# Permis de construire d'Uzelle (Doubs) : 15 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/04/2025 ; permis de construire 02557425D0002 ; 1 Chem du Bugnon ; parcelle D 411 ; 28 m² ; terrain 3 970 m² ; commencé
- 05/04/2025 ; permis de construire 02557425D0001 ; 1 Chem du Bugnon ; parcelle ZI 56 ; 28 m² ; terrain 1 846 m² ; autorisé
- 18/09/2024 ; permis de construire 02557424D0003 ; 7 Chem de Chouard ; parcelles D 432, D 433, D 434 ; 1 logement, 166 m² ; commencé
- 06/05/2024 ; permis de construire 02557424D0002 ; 6 Grande Rue ; parcelles D 214, D 215, D 216 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 040 m² ; commencé
- 22/11/2021 ; permis de construire 02557421D0002 ; Chem Rural Dit de la Voie de Cu ; parcelles D 443, D 437 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 962 m² ; terminé
- 25/03/2021 ; permis de construire 02557421D0001 ; Chem Rural de la Voie de Cubry ; parcelle D 243 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 1 510 m² ; commencé
- 14/01/2019 ; permis de construire 02557418D0004 ; Chemin Rural de Cravalot ; parcelle D 391 ; 1 logement ; terrain 745 m² ; commencé
- 14/06/2018 ; permis de construire 02557418D0003 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 19/02/2018 ; permis de construire 02557417D0002 ; Lot Champs du Bugnon Lot N 2 ; parcelle ZI 88 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 015 m² ; autorisé
- 30/12/2017 ; déclaration préalable 02557417D0003 ; A Travaret ; parcelles ZB 183, ZB 181, ZB 966 ; 20 m² ; terrain 143 571 m² ; terminé
- 25/12/2017 ; permis de construire 02557417D0001 ; Lot le Champs du Bugnon Lot N ; parcelle ZI 81 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 053 m² ; autorisé
- 17/07/2014 ; permis de construire 02557414D0020 ; Lotissement Champ du Bugno ; parcelle ZI 79 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 002 m² ; terminé
- 19/06/2014 ; permis de construire 02557414D0019 ; A Prodin ; parcelle ZD 82 ; 741 m² ; terrain 4 713 m² ; terminé ; GAEC FERME D'UZELLE
- 30/05/2014 ; permis de construire 02557414D0018 ; Lotissement Champs Bugnon ; parcelle ZI 80 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 109 m² ; autorisé
- 03/07/2013 ; permis de construire 02557413D0001 ; Rue du Pelerin ; parcelle ZD 56 ; 1 logement, 255 m² ; terrain 4 240 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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