# Permis de construire de Vandelans (Haute-Saône) : 6 autorisations

De 2015 à 2021 : 4 de logement, 0 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/01/2021 ; permis de construire 07051920C0005 ; Rue du Magny ; parcelle ZE 93 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 181 m² ; commencé
- 29/04/2019 ; permis de démolir 07051919C0001 ; Rue du Sentier ; parcelles ZH 28, AB 30 ; terrain 4 876 m² ; autorisé
- 29/08/2017 ; permis de construire 0705191700001 ; Route du Magny ; parcelle ZE 95 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 253 m² ; commencé
- 02/07/2017 ; permis d'aménager 0705191700001 ; Les Fougeres ; parcelle ZE 43 ; terrain 74 858 m² ; commencé
- 06/12/2015 ; permis de construire 07051915C0002 ; Sur le Sentier ; parcelle ZE 91 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 24/09/2015 ; permis de construire 07051915C0001 ; Rue du Sentier ; parcelle ZH 79 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 925 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vandelans-70519/permis
La commune : https://aucadastre.fr/vandelans-70519.md
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