# Permis de construire de Vançais (Deux-Sèvres) : 11 autorisations

De 2013 à 2023 : 2 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/07/2023 ; permis de démolir 07933623S0001 ; 11 Rue de la Ferme ; parcelle ZH 14 ; autorisé
- 20/01/2023 ; déclaration préalable 07933622S0008 ; Plaine des Grandes  Ouches ; parcelle ZH 111 ; 1 m² ; terrain 29 184 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 01/02/2022 ; permis d'aménager 07933621S0001 ; Pl des Platanes ; parcelle AC 85 ; autorisé ; COMMUNE DE VANCAIS
- 23/01/2020 ; permis de construire 07933619S0004 ; Taize ; parcelles ZC 47, ZC 46, ZC 42 ; 67 m² ; terrain 30 257 m² ; autorisé ; EARL DES CHAMPS D'ANCHET
- 22/11/2018 ; permis de construire 07933618S0004 ; 4 Rue des Serves ; parcelles ZT 32, ZT 33, ZT 36 ; 634 m² ; terrain 25 069 m² ; terminé ; GAEC DES TROIS FOUQUAULT
- 17/01/2018 ; permis de construire 07933617S0003 ; 4 Rue des Saulniers ; parcelles AC 181, AC 180 ; 100 m² ; terrain 4 590 m² ; terminé
- 12/12/2017 ; déclaration préalable 07933617S0002 ; 4 Rue des Saulniers ; parcelle AC 180 ; 1 300 m² ; terrain 3 877 m² ; autorisé
- 27/10/2017 ; permis de construire 07933617S0002 ; 6 Rue du Puits de Chausson ; parcelles AB 73, AB 74, AB 75 ; 1 logement, 300 m² ; terrain 5 318 m² ; commencé
- 19/11/2015 ; permis de démolir 07933615S0001 ; Rue des Patureaux ; parcelles AC 100, AC 99 ; autorisé ; COMMUNE DE VANCAIS
- 09/09/2014 ; permis de construire 07933614S0001 ; Plaine des Grandes Ouches ; parcelles ZH 92, ZH 93 ; 1 149 m² ; terrain 35 410 m² ; annulé ; EARL DES PLATANES
- 07/02/2013 ; permis de construire 07933612S0002 ; 10 Rte des Ecoles ; parcelle AB 4 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 3 791 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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