# Le Cours, 26790 Tulette : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (37 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.28603, 4.92956 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 26357_vjld91.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 142,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,6 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 680 kWh par an, pour 1 969 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Façade et toiture donnant sur la place

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 160 de la commune

- 12/08/2022 ; permis de construire 02635722M0015 ; 67 le Cours ; parcelle 0Z 375 ; 6 logements ; terrain 395 m² ; autorisé ; ACTINIDIA
- 25/09/2020 ; permis de construire 02635720M0011 ; 17 Place du Cours ; parcelle 0Z 944 ; 16 m² ; autorisé
- 11/03/2013 ; permis de construire 02635712M0015 ; 120 Pl du Cours ; parcelle Z 836 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/tulette-26357/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 03/10/2025 ; 121 Le Cours 26790 Tulette ; appartement, 48,7 m² ; énergie C, climat A
- 10/04/2023 ; 54 Le Cours 26790 Tulette ; appartement, 90 m² ; énergie C, climat A
- 31/05/2022 ; 26 Le Cours 26790 Tulette ; appartement, 36,9 m² ; énergie D, climat B
- 31/05/2022 ; 26 Le Cours 26790 Tulette ; maison, 37 m² ; énergie D, climat B
- 31/05/2022 ; 26 Le Cours 26790 Tulette ; appartement, 56,5 m² ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 17 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 7 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 11 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle (Ecole) ; Ecole publique Tulette (Ecole)
- Voies voisines : Rue du Courreau (23 m) https://aucadastre.fr/tulette-26357/rue-du-courreau-0033.md ; Impasse du Chareyron (39 m) https://aucadastre.fr/tulette-26357/impasse-du-chareyron-0189.md ; Impasse des Jardins (43 m) https://aucadastre.fr/tulette-26357/impasse-des-jardins-0061.md ; Rue de Verdun (52 m) https://aucadastre.fr/tulette-26357/rue-de-verdun-0124.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/tulette-26357/le-cours-vjld91
La commune : https://aucadastre.fr/tulette-26357.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/26357_vjld91