# Rue Pasteur, 03460 Trévol : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (20 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.62933, 3.30788 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03290_0180.

## La parcelle

- Parcelle : BD 271
- Contenance : 648 m²
- Identifiant : 03290000BD0271
- Feuille : 000 BD 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 232,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,7 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 586 kWh par an, pour 1 512 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ud, zone urbaine d'extension résidentielle, du PLU Trevol, en vigueur depuis le 20/11/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Périmètre Délimité des Abords
- Périmètre de protection du Cimetière

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA Eglise Saint-Pierre

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 30/12/2024 ; vente ; 7 Rue Pasteur ; Maison ; 106 000 € ; 82 m² bâtis, 460 m² de terrain, 1 293 €/m²
- 04/12/2023 ; vente ; 16 Rue Pasteur ; Dépendance, Maison ; 127 000 € ; 92 m² bâtis, 1 290 m² de terrain, 1 380 €/m²
- 29/09/2021 ; vente ; 13 Rue Pasteur ; Maison ; 140 000 € ; 92 m² bâtis, 700 m² de terrain, 1 522 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 03/02/2026 ; 23 Rue Pasteur 03460 Trévol ; maison, 98,3 m² ; énergie D, climat D
- 24/10/2024 ; 12 Rue Pasteur 03460 Trévol ; maison, 90,6 m² ; énergie G, climat G
- 27/07/2024 ; 7 Rue Pasteur 03460 Trévol ; maison, 82 m², construit en 1970 ; énergie F, climat F
- 31/08/2023 ; 16 Rue Pasteur 03460 Trévol ; maison, 87 m², construit en 1969 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Henri Matisse (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 43, dont SOCIETE COMMERCIALE LE PRE BERCY (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/322185844) ; SARL EUROPE CENTRE FRANCE FERMETURES (EC2F) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/477592562) ; SCI LA PASTOURELLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/342578234) ; SCI LES 4D (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/482316213) ; ACTIF ELEC (ACTIF ELEC) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/478183718) ; SARL LES RAPIDES TREVOLLOIS (transport, https://auregistre.fr/entreprise/411958002)
- Voies voisines : Route de Munet (67 m) https://aucadastre.fr/trevol-03290/route-de-munet-0177.md ; Rue des Primevères (69 m) https://aucadastre.fr/trevol-03290/rue-des-primeveres-0192.md ; Rue des Anciens Combattants D (78 m) https://aucadastre.fr/trevol-03290/rue-des-anciens-combattants-d-0010.md ; Rue Anciens Combattants d’AFN (78 m) https://aucadastre.fr/trevol-03290/rue-anciens-combattants-d-afn-s33gxh.md ; Rue des Capucines (83 m) https://aucadastre.fr/trevol-03290/rue-des-capucines-0035.md ; Rue de la Marjolaine (94 m) https://aucadastre.fr/trevol-03290/rue-de-la-marjolaine-0167.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trevol-03290/rue-pasteur-0180
La commune : https://aucadastre.fr/trevol-03290.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03290_0180