# Permis de construire de Trouvans (Doubs) : 4 autorisations

De 2013 à 2019 : 2 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2019 ; permis de construire 02557219D0003 ; 4 Rte de Vernes ; parcelle ZC 83 ; 150 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 04/04/2013 ; permis de construire 02557212D0004 ; 19 Rue des Fontaines ; parcelle ZC 85 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 356 m² ; commencé
- 04/04/2013 ; permis de construire 02557212D0005 ; 21 Rue des Fontaines ; parcelle ZC 86 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02557212D0003 ; Rue des Fontaines ; parcelle A 390 ; terrain 255 m² ; terminé ; COMMUNE DE TROUVANS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/trouvans-25572/permis
La commune : https://aucadastre.fr/trouvans-25572.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25572/permits