# Permis de construire de Tuffalun (Maine-et-Loire) : 122 autorisations

De 2013 à 2026 : 72 de logement, 42 de locaux, 4 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 49 autorisations et 27 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/07/2026 ; permis de construire 0490032600014 ; Rue de Civray ; parcelle 0C 1097 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 360 m² ; autorisé
- 15/07/2026 ; permis de construire 0490032600011 ; 22 Rue des Tournesols ; parcelle 0C 1096 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 375 m² ; autorisé
- 15/07/2026 ; permis de construire 0490032600015 ; 20 Rue des Tournesols ; parcelle 0C 1095 ; 1 logement, 61 m² ; terrain 380 m² ; autorisé
- 03/06/2026 ; permis de construire 0490032600006 ; 14 Rue de Sourches ; parcelles 0D 1958, 0D 1959, 0D 1838 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 4 529 m² ; autorisé
- 26/05/2026 ; permis de construire 0490032600004 ; 28 Route d'Angers ; parcelle 0C 88 ; 640 m² ; terrain 1 701 m² ; autorisé ; TIMEO
- 21/03/2026 ; permis de construire 0490032600003 ; Rue des Arpents ; parcelle 0C 1107 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 446 m² ; commencé
- 07/03/2026 ; permis de construire 0490032600002 ; Rue des Arpents ; parcelle 0C 1105 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 25/02/2026 ; permis de construire 0490032500015 ; Rue Gutemberg ; parcelle ZE 205 ; 1 262 m² ; terrain 16 352 m² ; commencé ; LES MOUETTES
- 19/02/2026 ; permis de construire 0490032500012 ; Rue des Caves ; parcelles YA 69, YA 67, YA 71 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 5 502 m² ; commencé
- 16/02/2026 ; permis de construire 0490032600001 ; Rue des Arpents ; parcelle C 1094 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 519 m² ; commencé
- 10/02/2026 ; permis de construire 0490032500013 ; Rue des Arpents ; parcelle 0C 1106 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 449 m² ; commencé
- 07/01/2026 ; permis de construire 0490032500011 ; 26 Rue des Tournesols ; parcelle C 1098 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 324 m² ; commencé
- 11/12/2025 ; permis de construire 0490032500010 ; Les Buttes ; parcelle ZW 58 ; 1 logement ; terrain 2 765 m² ; commencé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0490032500004 ; 8 Rue Dumnacus ; parcelle ZM 135 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 678 m² ; commencé
- 15/05/2025 ; permis de démolir 0490032500001 ; 45 la Tresorerie ; parcelle ZX 144 ; terrain 906 m² ; autorisé
- 08/02/2025 ; permis de construire 0490032500002 ; 10 Rue Denis Papin ; parcelle ZE 180 ; 177 m² ; terrain 2 907 m² ; terminé ; COMMUNE DE TUFFALUN
- 15/01/2025 ; permis de construire 04900324D0011 ; 18 Route de Doue ; parcelle ZH 389 ; 1 logement ; terrain 2 134 m² ; commencé
- 09/01/2025 ; permis de construire 04900324D0010 ; Chemin du Moulin des Lande ; parcelles ZE 9, YI 16, YI 17 ; 5 m² ; terrain 95 377 m² ; commencé
- 28/08/2024 ; permis de construire 04900324D0006 ; Rue de la Besnardiere ; parcelle B 2012 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 926 m² ; terminé
- 26/08/2024 ; permis de construire 04900324D0004 ; Lieu-Dit la Folie ; parcelles ZI 41, ZI 54, ZI 56 ; terrain 87 364 m² ; terminé ; EARL OGEREAU
- 06/05/2024 ; permis de construire 04900324D0002 ; 10 Bi Rue de Grenet ; parcelles D 1954, D 1955 ; 27 m² ; terrain 2 267 m² ; annulé
- 22/02/2024 ; permis de construire 04900323D0015 ; Zone Artisanal de la Chesn ; parcelle ZE 197 ; 398 m² ; terrain 2 777 m² ; terminé ; LEBRETON ADRIEN IMMO
- 15/02/2024 ; déclaration préalable 04900324D0008 ; 7 Route de Saune ; parcelle YK 43 ; 18 m² ; terrain 50 623 m² ; autorisé ; GAEC DES LONGRAIES
- 07/02/2024 ; permis de construire 04900323D0014 ; 11 Rue Guttenberg ; parcelle ZE 186 ; 120 m² ; terrain 7 000 m² ; terminé ; LES BELLES AUTOS
