# Permis de construire de Vanves (Hauts-de-Seine) : 234 autorisations

De 2013 à 2026 : 144 de logement, 69 de locaux, 4 d'aménagement, 17 de démolition. Sur les cinq dernières années, 69 autorisations et 875 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2026 ; permis de construire 0920752600001 ; 4 du Maréchal de Lattre de Tassigny ; parcelle B 23 ; 3 logements ; terrain 556 m² ; autorisé ; SCCV TASSIGNY VANVES
- 24/06/2026 ; permis de construire 0920752600001 ; 4 du Maréchal de Lattre de Tassigny ; parcelle B 23 ; terrain 556 m² ; autorisé ; SCCV TASSIGNY VANVES
- 17/06/2026 ; permis de construire 0920752500008 ; 9-11 Boulevard du Lycee ; parcelles B 17, B 18 ; 54 logements, 3 230 m² ; terrain 858 m² ; autorisé ; MARIGNAN ILE DE FRANCE
- 17/06/2026 ; déclaration préalable 0920752600048 ; 38 du Clos Montholon ; parcelle R 122 ; 1 logement ; terrain 213 m² ; autorisé ; RG FONCIERE
- 17/06/2026 ; déclaration préalable 0920752600048 ; 38 du Clos Montholon ; parcelle R 122 ; terrain 213 m² ; autorisé ; RG FONCIERE
- 08/06/2026 ; permis de construire 0920752500010 ; 30 Rue Jean Bleuzen ; parcelles J 75, J 213 ; 8 logements ; terrain 492 m² ; autorisé
- 11/03/2026 ; permis d'aménager 0920752500003 ; autorisé ; GRAND PARIS SEINE OUEST
- 09/03/2026 ; permis d'aménager 0920752500001 ; Contre Allee Jullien ; parcelle C1 65 ; terrain 2 512 m² ; autorisé ; GRAND PARIS SEINE OUEST
- 06/03/2026 ; permis de construire 0920752500016 ; 1 Avenu Pasteur et 63 Rue Sadi Car ; parcelle I 118 ; 8 logements, 517 m² ; terrain 394 m² ; autorisé ; SCCV 63 CARNOT
- 22/01/2026 ; permis d'aménager 0920752500002 ; autorisé ; GRAND PARIS SEINE OUEST
- 08/12/2025 ; permis de construire 0920752500006 ; 19 Rue d'Issy et 1 Avenue du Gene ; parcelle B 28 ; 17 logements, 330 m² ; terrain 562 m² ; autorisé ; L&P IMMOBILIER
- 08/12/2025 ; permis de construire 0920752500006 ; 19 Rue d'Issy et 1 Avenue du Gene ; parcelle B 28 ; 330 m² ; terrain 562 m² ; autorisé ; L&P IMMOBILIER
- 09/10/2025 ; déclaration préalable 0920752500078 ; 113 Avenu Victor Hugo ; parcelle E 188 ; 7 logements ; terrain 3 583 m² ; autorisé ; SCI FIFT
- 17/09/2025 ; permis de construire 0920752400012 ; Rue Marcel Yol  Rue Jullie ; parcelles C 66, C 67, C 68 ; 627 m² ; terrain 265 405 m² ; commencé ; SOCIETE D EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE LA VILLE DE PARIS
- 22/07/2025 ; permis de construire 0920752500003 ; 16 Avenu du General de Gaulle ; parcelles B 93, B 121 ; 23 logements ; terrain 7 959 m² ; commencé ; CITES CARITAS
- 16/07/2025 ; permis de construire 0920752500005 ; 10 Rue Solferino ; parcelle I 14 ; 1 logement ; terrain 196 m² ; autorisé ; SCI MENDEZ
- 16/07/2025 ; permis de démolir 0920752500001 ; 18 Rue Barbes ; parcelle H 88 ; terrain 260 m² ; commencé ; SCCV TATI
- 09/01/2025 ; permis de construire 0920752400003 ; 78-82 Rue Jullien ; parcelles C 7, C 12 ; 45 logements, 2 910 m² ; terrain 1 480 m² ; commencé ; VINCI IMMOBILIER ILE DE FRANCE
- 04/12/2024 ; permis de construire 0920752400011 ; 29 Rue Jean Jaures ; parcelle H 2 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 160 m² ; commencé ; PULSION
- 27/11/2024 ; permis de construire 0920752400010 ; 19 Avenu Pasteur / ; parcelles E 89, E 90 ; 17 logements, 902 m² ; terrain 324 m² ; autorisé ; FRANCE LOGIS RESIDENTIEL
- 27/11/2024 ; permis de construire 0920752400010 ; 19 Avenu Pasteur / ; parcelles E 89, E 90 ; 902 m² ; terrain 324 m² ; autorisé ; FRANCE LOGIS RESIDENTIEL
- 26/11/2024 ; permis de construire 0920752400004 ; 10 Rue Diderot ; parcelle N 26 ; 13 logements, 938 m² ; terrain 1 276 m² ; commencé ; LES MAISONS D'ISSY
- 10/09/2024 ; permis de démolir 0920752400001 ; 40-42 Rue du Clos Montholon ; parcelle R 115 ; terrain 206 m² ; autorisé
- 27/08/2024 ; permis de construire 0920752400009 ; 17 Place Etienne Jarrousse ; parcelle I 144 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 141 m² ; autorisé
- 23/07/2024 ; permis d'aménager 0920752300001 ; Rue Larmeroux  Rue Falret et Rue Jean ; parcelle P 52 ; terrain 64 705 m² ; autorisé ; GRAND PARIS SEINE OUEST
- 27/06/2024 ; permis de construire 0920752300019 ; 66 Rue Jean Bleuzen ; parcelle H 255 ; 245 logements, 6 567 m² ; terrain 1 917 m² ; commencé ; SCCV VANVES BLEUZEN
- 27/06/2024 ; permis de construire 0920752300019 ; 66 Rue Jean Bleuzen ; parcelle H 255 ; 6 567 m² ; terrain 1 917 m² ; commencé ; SCCV VANVES BLEUZEN
- 26/06/2024 ; déclaration préalable 0920752400015 ; 113 Avenu Victor Hugo ; parcelle E 118 ; 5 logements, 259 m² ; terrain 3 583 m² ; autorisé
