# Montee des Corbettes, 01600 Trévoux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.94214, 4.76808 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01427_0325.

## La parcelle

- Parcelle : AC 78
- Contenance : 732 m²
- Identifiant : 01427000AC0078
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 9,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 188,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 752 kWh par an, pour 1 584 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U, zone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune, du PLU Trevoux, en vigueur depuis le 18/10/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Affectation des sols et destination des constructions : entrée de ville Ouest
- Densité : secteur 5
- PPRN Zone blanche

### Informations (2)

- Secteurs affectés par les infrastructures de transport terrestres bruyantes
- Droit de Préemption Urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 17/07/2026 ; 668 Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 87 m² ; énergie C, climat C
- 22/08/2025 ; 668 Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 90 m² ; énergie C, climat C
- 22/08/2025 ; 668 Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 89 m² ; énergie C, climat C
- 24/06/2025 ; 668 Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 89 m² ; énergie C, climat C
- 19/06/2025 ; 668 Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 89 m² ; énergie C, climat C
- 18/06/2025 ; 668 Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 89 m² ; énergie C, climat C
- 01/04/2025 ; 668 Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 79 m² ; énergie C, climat C
- 07/03/2025 ; 668 Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 78 m², construit en 1981 ; énergie C, climat C
- 15/03/2024 ; Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 90,8 m² ; énergie G, climat F
- 15/03/2024 ; Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 58,1 m² ; énergie G, climat F
- 15/03/2024 ; Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 105 m² ; énergie F, climat F
- 12/03/2024 ; Montee des Corbettes 01600 Trévoux ; appartement, 89,6 m² ; énergie G, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique de rééducation L'Arc en ciel (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 122, dont ORSAC (ORSAC) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775544562) ; IMPRIMERIE MULTITUDE (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/353399264) ; RAFFIN AFFUTAGE INDUSTRIEL (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/322488941) ; CAPUCINE (LA PETITE ACADEMIE VILLEFRANCHE SUR SAONE) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/844161018) ; HUB AND GO (HUB AND GO) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/987559085) ; COLLEGE JEAN MOULIN (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/190100669)
- Voies voisines : Chemin des Corbettes (10 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/chemin-des-corbettes-0340.md ; Boulevard de l'Industrie (14 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/boulevard-de-l-industrie-0700.md ; Rue de la Trefilerie (45 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/rue-de-la-trefilerie-1320.md ; Avenue du Docteur Bollet (76 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/avenue-du-docteur-bollet-0160.md ; Allée du Roquet (96 m) https://aucadastre.fr/trevoux-01427/allee-du-roquet-1160.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trevoux-01427/montee-des-corbettes-0325
La commune : https://aucadastre.fr/trevoux-01427.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01427_0325