# Permis de construire de Val-de-Roulans (Doubs) : 12 autorisations

De 2014 à 2025 : 6 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/08/2025 ; déclaration préalable 0255792500005 ; 9 Rue des Cerisiers ; parcelle ZA 88 ; 7 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 02/08/2024 ; permis de construire 02557924D0002 ; 13 B Rue des Tilleuls ; parcelle ZA 104 ; 370 m² ; terrain 19 151 m² ; autorisé ; DES TILLEULS DU VAL
- 21/04/2022 ; permis de construire 02557921D0002 ; Rue des Noyers ; parcelle ZB 90 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 900 m² ; commencé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02557921D0004 ; 15 Rue des Noyers ; parcelle ZB 22 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 230 m² ; terminé
- 27/09/2021 ; permis de construire 02557921D0003 ; 7 Rue des Sapins ; parcelle ZA 96 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 7 262 m² ; autorisé ; SUP INTERIM 25
- 27/09/2021 ; permis de construire 02557921D0003 ; 7 Rue des Sapins ; parcelle ZA 96 ; 106 m² ; terrain 7 262 m² ; autorisé ; SUP INTERIM 25
- 27/07/2020 ; déclaration préalable 02557920D0002 ; 9 Bis Rue des Tilleuls ; parcelle ZA 145 ; 1 logement ; terrain 49 613 m² ; autorisé
- 17/04/2020 ; permis de démolir 02557920D0001 ; 13 Bi Rue des Tilleuls ; parcelle ZA 104 ; terrain 19 151 m² ; autorisé ; DES TILLEULS DU VAL
- 04/08/2017 ; permis de construire 02557917D0002 ; Val Dessous ; parcelles ZA 104, ZA 105 ; 195 m² ; terrain 19 151 m² ; autorisé ; DES TILLEULS DU VAL
- 14/03/2017 ; permis de construire 02557917D0001 ; Rue des Tilleuls ; parcelles ZA 119, ZA 114 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 510 m² ; terminé
- 28/04/2015 ; permis de construire 02557914D0004 ; Rue des Noyers ; parcelle ZB 93 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 29/04/2014 ; permis de construire 02557913D0003 ; 14 Rue des Tilleuls ; parcelle ZA 104 ; 560 m² ; terrain 19 151 m² ; commencé ; DES TILLEULS DU VAL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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