- 09/01/2024 ; déclaration préalable 04900323D0053 ; La Chaslerie ; parcelle ZV 32 ; 8 m² ; terrain 6 045 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 13/11/2023 ; permis d'aménager 04900323D0002 ; 8 Rue Dumnacus ; parcelle ZM 75 ; terrain 1 782 m² ; autorisé
- 06/11/2023 ; déclaration préalable 04900323D0044 ; 15 Rue des Noyers ; parcelle A 647 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 21/08/2023 ; permis de construire 04900323D0007 ; Rue du Pavillon ; parcelle B 241 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 100 m² ; autorisé
- 07/03/2023 ; permis de construire 04900323D0001 ; 2 Route d'Angers ; parcelle C 985 ; 1 logement ; terrain 369 m² ; terminé ; SCI KELOMA
- 07/03/2023 ; permis de construire 04900323D0003 ; 15 Rue des Noyers ; parcelles A 1152, A 1312, A 647 ; 1 m² ; terrain 99 802 m² ; commencé ; SOCIETE DES CALCAIRES D'AMBILLOU
- 31/12/2022 ; permis de construire 04900322D0024 ; La Tresorerie ; parcelles ZX 156, ZX 157 ; 49 m² ; terrain 1 882 m² ; terminé
- 14/09/2022 ; permis de construire 04900322D0019 ; 8 Rue des Arpents ; parcelle C 1062 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 428 m² ; terminé
- 14/09/2022 ; permis d'aménager 04900322D0003 ; Sous le Cimetiere ; parcelle C 1074 ; terrain 13 420 m² ; terminé ; COMMUNE DE TUFFALUN
- 04/08/2022 ; permis de construire 04900322D0017 ; Rue du Stade ; parcelle YE 105 ; 600 m² ; terrain 8 526 m² ; terminé ; EARL DE BOURDIGANNE
- 09/07/2022 ; permis de construire 04900322D0009 ; Rue du Haut du Bourg ; parcelle AE 39 ; terrain 190 m² ; commencé
- 04/07/2022 ; permis de construire 04900322D0011 ; Sourches ; parcelles D 1948, D 1949 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 153 m² ; annulé
- 21/06/2022 ; permis de construire 04900322D0013 ; 10 Rue des Arpents ; parcelle C 1063 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 460 m² ; terminé
- 18/06/2022 ; permis de construire 04900322D0007 ; 1 A Rue des Caves ; parcelles YA 66, YA 68 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 994 m² ; autorisé
- 16/06/2022 ; déclaration préalable 04900322D0010 ; 7 Rue de la Fontaine ; parcelle ZH 388 ; 1 logement ; terrain 1 234 m² ; autorisé
- 16/06/2022 ; déclaration préalable 04900322D0022 ; Le Bourg Nord Est ; parcelles B 50, B 54 ; terrain 2 453 m² ; terminé ; COMMUNE DE TUFFALUN
- 30/05/2022 ; permis de construire 04900322D0006 ; Rue Denis Papin ; parcelles ZE 200P, ZE 203P ; 299 m² ; terrain 2 248 m² ; terminé ; ALTER PUBLIC
- 05/05/2022 ; permis de construire 04900322D0008 ; 3 Bis Rue de la Besnardiere ; parcelle B 71 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 436 m² ; commencé
- 04/04/2022 ; permis de construire 04900322D0005 ; 4 Rue des Noyers ; parcelles A 1425, A 1426, A 1428 ; 436 m² ; terrain 22 933 m² ; commencé ; PEPINIERES OGEREAU
- 14/03/2022 ; permis de construire 04900321D0020 ; 9 Bis Rue des Noyers ; parcelles A 1444, A 1446, A 1484 ; 336 m² ; terrain 14 758 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION CLAU DE NELL
- 01/03/2022 ; permis de construire 04900321D0023 ; 4 Route de la Grezille ; parcelles ZH 312, ZH 415, ZH 416 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 855 m² ; annulé
- 15/02/2022 ; permis de construire 04900321D0022 ; 12 Rue de la Largerie ; parcelle C 1058 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 528 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 04900321D0021 ; Les Amonets-la Tresorerie ; parcelle ZM 131 ; 1 logement ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 02/02/2022 ; permis de construire 04900321D0015 ; 2 Rue des Peupliers ; parcelles AE 210, AE 212 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 38 m² ; terminé
