# Permis de construire de Vannoz (Jura) : 30 autorisations

De 2013 à 2025 : 15 de logement, 14 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/12/2025 ; déclaration préalable 0395432500008 ; 10 Rue du Lavoir ; parcelles A 261, ZB 74 ; 3 logements ; terrain 1 283 m² ; autorisé
- 28/07/2025 ; déclaration préalable 0395432500005 ; Champs Lombard ; parcelle ZB 100 ; 278 m² ; terrain 5 850 m² ; autorisé
- 17/07/2025 ; déclaration préalable 0395432500006 ; Route de saint-Germain ; parcelle ZB 119 ; 7 m² ; terrain 63 645 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 26/11/2024 ; déclaration préalable 03954324C0008 ; Sous Chaux ; parcelle ZA 131 ; 19 m² ; terrain 186 740 m² ; terminé ; COMMUNE DE VANNOZ
- 22/10/2024 ; permis de construire 03954324C0004 ; 13 Rue du Clos Lombard ; parcelle ZB 51 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 020 m² ; terminé
- 16/07/2024 ; permis de construire 03954324C0002 ; Chemin de la Plaine ; parcelle ZB 62 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé
- 27/06/2024 ; permis de construire 03954324C0003 ; Rue du Chateau ; parcelles ZC 127, ZC 151 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 846 m² ; terminé
- 01/02/2024 ; permis de construire 03954323C0004 ; Aux Combes ; parcelle ZB 21 ; 1 120 m² ; terrain 15 730 m² ; autorisé ; GAEC DES QUATRE VENTS
- 13/06/2023 ; permis de construire 03954323C0002 ; 5063 Curtil ; parcelles ZD 33, ZD 34P ; 66 m² ; terrain 2 890 m² ; autorisé ; RB
- 26/04/2022 ; déclaration préalable 03954322C0003 ; 12 Rue des Grands Champs ; parcelle ZA 159 ; 5 m² ; terrain 1 585 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de construire 03954321C0002 ; Lieudit en Curty ; parcelles ZD 10, ZD 20, ZD 37 ; 12 m² ; terrain 63 035 m² ; autorisé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FROMAGERE FRUITIERE DU MONT RIVEL
- 02/03/2021 ; permis de construire 03954321C0001 ; Lieudit Enceinte Curtil ; parcelles ZD 10, ZD 20, ZD 37 ; 305 m² ; terrain 63 035 m² ; autorisé
- 27/10/2020 ; permis de construire 03954320C0003 ; 8 Rue de Boicharon ; parcelle ZC 143 ; 119 m² ; terrain 1 007 m² ; autorisé
- 24/04/2020 ; permis de construire 03954320C0001 ; 5 Rue du Boicharon - Lot 6 L ; parcelle ZC 138 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 13/08/2019 ; permis de construire 03954319C0002 ; 17 Chemin de la Plaine ; parcelle ZA 138 ; 50 m² ; terrain 4 610 m² ; autorisé
- 06/08/2019 ; permis de construire 03954319C0004 ; Rue des Sources ; parcelles A 440, A 459, A 460 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 2 279 m² ; commencé
- 16/07/2019 ; permis de construire 03954319C0003 ; Chemin des Allus ; parcelle ZC 97 ; 70 m² ; terrain 10 746 m² ; autorisé
- 30/04/2019 ; permis de construire 03954319C0001 ; Lot 2 Lotissement A la Fi ; parcelle ZC 130 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/09/2018 ; permis de construire 03954318C0006 ; Les Foultins ; parcelle ZA 183 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 03954318C0004 ; Lotissement A la Fin N_2 ; parcelle ZC 85 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 36 450 m² ; terminé
- 22/05/2018 ; permis de construire 03954318C0005 ; Lotissement A la Fin N_2 ; parcelle ZC 85 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 36 450 m² ; autorisé
- 04/04/2018 ; permis de construire 03954318C0003 ; A la Fin ; parcelle ZC 84 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 4 760 m² ; autorisé
- 21/03/2018 ; permis de construire 03954318C0001 ; Lotissement A la Fin N_2 ; parcelle ZC 84 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 4 760 m² ; commencé
- 21/03/2018 ; permis de construire 03954318C0002 ; A la Fin ; parcelle ZC 85 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 36 450 m² ; commencé
- 19/01/2018 ; permis de construire 03954317C0002 ; Lotissement A la Fin N_2 ; parcelles ZC 84, ZC 85 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 41 210 m² ; autorisé
- 27/06/2017 ; permis de construire 03954317C0001 ; Rue des Perrieres ; parcelles ZB 132, ZB 134, ZB 135 ; 189 m² ; terrain 18 677 m² ; commencé ; GAEC DES QUATRE VENTS
- 13/01/2016 ; permis de construire 03954315B0004 ; 17 Rue des Perrieres ; parcelles ZB 84, ZB 85, ZB 86 ; 47 m² ; terrain 17 830 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CRANS
- 23/10/2015 ; permis de construire 03954315B0002 ; Rue des Sources ; parcelles A 440, A 459, A 460 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 279 m² ; annulé
- 31/08/2015 ; permis de construire 0395431500001 ; 17 Chemin de la Plaine ; parcelle ZA 138 ; 108 m² ; terrain 4 610 m² ; autorisé
- 07/05/2013 ; permis d'aménager 03954304B0001 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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