# Les Mersottes, 25220 Vaire : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.28809, 6.14667 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25575_7fl69b.

## La parcelle

- Parcelle : 576 AB 157
- Contenance : 446 m²
- Identifiant : 25575576AB0157
- Feuille : 576 AB 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 3,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 262,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 539 kWh par an, pour 1 484 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Zone de sismicité
- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Tuilerie
- Château de Vaire-le-Grand

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont ASS LA CASCADE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/411134141) ; COMITE DEPARTEMENTAL DE BOXE DU DOUBS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/411875917)
- Voies voisines : Rue des Vignes (49 m) https://aucadastre.fr/vaire-25575/rue-des-vignes-0073.md ; Rue de l’École (68 m) https://aucadastre.fr/vaire-25575/rue-de-l-ecole-0017.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vaire-25575/les-mersottes-7fl69b
La commune : https://aucadastre.fr/vaire-25575.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25575_7fl69b