# Permis de construire d'Uxelles (Jura) : 7 autorisations

De 2013 à 2026 : 6 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/03/2026 ; déclaration préalable 0395382600001 ; Esplanade des Tilleuls ; 9 m² ; autorisé ; SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
- 02/09/2024 ; permis de construire 03953824T0001 ; Montee des Chalets ; parcelle ZC 132 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 964 m² ; commencé
- 31/08/2021 ; permis de construire 03953821J0001 ; Rue Moulin des Chenes ; parcelle ZC 148 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé
- 06/08/2018 ; permis de construire 03953818J0002 ; Rue des Moulins des Chenes ; parcelle ZC 55 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 07/10/2015 ; permis de construire 03953815J0002 ; Rue du Moulin du Chene ; parcelles ZC 54, ZC 53, ZC 52 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé
- 23/10/2013 ; permis de construire 03953813K0004 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 05/06/2013 ; permis de construire 03953813K0003 ; 1 logement, 99 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/uxelles-39538.md
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