# Permis de construire de Val-Suzon (Côte-d'Or) : 10 autorisations

De 2014 à 2023 : 7 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/09/2023 ; déclaration préalable 02165123E0007 ; Rue de Dijon ; parcelles AC 17, AC 223, AC 18 ; 38 m² ; terrain 1 686 m² ; autorisé ; OLD CARS
- 03/01/2023 ; permis de construire 02165122E0003 ; Impas du Guidon ; parcelle AC 231 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 291 m² ; annulé
- 27/09/2022 ; permis de construire 02165122E0001 ; Impas du Guidon ; parcelle AC 231 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 291 m² ; annulé
- 22/09/2021 ; permis de construire 02165121E0003 ; Rue de Messigny ; parcelle AB 263 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 136 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 02165121E0002 ; Rte de Messigny ; parcelle AB 264 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 201 m² ; autorisé
- 18/05/2020 ; permis de construire 02165119E0004 ; Impas du Guidon ; parcelle AC 206P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 05/09/2019 ; déclaration préalable 02165119E0005 ; Route de Sombernon ; parcelle ZA 18 ; 15 m² ; terrain 6 820 m² ; autorisé
- 23/04/2018 ; permis de démolir 02165118E0001 ; 2 Rue du Cotiron ; parcelle AB 99 ; autorisé
- 28/11/2016 ; permis de construire 02165116E0001 ; 8 Rue des Combes ; parcelle AB 1 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 518 m² ; autorisé
- 13/10/2014 ; permis de construire 02165114E0002 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZD 48 ; 1 logement, 138 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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