# Impasse Jean Simon, 10000 Troyes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.29627, 4.06920 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 10387_2850.

## La parcelle

- Parcelle : BW 223
- Contenance : 737 m²
- Identifiant : 10387000BW0223
- Feuille : 000 BW 01, échelle 1:500, édition 7
- Bâtiment au point : 10,1 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 112,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 482 kWh par an, pour 1 454 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone USS, secteur sauvegardé, du PSMV Troyes, en vigueur depuis le 15/12/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (Secteur Sauvegardé)
- Espace libre
- Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable de Troyes PSMV centre ville

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 37 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Beurnonville (Collège, ULIS) ; Collège Saint-Bernard (Collège, privé) ; Collège Saint-François de Sales (Collège, privé, internat) ; Ecole élémentaire Diderot (Ecole, ULIS) ; Ecole élémentaire Jean Jaurès (Ecole) ; Ecole élémentaire privée Saint Bernard (Ecole, privé) ; Ecole maternelle Arnaud (Ecole) ; Ecole maternelle Diderot (Ecole) ; Ecole primaire privée Jeanne d'Arc (Ecole, privé) ; Ecole primaire privée Saint Dominique Savio (Ecole, privé) ; Ecole primaire privée Saint François de Sales (Ecole, privé) ; Lycée Saint-Bernard (Lycée, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 1 991, dont COMPASS GROUP FRANCE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/632041042) ; CREDIT LYONNAIS (LCL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954509741) ; ADECCO FRANCE (ADECCO FRANCE, LHH RECRUITMENT SOLUTIONS, AKKODIS TALENT, QAPA) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/998823504) ; SOCIETE FRANCAISE DE RESTAURATION ET SERVICES (SODEXO ECOLES & UNIVERSITES DEL APPRO LES PETITS GASTRONOMES SODEXO ENSEIGNEMENT SUPERIEUR) (SFRS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253131) ; MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE (MATMUT) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775701477) ; MANPOWER FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/429955297)
- Voies voisines : Rue du Palais de Justice (2 m) https://aucadastre.fr/troyes-10387/rue-du-palais-de-justice-3940.md ; Impasse Michaut Maillard (44 m) https://aucadastre.fr/troyes-10387/impasse-michaut-maillard-3540.md ; Rue Pierre-jean Grosley (57 m) https://aucadastre.fr/troyes-10387/rue-pierre-jean-grosley-2370.md ; Rue Jaillant Deschainets (59 m) https://aucadastre.fr/troyes-10387/rue-jaillant-deschainets-2730.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/troyes-10387/impasse-jean-simon-2850
La commune : https://aucadastre.fr/troyes-10387.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/10387_2850