# Rue Pascal, 90300 Valdoie : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (21 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.67307, 6.83695 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90099_0375.

## La parcelle

- Parcelle : BM 273
- Contenance : 467 m²
- Identifiant : 90099000BM0273
- Feuille : 000 BM 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 6,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 382,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,1 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 519 kWh par an, pour 1 481 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, secteur d'habitat pavillonnaire, du PLU Valdoie, en vigueur depuis le 29/06/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 15/10/2024 ; vente ; 14 Rue Pascal ; Dépendance, Maison ; 230 600 € ; 121 m² bâtis, 1 496 m² de terrain, 1 906 €/m²
- 12/12/2023 ; vente ; 15 Rue Pascal ; Maison ; 195 000 € ; 140 m² bâtis, 934 m² de terrain, 1 393 €/m²
- 19/06/2023 ; vente ; 1 Rue Pascal ; Maison ; 190 700 € ; 149 m² bâtis, 589 m² de terrain, 1 280 €/m²
- 07/10/2022 ; vente ; 8 Rue Pascal ; Maison ; 210 000 € ; 110 m² bâtis, 467 m² de terrain, 1 909 €/m²
- 26/02/2021 ; vente ; 6 Rue Pascal ; Maison ; 192 500 € ; 86 m² bâtis, 464 m² de terrain, 2 238 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 29/01/2026 ; 5 Rue Pascal 90300 Valdoie ; maison, 157,4 m², construit en 1972 ; énergie F, climat F
- 06/06/2024 ; 14 Rue Pascal 90300 Valdoie ; maison, 128 m², construit en 1970 ; énergie D, climat D
- 11/05/2024 ; 15 Rue Pascal 90300 Valdoie ; maison, 152,5 m² ; énergie E, climat E
- 09/11/2023 ; 15 Rue Pascal 90300 Valdoie ; maison, 152,6 m², construit en 1971 ; énergie D, climat D
- 02/04/2022 ; 8 Rue Pascal 90300 Valdoie ; maison, 143 m², construit en 1975 ; énergie D, climat B
- 26/02/2022 ; 1 Rue Pascal 90300 Valdoie ; maison, 156 m², construit en 1971 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 30/12/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire V. Frahier (Ecole) ; Lycée d'enseignement général et technologique agricole Lucien Quelet de Valdoie (Lycée, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 53, dont UNAFAM (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/784363483) ; EUROCOM (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/383981586) ; SCI C S J (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419099015) ; L'HERMIINE (, https://auregistre.fr/entreprise/101819647) ; PAUL ET JOSETTE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/479270076) ; SCI ALTITUDE 997 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/479542037)
- Voies voisines : Rue Gustave Courbet (24 m) https://aucadastre.fr/valdoie-90099/rue-gustave-courbet-0215.md ; Rue Lamartine (27 m) https://aucadastre.fr/valdoie-90099/rue-lamartine-0255.md ; Rue du Monceau (56 m) https://aucadastre.fr/valdoie-90099/rue-du-monceau-0340.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/valdoie-90099/rue-pascal-0375
La commune : https://aucadastre.fr/valdoie-90099.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90099_0375