# Montee d'Ars, 01600 Trévoux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.93776, 4.78604 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01427_0040.

## La parcelle

- Parcelle : AH 87 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 3 196 m²
- Identifiant : 01427000AH0087
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 178,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 751 kWh par an, pour 1 583 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune, du PLU Trevoux, en vigueur depuis le 18/10/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Affectation des sols et destination des constructions : les Granges
- Densité : secteur 3
- PPRN Zone blanche

### Informations (2)

- Secteurs affectés par les infrastructures de transport terrestres bruyantes
- Droit de Préemption Urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 31/08/2023 ; vente ; 5598 Mte D Ars ; Dépendance, Appartement ; 169 000 € ; 61 m² bâtis
- 29/06/2023 ; vente ; 5598 Mte D Ars ; Dépendance, Appartement ; 162 800 € ; 61 m² bâtis
- 19/10/2022 ; vente ; 5598 Mte D Ars ; Dépendance ; 14 000 €
- 04/07/2022 ; vente ; 5598 Mte D Ars ; Appartement, Dépendance ; 144 000 € ; 61 m² bâtis
- 17/11/2021 ; vente ; 5598 Mte D Ars ; Dépendance, Appartement ; 105 000 € ; 61 m² bâtis

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 07/05/2026 ; 2 Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 31,1 m², construit en 1962 ; énergie E, climat B
- 22/04/2026 ; 3 Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 60,6 m², construit en 1964 ; énergie E, climat C
- 30/09/2025 ; 3 Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 61,7 m² ; énergie E, climat E
- 17/04/2025 ; 2 Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 61,3 m² ; énergie D, climat C
- 07/02/2025 ; Montee d'Ars 01600 Trévoux ; maison, 71,9 m², construit en 1945 ; énergie C, climat A
- 16/02/2024 ; 1 Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 59 m², construit en 1960 ; énergie D, climat B
- 23/11/2023 ; 3 Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 76,3 m² ; énergie F, climat F
- 02/10/2023 ; Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 60 m², construit en 1948 ; énergie C, climat C
- 07/08/2023 ; Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 61,7 m², construit en 1960 ; énergie D, climat D
- 18/05/2023 ; 2 Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 62 m² ; énergie D, climat D
- 29/03/2023 ; Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 61,2 m², construit en 1948 ; énergie E, climat E
- 17/11/2022 ; 2 Montee d'Ars 01600 Trévoux ; appartement, 61 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège de la Sidoine (Collège, privé) ; Ecole primaire privée La Sidoine (Ecole, privé) ; GROUPE SCOLAIRE DU FIL D'OR (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 112, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; ALTERRENATIVE RESTAURATION (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/897642948) ; VAL HORIZON (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/353106925) ; COSMOS GEOMETRES-EXPERTS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/399899251) ; DANFOSS SARL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/542030812) ; SA ANCIENS ETS LANGLADE PICARD (PLP) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/761201375)
- Voies voisines : Allee Antoine Millan (39 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/allee-antoine-millan-0900.md ; Rue de la Sidoine (82 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/rue-de-la-sidoine-hvc9tb.md ; Avenue du Premier Rfm (82 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/avenue-du-premier-rfm-1108.md ; Route de Lyon (99 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/route-de-lyon-0840.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trevoux-01427/montee-d-ars-0040
La commune : https://aucadastre.fr/trevoux-01427.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01427_0040