- 26/06/2024 ; déclaration préalable 0920752400015 ; 113 Avenu Victor Hugo ; parcelle E 118 ; 259 m² ; terrain 3 583 m² ; autorisé
- 19/06/2024 ; déclaration préalable 0920752400023 ; 66 Rue Henri Martin ; parcelle D 75 ; terrain 295 m² ; autorisé ; CT5781
- 30/04/2024 ; permis de construire 0920752300020 ; 8bis Rue Jean-Baptiste Potin / Rue ; parcelle B 76 ; 2 logements, 106 m² ; terrain 276 m² ; commencé ; 8 BIS AVENUE JEAN BAPTISTE POTIN
- 04/04/2024 ; permis de construire 0920752400001 ; Place Albert Culot ; parcelle K 139 ; 15 m² ; terrain 10 986 m² ; autorisé ; SNCF GARES & CONNEXIONS
- 08/03/2024 ; permis de construire 0920752300009 ; 95 Rue Jean Jaures / Rue Murillo ; parcelle D 94 ; 14 logements, 881 m² ; terrain 466 m² ; commencé ; SOFAPROM VANVES LE 95
- 08/03/2024 ; permis de construire 0920752300009 ; 95 Rue Jean Jaures / Rue Murillo ; parcelle D 94 ; 881 m² ; terrain 466 m² ; commencé ; SOFAPROM VANVES LE 95
- 17/01/2024 ; permis de construire 0920752300010 ; 5 Rue Larmeroux ; parcelle O 8 ; 19 logements, 1 280 m² ; terrain 526 m² ; autorisé ; RBMG PROMOTION
- 23/10/2023 ; permis de construire 0920752300004 ; 33 Rue Mary Besseyre/25 Rue Sadi ; parcelles L 133, L 134 ; 24 logements, 1 652 m² ; terrain 1 082 m² ; commencé ; 33 MARY BESSEYRE
- 23/10/2023 ; permis de construire 0920752300004 ; 33 Rue Mary Besseyre/25 Rue Sadi ; parcelles L 133, L 134 ; 1 652 m² ; terrain 1 082 m² ; commencé ; 33 MARY BESSEYRE
- 20/10/2023 ; déclaration préalable 0920752300053 ; 37 Rue Sadi Carnot ; parcelle I 25 ; 1 logement ; terrain 1 165 m² ; autorisé
- 29/09/2023 ; permis de construire 0920752300005 ; 3 Rue Larmeroux ; parcelle O 1 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 273 m² ; commencé
- 13/09/2023 ; déclaration préalable 0920752300056 ; 12 Avenu de Verdun ; parcelle J 138 ; terrain 1 348 m² ; autorisé
- 11/08/2023 ; permis de construire 0920752200023 ; 3 Rue des Freres Chapelle ; parcelle N 203 ; 2 logements, 129 m² ; terrain 243 m² ; autorisé ; SARL GFLBI
- 08/08/2023 ; permis de construire 0920752200025 ; 50 Rue de la Republique ; parcelle M 119 ; 24 logements, 1 563 m² ; terrain 564 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 03/04/2023 ; permis de construire 0920752200018 ; 7-13 Rue des Freres Chapelle - 12-1 ; parcelles N 32, N 33, N 34 ; 48 logements, 3 034 m² ; terrain 1 604 m² ; commencé ; SCCV ART'CHIPEL
- 03/04/2023 ; permis de construire 0920752200021 ; 30 Rue Rene Coche ; parcelle N 119 ; 5 logements, 521 m² ; terrain 210 m² ; autorisé ; VANVES RENE COCHE
- 09/03/2023 ; permis de construire 0920752200013 ; 5 Rue du Quatre Septembre ; parcelle C 30 ; 15 logements, 474 m² ; terrain 377 m² ; commencé ; BARDO
- 09/01/2023 ; permis de construire 0920752200014 ; 70 Rue Jean Bleuzen ; parcelle H 173 ; 300 m² ; terrain 3 398 m² ; commencé ; SCI DU 70 RUE JEAN BLEUZEN LES PROCEDES
- 12/10/2022 ; permis de construire 0920752200005 ; 1 Rue Larmeroux ; parcelles O 83, O 84 ; 20 logements, 1 373 m² ; terrain 429 m² ; autorisé ; SOFAPROM VANVES
- 12/10/2022 ; permis de construire 0920752200005 ; 1 Rue Larmeroux ; parcelles O 83, O 84 ; 1 373 m² ; terrain 429 m² ; autorisé ; SOFAPROM VANVES
- 30/09/2022 ; déclaration préalable 0920752200057 ; 22 Rue Rene Coche ; parcelle N 116 ; terrain 882 m² ; autorisé ; BDR GROUP
- 30/08/2022 ; déclaration préalable 0920752200071 ; 4 Rue Gaudray ; parcelle B 38 ; terrain 210 m² ; terminé ; DUHUNU
- 08/08/2022 ; permis de construire 0920752100921 ; 2-8 Rue Rene Sahors ; parcelles J 6, J 7, J 8 ; 42 logements, 2 628 m² ; terrain 1 044 m² ; autorisé ; SNC IP1R
- 08/08/2022 ; permis de construire 0920752100921 ; 2-8 Rue Rene Sahors ; parcelles J 6, J 7, J 8 ; 2 628 m² ; terrain 1 044 m² ; autorisé ; SNC IP1R
- 08/07/2022 ; permis de construire 0920752100923 ; 34 Rue Rene Coche ; parcelles N 187, N 188 ; 3 logements, 1 249 m² ; terrain 729 m² ; commencé ; IN'LI
- 30/06/2022 ; permis de construire 0920752100920 ; 14 Rue Gabrielle d'Estrees ; parcelle C 47 ; 194 m² ; terrain 135 m² ; terminé ; L'IMMOBILIERE HEMICYCLE
- 23/06/2022 ; permis de construire 0920752100911 ; 119 Rue Jean Bleuzen ; parcelles G 28, G 29, G 30 ; 100 logements, 2 797 m² ; terrain 1 916 m² ; terminé
- 23/06/2022 ; permis de construire 0920752100911 ; 119 Rue Jean Bleuzen ; parcelles G 28, G 29, G 30 ; 2 797 m² ; terrain 1 916 m² ; terminé
- 27/05/2022 ; permis de démolir 0920752100222 ; 2 A 8 Rue Rene Sahors ; parcelles J 6, J 7, J 8 ; terrain 1 044 m² ; autorisé ; SNC IP1R
