# Permis de construire d'Urcerey (Territoire de Belfort) : 23 autorisations

De 2013 à 2024 : 18 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/12/2024 ; permis de construire 09009824A0002 ; 7 Rue du Chene ; parcelles AA 160, AA 156, AA 157 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 2 444 m² ; commencé
- 09/07/2024 ; permis de construire 09009824A0001 ; Le Village ; parcelles AA 160, AA 156, AA 157 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 2 444 m² ; autorisé
- 17/01/2024 ; permis d'aménager 09009823A0001 ; 6 Rue des Chenevieres ; parcelles AA 135, AA 136 ; terrain 9 968 m² ; annulé
- 23/10/2023 ; permis de construire 09009823A0003 ; 7 Rue du Mont Vaudois ; parcelle AA 34 ; 2 logements ; terrain 1 154 m² ; commencé ; SCI BXL
- 18/10/2023 ; permis de démolir 09009823A0001 ; 7 Rue du Chene ; parcelle AA 160 ; terrain 1 064 m² ; autorisé
- 14/06/2021 ; permis de construire 09009821A0002 ; Rue des Ecureuils ; parcelle ZB 71 ; 798 m² ; terrain 7 960 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE AUBAR
- 04/05/2021 ; permis de construire 09009821A0001 ; 9 Rue du Mont Vaudois ; parcelle AA 31 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 885 m² ; commencé
- 12/12/2019 ; permis de construire 09009819A0002 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 15/04/2019 ; permis de construire 09009819A0001 ; Pacquis sous Coteaux ; parcelle AB 6 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé
- 17/07/2018 ; permis de construire 09009818A0001 ; Le Village ; parcelles AA 153, AA 154, AA 155 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 710 m² ; commencé
- 22/02/2018 ; déclaration préalable 09009818C0002 ; 2 Rue du Mont Vaudois ; parcelle AA 108 ; terrain 904 m² ; autorisé ; COMMUNE D'URCEREY
- 02/05/2017 ; permis de construire 09009817A0001 ; 27 Rue du Chene ; parcelle A 686 ; 1 logement, 265 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé
- 30/01/2017 ; permis de construire 09009816A0004 ; La Clef ; parcelles AB 15, AB 16, AB 17 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 5 267 m² ; terminé
- 26/12/2016 ; permis de construire 09009816A0003 ; Rue du Chene ; parcelle AB 22 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 979 m² ; commencé
- 27/09/2016 ; déclaration préalable 09009816C0005 ; 3 Rue Fernand Anthony ; parcelle AA 103 ; 13 m² ; terrain 855 m² ; autorisé
- 16/07/2015 ; permis de construire 09009815A0002 ; Rue du Chene ; parcelle A 687 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé
- 24/02/2015 ; permis de construire 09009815A0001 ; Rue du Chene ; parcelle A 688 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 014 m² ; terminé
- 28/01/2015 ; permis de construire 09009814A0006 ; Rue du Mont Vaudois ; parcelle ZB 188 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 340 m² ; terminé
- 10/07/2014 ; permis de construire 09009814A0002 ; Rue du Chene ; parcelles ZB 39, ZB 40 ; 1 logement, 305 m² ; terrain 3 563 m² ; commencé
- 16/05/2014 ; permis de construire 09009814A0001 ; Rue du Mont Vaudois ; parcelle ZB 188 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 330 m² ; terminé
- 26/04/2014 ; permis de construire 09009813A0004 ; Rue du Mont Vaudois ; parcelle ZB 188 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé
- 11/04/2014 ; permis de construire 09009813A0003 ; Rue du Mont Vaudois ; parcelle ZB 188 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 210 m² ; terminé
- 15/11/2013 ; permis de construire 09009813A0002 ; Rue du Chene ; parcelles A 686, A 685 ; 5 logements, 627 m² ; terrain 2 028 m² ; annulé ; SCI ARCANSEM

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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