- 27/01/2022 ; permis de construire 04900321D0016 ; Rue de Grenet ; parcelles D 1938, D 1939, D 368 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 922 m² ; terminé
- 21/12/2021 ; permis de construire 04900321D0017 ; Lotissement les Arpents - ; parcelle C 1059 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 568 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 04900321D0018 ; 3 Rue des Arpents ; parcelle C 1065 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 588 m² ; terminé
- 19/05/2021 ; permis de construire 04900321D0002 ; 13 Rue des Arpents - Lotissem ; parcelle C 1070 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 18/05/2021 ; permis de construire 04900321D0005 ; 11 Voie Napoleon ; parcelles B 1213, B 214 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 2 218 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 04900321D0003 ; Rue Principale ; parcelle ZH 173 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 13/01/2021 ; déclaration préalable 04900320D0031 ; 3 Rue de la Besnardiere ; parcelles B 62, B 63, B 71 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 1 850 m² ; autorisé
- 07/01/2021 ; permis de construire 04900320D0009 ; 18 Voie Napoleon - Lot C ; parcelle B 1286 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 03/12/2020 ; permis de construire 04900320D0013 ; 16 Rue de la Largerie ; parcelle C 1056 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 30/11/2020 ; permis de construire 04900320D0010 ; Lotissement les Arpents ; parcelle C 1057 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 522 m² ; terminé
- 29/09/2020 ; permis d'aménager 04900320D0001 ; 2 Rue des Peupliers ; parcelle AE 98 ; terrain 5 251 m² ; terminé
- 26/08/2020 ; permis de construire 04900320D0006 ; 1 Rue de l'Elarge ; parcelles ZK 84, ZK 85 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 17/08/2020 ; permis de construire 04900320D0005 ; 3 Rue de l'Elarge ; parcelle ZK 86 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 011 m² ; terminé
- 20/05/2020 ; déclaration préalable 04900320D0014 ; Rue du Stade ; parcelle ZH 42 ; 15 m² ; terrain 35 630 m² ; annulé ; COMMUNE DE TUFFALUN
- 05/03/2020 ; permis de construire 04900320D0002 ; 4 Bis Rue des Moulins ; parcelles E 1546, E 1580, E 1736 ; 1 logement ; terrain 6 803 m² ; autorisé
- 05/03/2020 ; permis de construire 04900319D0016 ; 9 Rue Gutenberg ; parcelle ZE 192 ; 794 m² ; terrain 4 200 m² ; terminé ; LE PETIT SOLEIL LIGERIEN
- 06/02/2020 ; permis de construire 04900319D0014 ; 22 la Roche ; parcelle ZW 63 ; 79 m² ; terrain 1 452 m² ; autorisé
- 22/01/2020 ; permis de construire 04900319D0013 ; Voie Napoleon - Lot B ; parcelle ZH 172 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 219 m² ; commencé
- 24/12/2019 ; permis de démolir 04900319D0004 ; 20 la Chaslerie ; parcelle ZV 84 ; terrain 1 239 m² ; autorisé
- 07/10/2019 ; permis de démolir 04900319D0003 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelle ZH 344 ; terrain 867 m² ; autorisé
- 13/08/2019 ; permis de construire 04900319D0011 ; La Croix - Voie Napoleon ; parcelle B 1274 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 182 m² ; commencé
- 13/08/2019 ; permis de construire 04900319D0012 ; Piece D Ambillou ; parcelle ZH 171 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 01/08/2019 ; permis de démolir 04900319D0002 ; 5 Route d'Angers ; parcelles B 1700, B 1701 ; terrain 106 m² ; autorisé
- 24/06/2019 ; permis de construire 04900319D0006 ; 5 Route de Grenet ; parcelles ZV 1, ZV 60 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 939 m² ; terminé
- 10/05/2019 ; permis de construire 04900318D0025 ; La Chaslerie ; parcelle ZV 146 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 1 116 m² ; commencé