- 24/05/2022 ; permis de construire 0920752100916 ; 34 Rue de l'Avenir ; parcelle Q 158 ; 3 logements, 283 m² ; terrain 142 m² ; annulé ; MARIGNAN PIERRE 2000
- 11/05/2022 ; permis de construire 0920752100919 ; 72 Rue Sadi Carnot ; parcelle H 56 ; 66 m² ; terrain 370 m² ; commencé
- 31/03/2022 ; permis de construire 0920752100917 ; 14-16 Rue du Docteur Georges Lafosse ; parcelles O 33, O 34, O 186 ; 40 logements, 2 322 m² ; terrain 1 599 m² ; autorisé
- 30/03/2022 ; permis de construire 0920752100902 ; 12 Avenu de la Paix ; parcelles R 69, R 70, R 83 ; 34 logements, 2 310 m² ; terrain 1 089 m² ; commencé
- 30/03/2022 ; déclaration préalable 0920752200007 ; 54 Rue Mary Besseyre ; parcelle I 10 ; 1 logement ; terrain 411 m² ; terminé
- 30/03/2022 ; permis de construire 0920752100902 ; 12 Avenu de la Paix ; parcelles R 69, R 70, R 83 ; 2 310 m² ; terrain 1 089 m² ; commencé
- 28/03/2022 ; permis de construire 0920752100913 ; 28 Avenu Victor Hugo ; parcelle I 2 ; 8 logements, 603 m² ; terrain 248 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE 42 JARDINS DE RAPHAEL
- 28/03/2022 ; déclaration préalable 0920752200005 ; 66 Rue Henri Martin ; parcelle D 75 ; 16 logements ; terrain 295 m² ; terminé ; SCI DENON JACP
- 17/03/2022 ; permis de construire 0920752100912 ; 18 Rue Barbes ; parcelle H 88 ; 2 logements, 421 m² ; terrain 260 m² ; autorisé ; SCCV TATI
- 14/03/2022 ; permis de construire 0920752100906 ; 9 Allee du Progres ; parcelle K 83 ; terrain 157 m² ; terminé ; SCI RHONE II
- 11/03/2022 ; permis de construire 0920752100910 ; 66 Rue Murillo ; parcelles D 244, D 245 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 145 m² ; annulé
- 13/01/2022 ; permis de construire 0920752100903 ; 20 Villa de la Gare ; parcelle N 91 ; 1 logement, 253 m² ; terrain 135 m² ; terminé
- 22/12/2021 ; permis de construire 0920752100908 ; 6 Rue Larmeroux ; parcelle P 52 ; terrain 64 705 m² ; terminé ; COMMUNE DE VANVES
- 14/12/2021 ; permis de construire 0920752000882 ; Rue du Moulin ; parcelles C 66, C 67, C 68 ; 7 371 m² ; terrain 75 142 m² ; commencé ; SOCIETE D EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE LA VILLE DE PARIS
- 09/12/2021 ; permis de construire 0920752100905 ; 30 Rue de l'Avenir ; parcelle Q 160 ; 3 logements, 317 m² ; terrain 167 m² ; autorisé ; MARIGNAN PIERRE 2000
- 26/11/2021 ; permis de construire 0920752100904 ; 157 A Avenu du General de Gaulle ; parcelles R 26, R 29, R 30 ; 101 logements, 6 852 m² ; terrain 4 937 m² ; commencé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 19/11/2021 ; permis de construire 0920752100887 ; 4 Place du Marechal de Lattre de T ; parcelle B 23 ; 24 logements, 1 323 m² ; terrain 556 m² ; autorisé
- 19/11/2021 ; permis de construire 0920752100887 ; 4 Place du Marechal de Lattre de T ; parcelle B 23 ; 1 323 m² ; terrain 556 m² ; autorisé
- 28/10/2021 ; permis de construire 0920752100899 ; 10 Bi Rue Solferino ; parcelles I 15, I 16, I 17 ; 27 logements, 2 040 m² ; terrain 986 m² ; terminé ; SCCV 12 SOLFERINO
- 18/10/2021 ; permis de construire 0920752100896 ; 2-6 Rue Auguste Comte/124 Rue Sadi ; parcelles F 251, F 309, F 311 ; 9 185 m² ; terrain 5 579 m² ; terminé ; MCF MOZAIC
- 30/09/2021 ; déclaration préalable 0920752101220 ; 5 Rue Georges Clemenceau ; parcelle N 180 ; 1 logement ; terrain 265 m² ; autorisé
- 23/09/2021 ; permis de construire 09207521B0901 ; Pl Albert Culot ; parcelle K 139 ; autorisé ; SNCF GARES & CONNEXIONS
- 15/09/2021 ; permis de construire 0920752100894 ; 11 A Avenu de la Paix/2-4-6-10 Rue du ; parcelles R 47, R 68, R 98 ; 49 logements, 3 198 m² ; terrain 1 293 m² ; commencé ; SCCV VANVES MONTHOLON
- 15/09/2021 ; permis de construire 0920752100894 ; 11 A Avenu de la Paix/2-4-6-10 Rue du ; parcelles R 47, R 68, R 98 ; 3 198 m² ; terrain 1 293 m² ; commencé ; SCCV VANVES MONTHOLON
- 06/09/2021 ; permis de construire 0920752100895 ; 31 Boule du Lycee ; parcelle B 5 ; 76 logements, 4 413 m² ; terrain 1 408 m² ; terminé ; SCCV VANVES RUE D'ISSY
- 02/09/2021 ; permis de démolir 0920751900220 ; Rue Marcel Yol ; parcelles C 67, C 68 ; autorisé ; SOCIETE D EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE LA VILLE DE PARIS
- 24/08/2021 ; permis de construire 0920752100889 ; 7-9 Rue des Freres Chapelle ; parcelles N 35, N 159 ; 15 logements, 1 041 m² ; terrain 717 m² ; autorisé ; SCCV LA CHAPELLE
- 16/08/2021 ; permis de construire 0920752100888 ; 21 Avenu de Verdun ; parcelle J 195 ; 25 m² ; terrain 3 625 m² ; terminé ; LEAPRIX
