 m² ; terrain 1 124 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA BURDELIERE
- 26/06/2020 ; permis de construire 02557119R0011 ; La Seigne ; parcelles C 175, C 189, C 190 ; 114 m² ; terrain 1 926 m² ; autorisé ; GARAGE DES MONTAGNES
- 13/01/2020 ; permis de construire 02557119R0012 ; 8 Rue du Jura ; parcelles D 100, D 232, D 353 ; 3 logements ; terrain 762 m² ; commencé
- 11/09/2019 ; permis de construire 02557119R0006 ; Lotissement Communal  les ; parcelle ZC 88 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 847 m² ; commencé
- 27/06/2019 ; permis de construire 02557119R0003 ; 11 Rue des Fruitieres ; parcelles ZK 10, ZK 63, ZK 8 ; 897 m² ; terrain 3 410 m² ; commencé ; SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS
- 09/05/2019 ; permis de construire 02557119R0005 ; Lotissement les Combottes ; parcelles ZC 100, ZC 87 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 844 m² ; commencé
- 18/04/2019 ; permis de construire 02557119R0001 ; Rue des Plateaux du Haut ; parcelles ZC 89, ZC 98 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 890 m² ; commencé
- 28/02/2019 ; permis de construire 02557118R0012 ; Champs Montant ; parcelle ZD 76 ; 1 652 m² ; terrain 80 791 m² ; commencé
- 18/10/2018 ; permis de construire 02557118R0011 ; 2 Rue des Fontaines ; parcelle ZD 64 ; 139 m² ; terrain 947 m² ; terminé
- 05/07/2018 ; permis de construire 02557118R0009 ; Les Combottes ; parcelle ZC 93 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 917 m² ; commencé
- 05/07/2018 ; permis de construire 02557118R0010 ; Les Combottes ; parcelle ZC 95 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 009 m² ; autorisé
- 03/07/2018 ; permis de construire 02557118R0007 ; Lotissement les Combottes ; parcelle ZC 97 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 930 m² ; commencé
- 22/06/2018 ; permis de construire 02557118R0006 ; Lot N Lotissement les Combottes ; parcelle ZC 92 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 25/05/2018 ; permis de construire 02557118R0003 ; Lotissement les Combottes ; parcelles ZC 83, ZC 91 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 887 m² ; commencé
- 30/10/2017 ; permis de construire 02557117R0003 ; Rue du Calvaire ; parcelles D 216, D 218, D 282 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 3 395 m² ; commencé
- 27/07/2017 ; permis de construire 02557117R0001 ; Lotissement Contremont ; parcelle ZC 80 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 004 m² ; commencé
- 22/02/2017 ; permis de construire 02557116R0006 ; La Burdeliere ; parcelles ZD 32, ZD 34 ; 237 m² ; terrain 49 460 m² ; autorisé ; MILLOT DU CREPON
- 22/02/2017 ; permis de construire 02557116R0010 ; Aux Epenottes ; parcelles ZK 64, ZK 65, ZK 67 ; 195 m² ; terrain 68 385 m² ; terminé ; GAEC DES EPENOTTES
- 20/02/2017 ; permis de construire 02557116R0003 ; 10 Rue de l'Eglise ; parcelle ZI 81 ; 166 m² ; terrain 69 971 m² ; autorisé ; GAEC DES SAPINS
- 16/02/2017 ; permis de construire 02557116R0012 ; Lotissement les Combottes ; parcelles ZC 101, ZC 84 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 892 m² ; commencé
- 14/02/2017 ; permis de construire 02557116R0011 ; Rue du Contremont ; parcelle ZC 79 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 927 m² ; commencé
- 02/02/2017 ; permis de construire 02557116R0009 ; Lotissement les Combottes ; parcelles ZC 43P, ZC 45P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 919 m² ; autorisé
- 20/12/2016 ; permis de construire 02557116R0008 ; Rue du Contremont ; parcelle ZC 81 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 929 m² ; commencé
- 08/12/2016 ; permis de construire 02557116R0005 ; Lotissement les Combottes ; parcelle ZC 96 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 951 m² ; autorisé
- 21/07/2016 ; permis de construire 02557116R0002 ; 5 Rue des Etangs ; parcelles D 294, D 295, D 88 ; terrain 1 872 m² ; commencé
- 22/03/2016 ; permis d'aménager 02557115R0001 ; Contremont ; parcelles ZC 43, ZC 45 ; terrain 101 921 m² ; commencé ; COMMUNE DE TREVILLERS
- 23/10/2015 ; permis de construire 02557115R0002 ; Combotte ; parcelle ZA 51 ; 480 m² ; terrain 14 240 m² ; commencé
- 13/10/2015 ; permis de construire 02557115R0003 ; 1 Rue du Comte ; parcelles D 264, D 266 ; 1 logement ; terrain 524 m² ; commencé
- 29/04/2015 ; permis de construire 02557114R0007 ; Clos du Moulin ; parcelles A 336, A 331, A 110 ; 758 m² ; terrain 8 332 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES CERNIERS
- 05/02/2015 ; permis de construire 02557114R0006 ; Rue Seigne ; parcelle D 194P ; 1 logement, 86 m² ; terrain 467 m² ; commencé
- 15/09/2014 ; permis d'aménager 02557199H0001 ; 5 Rue du Contremont ; parcelle ZC 48 ; autorisé
- 05/05/2014 ; permis de construire 02557114R0002 ; 8 Rue du Crepon ; parcelles ZI 124, ZE 40 ; 881 m² ; terrain 9 931 m² ; terminé ; MILLOT DU CREPON
- 22/03/2014 ; permis de construire 02557113R0004 ; Rue du Crepon ; parcelle B 349 ; 55 m² ; terrain 2 773 m² ; commencé ; COMMUNE DE TREVILLERS
- 16/07/2013 ; permis de construire 02557113R0001 ; 11 Rue des Fruitieres ; parcelles ZK 8, ZK 9, ZK 10 ; 37 m² ; terrain 3 205 m² ; terminé ; SOC COOP. FROMAGERIE FRUITIERES REUNIS
- 25/03/2013 ; permis de construire 02557112R0012 ; 14 Rue du Jura ; parcelle ZD 72 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 981 m² ; autorisé
- 04/02/2013 ; permis de construire 02557112R0011 ; La Burdeliere ; parcelle ZE 39 ; 953 m² ; terrain 52 306 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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