# Les Carouges, 39190 Val-Sonnette : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.61016, 5.47250 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39576_jm7kde.

## La parcelle

- Parcelle : 474 ZA 51
- Contenance : 1 446 m²
- Identifiant : 39576474ZA0051
- Feuille : 474 ZA 01, échelle 1:2000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 220,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 584 kWh par an, pour 1 511 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 21, dont COMMUNE DE VAL-SONNETTE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/938363520) ; LA FOURNEE DU REVERMONT (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/825369564) ; LE FOURNIL DE GEVINGEY (LE FOURNIL DE GEVINGEY) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/884708975) ; JMR ENERGIE (JMR ENERGIE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/847829033) ; LES DEUX AIRES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/830434627) ; LE FOURNIL DU REVERMONT (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/483490934)
- Voies voisines : Route Nationale (Sainte-Agnès) (86 m) https://aucadastre.fr/val-sonnette-39576/route-nationale-sainte-agnes-0030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/val-sonnette-39576/les-carouges-jm7kde
La commune : https://aucadastre.fr/val-sonnette-39576.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39576_jm7kde