- 12/07/2021 ; permis de construire 0920752100891 ; 36bis Rue Larmeroux ; parcelles Q 104, Q 179, Q 180 ; 20 logements, 1 484 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 23/06/2021 ; déclaration préalable 0920752101186 ; 2 Rue Ernest Laval ; parcelles K 91, K 92, K 93 ; 4 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 17/06/2021 ; permis de construire 0920752000883 ; 2 Rue Marcelin Berthelot/24 Rue ; parcelle D 44 ; 9 logements, 699 m² ; terrain 210 m² ; terminé ; VANVES-MICHELET
- 05/05/2021 ; permis de construire 09207521B0889 ; 7-9 Rue des Freres Chapelle ; parcelle N 159 ; 15 logements, 1 041 m² ; autorisé ; SARL GFLBI
- 03/05/2021 ; permis de démolir 0920752000221 ; 10 Rue Larmeroux ; parcelle P 25 ; autorisé
- 23/04/2021 ; déclaration préalable 0920752101181 ; 12 Rue Jean Baptiste Potin ; parcelle B 77 ; 1 logement ; terrain 893 m² ; autorisé
- 14/04/2021 ; permis de construire 0920752100886 ; 14 Rue de l'Avenir ; parcelle Q 169 ; 2 logements, 270 m² ; terrain 133 m² ; annulé ; MARIGNAN PIERRE 2000
- 13/04/2021 ; permis de construire 0920752000875 ; 13 Villa des Matrais ; parcelle N 74 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 347 m² ; terminé ; FINAMUR
- 22/03/2021 ; permis de construire 0920752000872 ; 40-42 Rue Raphael ; parcelles D 100, D 101, D 102 ; 16 logements, 928 m² ; terrain 523 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE 42 JARDINS DE RAPHAEL
- 03/02/2021 ; permis de construire 0920752000879 ; 30 Rue de l'Avenir ; parcelle Q 160 ; 2 logements, 370 m² ; terrain 167 m² ; annulé ; MARIGNAN PIERRE 2000
- 11/12/2020 ; permis de construire 0920752000868 ; 13 Villa des Matrais ; parcelle N 74 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 347 m² ; terminé ; FINAMUR
- 30/11/2020 ; permis de construire 0920752000867 ; 161 A Avenu du General de Gaulle ; parcelles R 26, R 29, R 30 ; 84 logements, 5 499 m² ; terrain 3 828 m² ; autorisé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 24/09/2020 ; déclaration préalable 0920752001140 ; Rue Raymond Marcheron ; parcelle K 164 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 332 m² ; autorisé ; SCI L'ATELIER
- 03/08/2020 ; permis de construire 0920751900851 ; 3 Bis Rue Francois 1er ; parcelle H 148 ; 3 logements, 253 m² ; terrain 120 m² ; terminé
- 26/06/2020 ; permis de construire 0920751900838 ; 34 Rue Rene Coche ; parcelles N 187, N 188 ; 1 233 m² ; terrain 729 m² ; autorisé
- 23/06/2020 ; permis de construire 0920751900856 ; 3 Rue Georges Clemenceau ; parcelle N 3 ; 4 logements, 326 m² ; terrain 98 m² ; commencé
- 13/05/2020 ; permis de construire 0920751900843 ; 16 Rue Eugene Baudouin ; parcelle C 39 ; 112 m² ; terrain 324 m² ; terminé ; L'IMMOBILIERE HEMICYCLE
- 10/03/2020 ; permis de construire 0920751900842 ; 18 Rue Eugene Baudouin ; parcelles C 40, C 41 ; 191 m² ; terrain 338 m² ; terminé ; L'IMMOBILIERE HEMICYCLE
- 10/02/2020 ; permis de construire 0920751900834 ; 53 Rue de l'Avenir ; parcelle O 167 ; 2 877 m² ; terrain 2 910 m² ; terminé ; SEINE OUEST AMENAGEMENT
- 06/01/2020 ; permis de construire 0920751900847 ; 30 Rue Jean Bleuzen  - Allee de L ; parcelles J 74, J 211 ; 2 logements, 398 m² ; terrain 635 m² ; commencé ; GRENOBLE AMENAGEMENT FONCIER
- 20/11/2019 ; permis de construire 0920751900821 ; 62 Rue Jullien- ; parcelles C 17, C 19, C 20 ; 79 logements, 5 518 m² ; terrain 2 018 m² ; terminé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 08/10/2019 ; permis de construire 0920751900828 ; 30 Rue Jean Bleuzen ; parcelles J 70, J 208 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 410 m² ; terminé ; ADOMA
- 27/09/2019 ; permis de construire 0920751900829 ; 151-1 Avenu du General de Gaulle ; parcelles R 55, R 56, R 107 ; 43 logements, 2 968 m² ; terrain 2 092 m² ; terminé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 12/09/2019 ; déclaration préalable 0920751901058 ; 2-4 Rue Diderot ; parcelle N 24 ; 1 logement ; terminé ; SCI SMAC
- 05/09/2019 ; permis de construire 0920751900822 ; 38 Rue Diderot ; parcelle N 184 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 582 m² ; autorisé
- 12/08/2019 ; permis de démolir 0920751900219 ; 53 Rue de l'Avenir ; parcelle O 167 ; autorisé ; SEINE OUEST AMENAGEMENT
- 19/07/2019 ; déclaration préalable 0920751901052 ; 34 Avenu de la Paix ; parcelle R 103 ; terrain 492 m² ; autorisé
- 25/06/2019 ; permis de construire 0920751900826 ; 17 Avenu du Docteur Francois Arnaud ; parcelle Q 81 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 174 m² ; terminé
