# Permis de construire de Trochères (Côte-d'Or) : 5 autorisations

De 2013 à 2021 : 2 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/12/2021 ; permis de construire 02164421S0003 ; Chemin du Pasquier ; parcelle ZA 7 ; 48 m² ; terrain 18 284 m² ; autorisé
- 03/09/2020 ; permis de construire 02164420S0001 ; 23 Chemin du Moulin ; parcelle ZD 60 ; 54 m² ; terrain 7 000 m² ; autorisé
- 19/05/2015 ; permis de démolir 02164415E0001 ; autorisé
- 17/02/2014 ; permis de construire 02164413E0001 ; Rue de Mirebeau ; parcelle ZD 151 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 744 m² ; terminé
- 15/02/2013 ; permis de construire 02164412E0003 ; Chem Rural des Voissieres ; parcelle ZD 150P ; 1 logement, 171 m² ; terrain 2 284 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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