# Permis de construire de Vadans (Haute-Saône) : 6 autorisations

De 2014 à 2025 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2025 ; permis de construire 0705102500001 ; 14 Rue Basse ; parcelles ZC 131, ZC 132 ; 86 m² ; terrain 2 261 m² ; commencé
- 18/11/2019 ; permis de construire 07051019O0001 ; Ferme Grandjean ; parcelles ZE 1, ZE 13, ZE 14 ; 51 m² ; terrain 93 250 m² ; commencé ; URBA 177
- 12/11/2018 ; permis de construire 0705101800001 ; 14 Rue Basse ; parcelles ZC 132, ZC 131 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 2 261 m² ; autorisé
- 22/04/2014 ; permis de construire 07051014O0001 ; Chem D Exploitation N  16 ; parcelle ZC 3 ; 759 m² ; terrain 25 160 m² ; terminé ; GAEC DE LA PRAIRIE
- 23/02/2014 ; permis de construire 07051013O0002 ; Vlge Voie Communale N  3 ; parcelle ZC 126 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 72 700 m² ; autorisé
- 27/01/2014 ; permis de construire 07051013O0003 ; Vc N  3 ; parcelles B 316, B 314, ZC 173 ; 446 m² ; terrain 3 111 m² ; autorisé ; GAEC DE LA PRAIRIE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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