# Permis de construire de Vanne (Haute-Saône) : 10 autorisations

De 2013 à 2023 : 4 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/10/2023 ; permis de construire 07052023C0003 ; Arche de Noe ; parcelles ZN 5, ZN 6 ; 774 m² ; terrain 43 230 m² ; autorisé ; EARL DE L'ARCHE DE NOE
- 28/07/2023 ; permis de construire 07052023C0002 ; 6 Rue de L Epenotte ; parcelle ZN 33 ; 720 m² ; terrain 10 829 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 07052021O0002 ; Aux Charmots ; parcelle ZI 52 ; 200 m² ; terrain 14 270 m² ; terminé ; GAEC LES CHARMOTS
- 16/04/2021 ; permis de construire 07052020O0002 ; Rue de la Plaine ; parcelle ZH 62 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 587 m² ; commencé
- 09/12/2020 ; permis de démolir 07052020O0001 ; 14 Rue de la Forge ; parcelles C 298, C 299p ; autorisé
- 18/10/2019 ; permis de construire 07052019O0002 ; Rue de la Plaine ; parcelle ZH 62 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 587 m² ; annulé
- 12/03/2019 ; permis de construire 07052018O0004 ; Rue de la Plaine ; parcelle ZH 65 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 22/05/2015 ; permis de construire 07052015O0001 ; 2 Rue de L Epenotte ; parcelle C 272 ; 39 m² ; terrain 1 510 m² ; autorisé
- 18/11/2014 ; permis de construire 07052014O0001 ; Aux Lardons ; parcelle ZH 28 ; 161 m² ; terrain 2 540 m² ; autorisé
- 21/06/2013 ; permis de construire 07052013O0002 ; Lotissement des Vignes ; parcelle ZH 67 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 530 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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