# Cours Stassart, 84190 Vacqueyras : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (34 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.13840, 4.98315 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84136_0024.

## La parcelle

- Parcelle : C 233
- Contenance : 92 m²
- Identifiant : 841360000C0233
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 115,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,3 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 666 kWh par an, pour 1 969 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zones urbaines, du PLU Vacqueyras, en vigueur depuis le 11/01/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 130 de la commune

- 05/09/2023 ; déclaration préalable 08413623C0033 ; 111 Cours Stassart ; parcelles C 230, C 231 ; terrain 234 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 24/09/2024 ; 59 Cours Stassart 84190 Vacqueyras ; appartement, 60,1 m² ; énergie C, climat B
- 16/08/2023 ; 59 Cours Stassart 84190 Vacqueyras ; appartement, 57,4 m² ; énergie C, climat A
- 09/06/2023 ; 213 Cours Stassart 84190 Vacqueyras ; maison, 168 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/01/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : E.E.PU Groupe scolaire Les Micocouliers (Ecole) ; Ecole maternelle Les Micocouliers (Ecole)
- Voies voisines : Rue Raimbaut (11 m) https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/rue-raimbaut-0022.md ; Montée des Escaliers (14 m) https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/montee-des-escaliers-fksbc0.md ; Rue Dauphine (21 m) https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/rue-dauphine-0010.md ; Traverse Joseph Reynaud (21 m) https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/traverse-joseph-reynaud-0044.md ; Impasse Petite Cour (27 m) https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/impasse-petite-cour-ef79t8.md ; Rue Carrière Vitrée (37 m) https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/rue-carriere-vitree-0028.md ; Montée Vieille Mairie (39 m) https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/montee-vieille-mairie-yvsoyi.md ; Rue du Château (40 m) https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/rue-du-chateau-0008.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136/cours-stassart-0024
La commune : https://aucadastre.fr/vacqueyras-84136.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84136_0024