- 25/06/2019 ; permis de construire 0920751900827 ; 19 Avenu du Docteur Francois Arnaud ; parcelle Q 82 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 168 m² ; annulé ; SARL GFLBI
- 20/05/2019 ; permis de construire 0920751800817 ; 8 Rue Larmeroux ; parcelle P 52 ; 89 m² ; terrain 64 705 m² ; commencé
- 24/04/2019 ; permis de construire 0920751900823 ; 2 Villa Eugene Drouet ; parcelle O 117 ; 1 logement, 271 m² ; terrain 282 m² ; terminé
- 04/04/2019 ; permis de construire 0920751800815 ; 34 Rue Rene Coche ; parcelle N 188 ; 9 logements, 564 m² ; terrain 508 m² ; autorisé ; SCCV COCHE
- 11/03/2019 ; déclaration préalable 0920751801025 ; 5 Avenu Victor Hugo ; parcelle C 3 ; 3 logements, 6 m² ; terrain 178 m² ; terminé ; GERVAIS PATRIMOINE
- 21/02/2019 ; permis de construire 0920751800814 ; 3 Rue Francois 1er ; parcelle H 148 ; 2 logements, 205 m² ; terrain 120 m² ; autorisé ; ETS PARISI ROBERT ET FILS
- 20/02/2019 ; permis de construire 0920751800812 ; 44 logements, 2 600 m² ; terminé ; SEFRI CIME ACTIVITES ET SERVICES
- 16/01/2019 ; permis de construire 0920751800808 ; 77 Rue Jean Bleuzen ; parcelle H 33 ; 983 m² ; terrain 291 m² ; terminé ; SCI WAGNER 92
- 14/12/2018 ; permis de construire 0920751800809 ; 22 Avenu de la Paix ; parcelle R 73 ; 3 logements, 203 m² ; terrain 202 m² ; commencé
- 13/12/2018 ; permis de construire 0920751800805 ; 18-24 Rue Rene Sahors ; parcelles J 21, J 135 ; 50 logements, 3 093 m² ; terminé
- 04/12/2018 ; permis de construire 0920751800811 ; 9 Allee Verne ; parcelle Q 138 ; 8 logements, 371 m² ; terrain 397 m² ; terminé ; ANA 55
- 12/11/2018 ; permis de construire 0920751800806 ; 18 Avenu Victor Hugo ; parcelle L 121 ; 22 logements, 1 670 m² ; terrain 473 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOUCET HOCHE
- 17/09/2018 ; permis de construire 0920751800803 ; 56 Rue Murillo ; parcelle D 204 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 153 m² ; terminé
- 04/09/2018 ; permis de construire 0920751800798 ; 28 Rue Rene Sahors ; parcelles J 29, J 30 ; 71 logements, 4 260 m² ; terrain 1 208 m² ; terminé ; SCCV VANVES 28 RENE SAHORS
- 16/08/2018 ; permis de construire 0920751800801 ; 26 A Rue du Clos Montholon ; parcelles R 23, R 24, R 25 ; 92 logements, 5 576 m² ; terrain 3 796 m² ; terminé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 13/08/2018 ; permis de construire 0920751800789 ; 36 Avenu Victor Hugo ; parcelle I 49 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 253 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 0920751800802 ; 30 Rue Jean Bleuzen ; parcelles J 74, J 211 ; 8 logements, 833 m² ; terrain 635 m² ; autorisé ; SARL YZ
- 27/07/2018 ; permis de construire 0920751800797 ; 28 Rue Francois 1er ; parcelle H 95 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 135 m² ; commencé ; CABINET MINNE
- 11/07/2018 ; permis de construire 0920751800788 ; 54  5 Rue Raymond Marcheron ; parcelles K 51, K 167, K 168 ; 40 logements, 2 418 m² ; terrain 722 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 11/07/2018 ; permis de construire 0920751800788 ; 54  5 Rue Raymond Marcheron ; parcelles K 51, K 167, K 168 ; 2 418 m² ; terrain 722 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 05/07/2018 ; permis de construire 0920751800793 ; 33-35 Avenu Victor Hugo ; parcelles D 186, D 248, D 249 ; 2 logements, 218 m² ; terrain 344 m² ; autorisé
- 04/07/2018 ; permis de construire 0920751800794 ; 2 logements, 93 m² ; commencé ; SCCV AVENIR
- 27/06/2018 ; permis de construire 0920751800792 ; 48 Rue Mary Besseyre ; parcelle I 13 ; 9 logements, 731 m² ; terrain 305 m² ; terminé ; LSTI MARY BESSEYRE
- 08/06/2018 ; permis de construire 0920751700787 ; 17 A Rue Larmeroux ; parcelles Q 114, Q 115, Q 116 ; 22 logements, 1 550 m² ; terrain 426 m² ; terminé ; FONDATION BRIGITTE BARDOT
- 27/04/2018 ; permis de démolir 0920751800218 ; 17 A Rue Larmeroux ; parcelles Q 114, Q 115, Q 116 ; terrain 426 m² ; autorisé
- 05/04/2018 ; permis de construire 0920751800790 ; 18 A Rue du Clos Montholon ; parcelles R 37, R 38, R 39 ; 89 logements, 5 552 m² ; terrain 3 034 m² ; terminé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 03/04/2018 ; permis de construire 0920751700778 ; 147-1 Avenu du General de Gaulle ; parcelles R 58, R 59, R 60 ; 83 logements, 5 121 m² ; terrain 481 m² ; terminé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 28/03/2018 ; permis de construire 0920751700781 ; 26-34 Rue du Clos Montholon ; parcelles R 23, R 24, R 25 ; 86 logements, 5 253 m² ; terrain 3 664 m² ; annulé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 13/02/2018 ; permis de construire 0920751700780 ; 34 Rue Rene Coche ; parcelle N 188 ; 7 logements, 564 m² ; annulé ; SCCV COCHE