- 23/02/2019 ; permis de construire 04900318D0027 ; 4 Route d'Angers ; parcelle C 989 ; 1 logement ; terrain 485 m² ; commencé ; SCI KELOMA
- 16/01/2019 ; permis de construire 04900318D0026 ; Voie Napoleon ; parcelles B 1285, B 1289, B 1292 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 918 m² ; terminé
- 05/11/2018 ; permis de construire 04900318D0023 ; Les Fontaines Merites ; parcelles ZV 32, ZV 34 ; 1 694 m² ; terrain 33 437 m² ; autorisé
- 08/10/2018 ; permis de construire 04900318D0017 ; Voie Napoleon ; parcelle ZE 62 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 441 m² ; terminé
- 06/10/2018 ; permis de construire 04900318D0019 ; 1 Rue des Caves ; parcelle E 123 ; 149 m² ; terrain 1 492 m² ; commencé
- 20/09/2018 ; permis de construire 04900318D0020 ; Rue de la Largerie ; parcelle C 1055 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 06/07/2018 ; permis de construire 04900318D0005 ; Zone Actiparc la Chesnaye ; parcelle ZE 196 ; 141 m² ; terrain 4 086 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILERE AR2B
- 05/07/2018 ; permis de construire 04900318D0008 ; Lotissement les Arpents - ; parcelle C 1071 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 03/07/2018 ; permis de construire 04900318D0014 ; Les Arpents - Lot N_ 10 ; parcelle C 1064 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 579 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis de construire 04900318D0009 ; Lot 1 Lotissement les Arpents - ; parcelle C 1069 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 482 m² ; terminé
- 11/06/2018 ; permis de construire 04900318D0010 ; Lot 6 Lotissement les Arpents Lo ; parcelle C 1060 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 565 m² ; commencé
- 11/06/2018 ; permis de construire 04900318D0011 ; Lotissement les Arpents - ; parcelle C 1061 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 04/06/2018 ; permis de construire 04900318D0003 ; 5123 les Lochereaux ; parcelle ZS 58 ; 418 m² ; terrain 6 906 m² ; terminé ; DOMAINE DES LOCHEREAUX
- 14/05/2018 ; permis de construire 04900318D0001 ; Lieu Dit les Mazieres - Sa ; parcelles YN 92, YN 93, YN 96 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 083 m² ; terminé
- 03/01/2018 ; permis de construire 04900317M0014 ; Zac de la Chesnaye ; parcelle ZE 181 ; 200 m² ; terrain 8 551 m² ; terminé ; CA SAUMUR VAL DE LOIRE
- 14/12/2017 ; permis de construire 04900317M0012 ; Rue Gutenberg-Za Anjou Actipar ; parcelle ZE 159 ; 118 m² ; terrain 7 000 m² ; terminé ; LES MOUETTES
- 05/11/2017 ; permis de construire 04900317M0013 ; 1 Rue de la Chesnaye ; parcelle YK 75 ; 96 m² ; terrain 1 538 m² ; commencé
- 18/09/2017 ; permis de construire 04900317M0005 ; Le Bourg ; parcelle B 1275 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 295 m² ; commencé
- 31/08/2017 ; permis de construire 04900317M0008 ; 14 Rue de Milly ; parcelles A 810, A 1492, A 1493 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 5 902 m² ; commencé
- 27/08/2017 ; permis de construire 04900317M0011 ; Lot les Arpents - Lot N  12 ; parcelle C 1066 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 066 m² ; commencé
- 20/08/2017 ; permis de construire 04900317M0010 ; Lot les Arpents - Lot N  13 ; parcelle C 1067 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 681 m² ; commencé
- 20/08/2017 ; permis de construire 04900317M0009 ; 4 Rue des Noyers ; parcelle A 1515 ; 171 m² ; terrain 23 046 m² ; autorisé ; PEPINIERES OGEREAU
- 09/06/2017 ; permis de construire 04900317M0003 ; Voie Napoleon - Lot B ; parcelle B 1273 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 27/02/2017 ; permis de construire 04900316M0019 ; Voie Napoleon - Lot C ; parcelle B 200P ; 1 logement, 173 m² ; terrain 1 182 m² ; annulé
- 20/02/2017 ; permis de construire 04900316M0020 ; 40 Rue Principale ; parcelles B 1276, B 1280 ; 1 logement ; terrain 2 423 m² ; terminé
