# Permis de construire de Valoreille (Doubs) : 14 autorisations

De 2013 à 2025 : 7 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/03/2025 ; permis de construire 0255842500001 ; Rue des Tarreaux ; parcelles ZC 76, ZC 78 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 18 147 m² ; commencé
- 02/10/2024 ; permis de construire 02558424R0001 ; Le Revril ; parcelle ZC 121 ; 75 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE
- 05/07/2023 ; permis de construire 02558423R0001 ; Chemin de Fresnois ; parcelle ZC 88 ; 173 m² ; terrain 27 770 m² ; autorisé ; GAEC BOITEUX DE MONTAIGU
- 21/03/2022 ; permis de construire 02558421R0004 ; Route Departementale 255 ; parcelles ZC 110, ZC 111 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 066 m² ; autorisé
- 21/03/2022 ; permis de construire 02558421R0002 ; Route de saint Leger ; parcelles ZC 13, ZC 88 ; 366 m² ; terrain 55 490 m² ; annulé ; GAEC BOITEUX DE MONTAIGU
- 28/06/2021 ; permis de construire 02558421R0001 ; 9 Rue Principale ; parcelle A 132 ; 1 logement ; terrain 322 m² ; commencé
- 30/03/2020 ; permis de construire 02558419R0003 ; 2 Rue de l'Eglise ; parcelles A 187, A 188, A 189 ; 1 125 m² ; terrain 2 330 m² ; commencé ; SOC COOP AGRI FROMA FR VALOREILLE FLEURY
- 19/10/2019 ; permis de construire 02558419R0002 ; Clos du Planchet ; parcelle ZB 63 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 306 m² ; terminé
- 03/08/2019 ; permis de construire 02558419R0001 ; Clos du Planchet ; parcelles A 315, A 316, ZB 34 ; 1 logement, 223 m² ; commencé
- 28/07/2017 ; permis de construire 02558417R0002 ; 4 Rue des Pres ; parcelle ZB 42 ; 525 m² ; terrain 23 280 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU MONT
- 21/10/2016 ; permis de construire 02558416R0001 ; 1 Rue des Argillets ; parcelles ZC 105, ZC 107 ; 200 m² ; terrain 2 101 m² ; terminé ; GAEC BOITEUX DU BOURG
- 05/02/2016 ; permis de construire 02558415R0003 ; 13 Chem Rural des Tarots ; parcelle ZC 101 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 3 891 m² ; terminé
- 22/08/2015 ; permis de construire 02558415R0002 ; Lot 2 Lot le Clos du Planchet ; parcelle ZB 62 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 262 m² ; commencé
- 22/01/2013 ; permis de construire 02558412R0005 ; parcelle ZB 19 ; 482 m² ; terrain 29 000 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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