- 22/01/2018 ; permis de construire 0920751700774 ; 171 A Avenu du General de Gaulle ; parcelles R 19, R 20, R 21 ; 54 logements, 3 096 m² ; terrain 2 382 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 17/01/2018 ; permis de construire 0920751700770 ; 49 Avenu Victor Hugo ; parcelle D 218 ; 288 m² ; terrain 222 m² ; autorisé
- 05/12/2017 ; permis de construire 0920751700769 ; 18-24 Rue du Clos Montholon ; parcelles R 37, R 38, R 39 ; 90 logements, 5 515 m² ; terrain 3 034 m² ; annulé ; SCI RESIDENCES FRANCO SUISSE
- 28/11/2017 ; permis de construire 0920751700771 ; 36 Rue Mary Besseyre ; parcelle I 140 ; 50 m² ; terrain 252 m² ; commencé ; LEGENDRE IMMOBILIER
- 09/11/2017 ; permis de construire 0920751700772 ; 11 Rue Louis Blanc ; parcelle L 75 ; 6 logements, 7 m² ; terrain 58 m² ; terminé ; PERIPH INVEST
- 06/11/2017 ; permis de construire 0920751700764 ; 48 Rue de la Republique ; parcelle M 52 ; 13 logements, 1 033 m² ; terrain 826 m² ; terminé ; CABINET CHRETIEN
- 16/10/2017 ; permis de construire 0920751700761 ; 8 Rue d'Issy ; parcelle B 27 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 463 m² ; terminé ; SCI MJMC
- 06/09/2017 ; déclaration préalable 0920751700881 ; 107-1 Avenu Victor Hugo ; parcelle E 118 ; 1 logement ; terrain 3 583 m² ; autorisé ; INVESTA USA
- 29/08/2017 ; permis de construire 0920751700758 ; 14 Villa Juliette de Wills ; parcelle K 41 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 26/07/2017 ; permis de construire 0920751600750 ; 16 Avenu Victor Hugo ; parcelle L 120 ; 38 logements, 2 449 m² ; terminé ; IMMOBILIERE 3F
- 26/07/2017 ; permis de construire 0920751600750 ; 16 Avenu Victor Hugo ; parcelle L 120 ; 2 449 m² ; terminé ; IMMOBILIERE 3F
- 12/07/2017 ; permis de construire 0920751600752 ; 26-30 Rue Mary Besseyre ; parcelles J 15, J 16 ; 34 logements, 2 345 m² ; terrain 989 m² ; terminé ; LEGENDRE IMMOBILIER
- 12/07/2017 ; permis de construire 0920751600752 ; 26-30 Rue Mary Besseyre ; parcelles J 15, J 16 ; 2 345 m² ; terrain 989 m² ; terminé ; LEGENDRE IMMOBILIER
- 03/07/2017 ; permis de construire 0920751700757 ; 17 Avenu Jacques Jezequel ; parcelle K 108 ; 3 logements, 150 m² ; terminé ; JULCAM
- 12/06/2017 ; déclaration préalable 0920751700859 ; 72 Rue Jullien ; parcelle C 15 ; 1 logement ; terrain 564 m² ; autorisé ; GB IMMOBILIER
- 07/06/2017 ; permis de construire 0920751600741 ; 1 Rue Kleber ; parcelle L 42 ; 166 m² ; terrain 114 m² ; terminé ; SCI KLEBER
- 22/05/2017 ; permis de construire 0920751600749 ; 16-18 Avenu Jacques Jezequel ; parcelles K 89, K 90, K 142 ; 24 logements, 1 496 m² ; terrain 494 m² ; terminé ; SCCV VANVES GARE
- 22/05/2017 ; permis de construire 0920751600749 ; 16-18 Avenu Jacques Jezequel ; parcelles K 89, K 90, K 142 ; 1 496 m² ; terrain 494 m² ; terminé ; SCCV VANVES GARE
- 04/05/2017 ; permis de construire 0920751600751 ; 32 Rue Mansard ; parcelle Q 103 ; 11 logements, 859 m² ; terrain 414 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DOUCET HOCHE
- 20/03/2017 ; déclaration préalable 0920751700837 ; 54 Rue de la Republique ; parcelle M 57 ; terrain 747 m² ; annulé
- 10/03/2017 ; permis de construire 0920751700754 ; 94 Avenu Victor Hugo ; parcelles I 125, I 127 ; 1 logement ; terrain 337 m² ; autorisé
- 07/02/2017 ; permis de démolir 0920751600216 ; 32 Rue Mansard ; parcelle Q 103 ; terrain 414 m² ; autorisé
- 16/01/2017 ; permis de construire 0920751600735 ; 22 Rue Mary Besseyre ; parcelle J 24 ; 36 logements, 2 301 m² ; terrain 692 m² ; terminé ; ACCUEIL IMMOBILIER
- 29/12/2016 ; permis de construire 0920751600744 ; 20 Rue Gambetta ; parcelle H 8 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 145 m² ; terminé
- 16/12/2016 ; permis de construire 0920751600745 ; 16 Avenu de la Paix ; parcelle R 71 ; 3 logements, 319 m² ; terrain 201 m² ; commencé
- 16/12/2016 ; permis de construire 0920751600745 ; 16 Avenu de la Paix ; parcelle R 71 ; 319 m² ; terrain 201 m² ; commencé
- 15/12/2016 ; permis de démolir 0920751600215 ; 16 Avenu Victor Hugo ; parcelle L 120 ; terrain 5 998 m² ; autorisé ; IMMOBILIERE 3F
- 13/12/2016 ; permis de construire 0920751600742 ; 1-3-5 Rue Raymond Marcheron ; parcelles M 58, M 59, M 60 ; 50 logements, 3 238 m² ; terrain 864 m² ; annulé ; LA FINANCIERE CITEAUX
- 08/12/2016 ; permis de construire 0920751600743 ; 11 Rue Barbes ; parcelle J 50 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 103 m² ; terminé
