# Impasse des Bleuets, 67350 Val-de-Moder : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.85308, 7.62454 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 67372_0739.

## La parcelle

- Parcelle : 496 09 348
- Contenance : 608 m²
- Identifiant : 67372496090348
- Feuille : 496 09 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 4,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 185,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 385 kWh par an, pour 1 427 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa, la zone uc est une zone urbaine à dominante d'habitat individuel, réalisée sous forme organisée, ayant fait l'objet d'une procédure d'aménagement d'ensemble (lotissements notamment), du PLUi de Haguenau.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- alea retrait-gonflement argiles
- coulees eaux boueuses
- Périmètre application du droit de préemption urbain

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Pierre Pfimlin (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 38, dont ADIDAS FRANCE (ADIDAS) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/085480069) ; R.V.S. SERVICES (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/443646468) ; NATALCO FRANCE (NATALCO FRANCE - NATALCO) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/788957520) ; ALSA PLAC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/534096854) ; SCI AS2H (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/831567359) ; SCI 18 RUE DE LAUTERBOURG (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/810137679)
- Voies voisines : Rue de la Paix (33 m) https://aucadastre.fr/val-de-moder-67372/rue-de-la-paix-0730.md ; Rue Saint Wendelin (61 m) https://aucadastre.fr/val-de-moder-67372/rue-saint-wendelin-0741.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/val-de-moder-67372/impasse-des-bleuets-0739
La commune : https://aucadastre.fr/val-de-moder-67372.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/67372_0739