- 10/02/2017 ; permis de construire 04900316M0022 ; 7 Rue de la Casse Olive ; parcelles D 408, D 409 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 972 m² ; commencé
- 05/02/2017 ; permis de construire 04900316M0018 ; 14 Voie Napoleon ; parcelle B 1272 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 281 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis de construire 04900316M0017 ; 9 Rue des Vergers ; parcelles YL 48, YL 46, YL 44 ; 276 m² ; terrain 3 945 m² ; autorisé ; POM'LIGNE
- 28/10/2016 ; permis de construire 04900316M0016 ; Lot les Arpents ; parcelle C 1072 ; 5 logements, 352 m² ; terrain 1 345 m² ; commencé ; JAMBERT SAS
- 30/07/2016 ; permis de construire 04900316M0011 ; Lot les Arpents - Lot 14 ; parcelle C1 1068 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 27/07/2016 ; permis de construire 04900316M0008 ; Rue des Noyers ; parcelles YN 87, YN 88 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 165 m² ; commencé
- 30/06/2016 ; permis de construire 04900316M0007 ; Rue de la Jouvanciere ; parcelles B 1004, B 1006, B 1005 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 834 m² ; terminé
- 17/03/2016 ; permis de construire 04900315M0007 ; Rue des Noyers ; parcelles YN 86, YN 89 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 788 m² ; terminé
- 13/03/2016 ; permis de construire 04900315M0006 ; 9 Rue de la Cerisaie ; parcelle ZH 279 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 915 m² ; terminé
- 25/01/2016 ; déclaration préalable 04900316M0001 ; 21 Rte de Brigne ; parcelle E 73 ; terrain 1 797 m² ; autorisé
- 01/10/2015 ; permis de construire 04900315M0004 ; Chem des Ouches ; parcelle ZH 42 ; 667 m² ; terrain 35 630 m² ; commencé ; COMMUNE D'AMBILLOU-CHATEAU
- 28/08/2015 ; permis de construire 04900315M0002 ; 8 Rte de Doue ; parcelles ZH 409, H 354, ZH 353 ; 48 m² ; terminé ; DOCAMBILLOU
- 29/03/2015 ; permis d'aménager 04900314M0001 ; Rue de la Largerie ; parcelle C 108p ; terminé ; COMMUNE D'AMBILLOU-CHATEAU
- 05/03/2015 ; permis de construire 04900314M0007 ; 6 Rue de Saune ; parcelle B 56 ; 35 m² ; terrain 1 401 m² ; terminé ; OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE
- 09/01/2015 ; permis de construire 04900314M0008 ; Chem du Moulin des Landes ; parcelle YI 17 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 27 585 m² ; terminé
- 03/12/2014 ; permis de construire 04900314M0005 ; Chem du Moulin des Landes ; parcelle YI 17 ; 104 m² ; terrain 27 585 m² ; terminé
- 01/09/2014 ; déclaration préalable 04900314M0009 ; 10 Rte D Angers ; parcelle C 803 ; terminé ; A COEUR DE FLEURS
- 01/07/2014 ; permis de construire 04900314M0001 ; 5 Rue Gutenberg ; parcelle ZE 169 ; 68 m² ; terrain 7 000 m² ; terminé ; SCI LA CATALANE
- 19/10/2013 ; permis de construire 04900313M0008 ; Anjou Actiparc la Chesnaye ; parcelle ZE 186 ; 573 m² ; terrain 7 000 m² ; commencé ; LES BELLES AUTOS
- 14/10/2013 ; permis de construire 04900313M0011 ; Les Bles D Or ; parcelles YN 39, YN 28 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 380 m² ; terminé
- 09/08/2013 ; permis de construire 04900313M0007 ; 24 Rte de Doue ; parcelles ZH 362, ZH 392 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 944 m² ; terminé
- 12/07/2013 ; permis de construire 04900313M0064 ; 15 Rue des Noyers ; parcelles A 644, A 638, A 637 ; 585 m² ; terrain 7 189 m² ; autorisé
- 21/06/2013 ; permis de construire 04900313M0004 ; 4 Rue de Gutenberg ; parcelles ZE 175, ZE 179, ZE 169P ; 703 m² ; terrain 9 519 m² ; terminé ; CUMA HUILERIE DE LOIRE EN LAYON
- 12/06/2013 ; permis de construire 04900313M0001 ; Les Douces ; parcelle YA 16 ; 9 m² ; terrain 25 600 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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