- 07/12/2016 ; permis de construire 0920751600734 ; 9 Allee Verne ; parcelle Q 138 ; 3 logements, 369 m² ; terrain 397 m² ; annulé
- 14/11/2016 ; permis de construire 0920751600733 ; 6 Avenu Pasteur ; parcelle F 7 ; 84 m² ; terrain 370 m² ; terminé ; LES PETITES CANAILLES
- 13/11/2016 ; déclaration préalable 09207516B0819 ; Avenu Victor Basch ; parcelle K 139 ; 7 m² ; terrain 10 986 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 04/10/2016 ; permis de construire 0920751600736 ; 21 Rue Rene Coche ; parcelle K 81 ; 21 logements, 1 257 m² ; terrain 486 m² ; autorisé ; NOVIM-PROMOTION
- 12/09/2016 ; permis de construire 0920751600739 ; 55-71 Rue Jean Jaures ; parcelle F 371 ; terrain 7 161 m² ; terminé ; COMMUNE DE VANVES
- 25/04/2016 ; permis de construire 0920751600727 ; 24 Rue de l'Avenir ; parcelle Q 163 ; 1 logement, 150 m² ; terminé
- 25/04/2016 ; permis de construire 0920751600728 ; 24 Rue de l'Avenir ; parcelle Q 163 ; 1 logement, 145 m² ; terminé
- 18/03/2016 ; déclaration préalable 0920751600744 ; 6 Place du President Kennedy ; parcelle P 49 ; 1 logement ; terrain 1 430 m² ; terminé
- 12/02/2016 ; permis de construire 0920751500720 ; 16 Rue Raymond Marcheron ; parcelle N 20 ; 22 logements, 1 495 m² ; terminé ; FINAMUR
- 12/02/2016 ; permis de construire 0920751500720 ; 16 Rue Raymond Marcheron ; parcelle N 20 ; 1 495 m² ; terminé ; FINAMUR
- 01/02/2016 ; déclaration préalable 0920751500738 ; 11 Rue Gabrielle d'Estrees ; parcelle C 16 ; autorisé
- 14/01/2016 ; permis de construire 0920751500712 ; 10 Rue Ernest Laval ; parcelle K 135 ; 76 m² ; commencé
- 15/12/2015 ; permis de construire 0920751500710 ; 28 Rue Marcel Yol ; parcelle D 75 ; 15 logements, 593 m² ; terminé ; CABINET CHRETIEN
- 15/12/2015 ; permis de construire 0920751500710 ; 28 Rue Marcel Yol ; parcelle D 75 ; 593 m² ; terminé ; CABINET CHRETIEN
- 09/12/2015 ; permis de construire 0920751500721 ; 9 Rue Jules Michelet ; parcelle H 110 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 105 m² ; terminé
- 08/12/2015 ; permis de construire 0920751500713 ; 39 Rue Sadi Carnot ; parcelle I 29 ; 54 logements, 3 382 m² ; terminé ; NEWSOLAR
- 30/11/2015 ; permis de construire 0920751500717 ; 16 Rue Solferino ; parcelle I 18 ; 2 logements, 287 m² ; terrain 214 m² ; annulé
- 24/11/2015 ; permis de construire 0920751500719 ; 14 Avenu Victor Hugo ; parcelle L 119 ; 13 logements, 900 m² ; terminé
- 16/11/2015 ; permis de construire 0920751500714 ; 34-36 Rue Marcel Yol ; parcelles D 78, D 79 ; 22 logements, 1 246 m² ; terrain 538 m² ; terminé ; FRANCE LOGIS
- 29/10/2015 ; permis de construire 0920751500718 ; 41 Boule du Lycee et 11 Avenue du G ; parcelles A 24, A 30 ; 26 logements, 1 041 m² ; terrain 589 m² ; terminé ; SOFAPROM
- 16/10/2015 ; permis de construire 0920751500711 ; 25 Rue Rene Coche ; parcelles K 86, K 131 ; 42 logements, 3 106 m² ; terrain 891 m² ; terminé ; LA POSTE
- 16/10/2015 ; permis de construire 0920751500711 ; 25 Rue Rene Coche ; parcelles K 86, K 131 ; 3 106 m² ; terrain 891 m² ; terminé ; LA POSTE
- 06/10/2015 ; permis de construire 0920751500708 ; 1-3 Rue Raymond Marcheron/ ; parcelles M 58, M 59 ; 38 logements, 2 423 m² ; terrain 645 m² ; terminé
- 29/09/2015 ; permis de construire 0920751500705 ; 16 Rue Rene Coche/1-1 Bis Rue Ari ; parcelles N 112, N 160, N 161 ; 162 logements, 10 340 m² ; terrain 5 372 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 09/09/2015 ; permis de construire 0920751500706 ; 72 Rue Sadi Carnot ; parcelle H 56 ; 152 m² ; terrain 370 m² ; terminé
- 13/07/2015 ; permis de démolir 09207515B0214 ; autorisé ; SOCIETE DU GRAND PARIS
- 07/07/2015 ; permis de démolir 0920751500214 ; 201 Avenu du General de Gaulle ; parcelle R 96 ; terrain 121 m² ; autorisé ; SOCIETE DU GRAND PARIS
- 10/06/2015 ; permis de construire 0920751400699 ; 47 Rue Henri Martin ; parcelle D 112 ; 2 logements, 135 m² ; terminé ; IMMODEVHB
- 01/06/2015 ; permis de construire 0920751400700 ; 51 Rue Jean-Baptiste Potin ; parcelle Q 1 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 193 m² ; terminé
- 01/06/2015 ; permis de construire 0920751500709 ; 51 Rue Jean-Baptiste Potin ; parcelle Q 1 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 193 m² ; terminé
- 13/05/2015 ; permis de construire 0920751400692 ; 34 Rue de la Republique ; parcelle M 120 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 242 m² ; terminé
- 05/03/2015 ; permis de construire 0920751400695 ; 84 Rue Sadi Carnot ; parcelle H 51 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 171 m² ; terminé
- 17/01/2015 ; permis de construire 0920751400697 ; Chemin de Fer Paris Versai ; parcelles G 310, H 187 ; 247 m² ; terrain 35 853 m² ; autorisé
- 03/11/2014 ; permis de démolir 0920751400213 ; Rue du Moulin ; parcelles C 66, C 67, C 68 ; autorisé ; SOCIETE D EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE LA VILLE DE PARIS
- 22/08/2014 ; permis de construire 0920751400682 ; Rue Diderot ; parcelle N 147 ; 5 logements, 301 m² ; terrain 8 243 m² ; annulé ; LES ARCHES
- 24/06/2014 ; permis de construire 0920751300676 ; 19 Rue Jules Michelet ; parcelle H 105 ; 42 m² ; terrain 211 m² ; autorisé ; SCI ERPHI
- 12/06/2014 ; déclaration préalable 0920751400590 ; 11 Rue Sadi Carnot ; parcelles L 242, L 243 ; 16 m² ; terrain 2 954 m² ; terminé ; SA IMMO MOULIN VERT-SA HAB LOYER MODERE
- 11/06/2014 ; permis de construire 0920751400685 ; 9 Rue Marcelin Berthelot ; parcelle D 25 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 140 m² ; terminé
- 13/03/2014 ; déclaration préalable 0920751400563 ; 14 Rue Henri Martin ; parcelle I 91 ; 27 m² ; terrain 136 m² ; autorisé
- 20/02/2014 ; permis de démolir 0920751300212 ; 14 Rue de l'Avenir ; parcelle Q 169 ; autorisé
- 19/12/2013 ; permis de construire 0920751300666 ; 14 Rue Gabrielle d'Estrees ; parcelle C 47 ; 194 m² ; commencé
- 22/10/2013 ; permis de démolir 0920751300211 ; 5 Villa du Lycee ; parcelle A 10 ; autorisé
- 26/09/2013 ; déclaration préalable 0920751300522 ; 14 Rue Henri Martin ; parcelle I 91 ; 17 m² ; terrain 136 m² ; autorisé
- 05/09/2013 ; permis de construire 0920751300663 ; 20 Rue Vieille Forge ; parcelles L 235, L 236, L 237 ; 44 m² ; terrain 520 m² ; terminé
- 02/09/2013 ; permis de construire 0920751300662 ; 38 Rue Murillo ; parcelle D 156 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 94 m² ; terminé
- 30/08/2013 ; permis de démolir 0920751300210 ; Avenu du General de Gaulle ; parcelles B 103, B 120 ; terrain 253 m² ; commencé ; TOIT ET JOIE
- 27/08/2013 ; permis de construire 0920751300658 ; 14 Rue Ernest Laval ; parcelle K 136 ; 412 m² ; terrain 468 m² ; annulé
- 26/08/2013 ; permis de construire 0920751200646 ; Avenu du General de Gaulle ; parcelles B 86, B 102, B 103 ; 116 logements, 4 461 m² ; terrain 6 286 m² ; terminé ; TOIT ET JOIE
- 26/08/2013 ; permis de construire 0920751200646 ; Avenu du General de Gaulle ; parcelles B 86, B 102, B 103 ; 4 461 m² ; terrain 6 286 m² ; terminé ; TOIT ET JOIE
- 21/08/2013 ; permis de construire 0920751300665 ; 7 Villa Eugene Drouet ; parcelles O 122, O 157 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 143 m² ; terminé
- 06/08/2013 ; permis de démolir 0920751300209 ; 6 Allee Verne ; parcelle Q 129 ; terrain 192 m² ; autorisé
- 31/07/2013 ; permis de démolir 0920751300208 ; 9 Allee Verne ; parcelle Q 138 ; terrain 397 m² ; autorisé
- 29/07/2013 ; permis de construire 0920751300664 ; 10 Rue d'Issy ; parcelles B 14, B 15 ; 41 logements, 2 475 m² ; terrain 712 m² ; terminé ; SOC DE GESTION IMMOBILIERE DE CHAILLOT
- 28/06/2013 ; permis de construire 0920751200649 ; 30 Rue Jullien ; parcelle D 2 ; 1 logement, 305 m² ; terrain 149 m² ; terminé
- 27/06/2013 ; permis de construire 0920751300657 ; 24 Rue Marcel Yol ; parcelle D 14 ; 39 m² ; terrain 213 m² ; terminé
- 26/06/2013 ; permis de construire 0920751300660 ; 9 Rue Barbes ; parcelle J 51 ; 7 logements, 502 m² ; terrain 167 m² ; terminé
- 07/06/2013 ; permis de construire 0920751300661 ; Chemin de Fer Paris-Versai ; parcelles G 310, H 187 ; 247 m² ; terrain 35 853 m² ; autorisé
- 07/06/2013 ; déclaration préalable 09207513B0499 ; Av Victor Basch ; parcelle K 139 ; 1 m² ; terrain 10 986 m² ; autorisé ; SYNERAIL
- 16/04/2013 ; permis de construire 0920751200645 ; 66 Rue Murillo ; parcelles D 244, D 245 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 145 m² ; autorisé
- 29/03/2013 ; permis de construire 0920751200642 ; 16 Rue Solferino ; parcelle I 18 ; 5 logements, 527 m² ; terrain 214 m² ; autorisé ; CABINET CHRETIEN
- 28/03/2013 ; permis de construire 0920751200648 ; 19 Rue de Chatillon ; parcelle O 15 ; 21 logements, 1 285 m² ; terrain 961 m² ; terminé ; ETS PARISI ROBERT ET FILS
- 08/03/2013 ; déclaration préalable 0920751200439 ; 72 Rue Sadi Carnot ; parcelle H 1 ; 1 m² ; terrain 368 m² ; autorisé
- 22/01/2013 ; permis de construire 0920751200644 ; 1 Rue Paul Lefevre ; parcelle I 32 ; 146 m² ; terrain 195 m² ; autorisé ; SCI ERPHI

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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