# Villa d'Arcueil, 92170 Vanves : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (26 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.81751, 2.28941 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 92075_0060.

## La parcelle

- Parcelle : N 141
- Contenance : 181 m²
- Identifiant : 920750000N0141
- Feuille : 000 N 01, échelle 1:500, édition 5
- Bâtiment au point : 7,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 69,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,6 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 452 kWh par an, pour 1 436 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U3-C-12, secteurs pavillonnaires spécifiques : ensembles pavillonnaires à caractère patrimonial à vanves, soumis à plan-masse, du PLUi Grand Paris Seine Ouest, en vigueur depuis le 11/12/2024.

### Autorisé (7)

- 20 Habitation
- 41 Locaux et bureaux des administrations publiques accueillant du public
- 43 Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
- 44 Salles d'art et de spectacles
- 45 Équipements sportifs
- 46 Autres équipements recevant du public
- 47 Lieux de culte

### Sous condition (8)

- 10 Exploitation agricole et forestière
- 31 Artisanat et commerce de détail
- 32 Restauration
- 33 Commerce de gros
- 34 Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
- 42 Locaux techniques et industriels des administrations publiques
- 53 Bureau
- 99 Autres usages, à lire dans le règlement

### Interdit (7)

- 35 Cinéma
- 36 Hôtels
- 37 Autres hébergements touristiques
- 51 Industrie
- 52 Entrepôt
- 54 Centre de congrès et d'exposition
- 55 Cuisine dédiée à la vente en ligne

Destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (9)

- Ensemble urbain d'intérêt
- Taux de pleine terre réglementaire
- Secteur situé à 500 mètres autour d'une gare, d'une station de transport public guide ou d'un transport collectif en site propre
- S1
- Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social)
- SMS-1
- Plan masse - VAN6 - Villa d'Arcueil
- Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 1
- Coefficient de Biotope Surfacique

### Informations (8)

- Zone à risque d'exposition au plomb
- Secteur affecté par le bruit
- Règlement local de publicité
- Zone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
- Exposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
- Périmètres relatifs au zonage pluvial - secteur 1
- Périmètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
- Droit de Préemption Urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Eglise Saint-Rémy
- SUP T1 des Hauts-de-Seine

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 09/07/2021 ; vente ; 15 Vla D Arcueil ; Dépendance, Maison ; 1 275 400 € ; 103 m² bâtis, 434 m² de terrain, 12 383 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/07/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 12 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 39 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Notre-Dame de France (Collège, privé, ULIS) ; Collège Paul Bert (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire publique Larmeroux (Ecole) ; Ecole élémentaire publique Paulette Nardal (Ecole) ; Ecole maternelle publique Claude Lemel (Ecole) ; Ecole maternelle publique Paulette Nardal (Ecole) ; Ecole primaire privée Notre-Dame France (Ecole, privé, ULIS) ; Ecole primaire publique Jacques Cabourg (Ecole, ULIS) ; Ecole primaire publique Le Parc (Ecole) ; Lycée professionnel Louis Dardenne (Lycée)
- Voies voisines : Villa Cacheux (45 m) https://aucadastre.fr/vanves-92075/villa-cacheux-1405.md ; Rue Diderot (70 m) https://aucadastre.fr/vanves-92075/rue-diderot-2530.md ; Rue Hoche (75 m) https://aucadastre.fr/vanves-92075/rue-hoche-4456.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vanves-92075/villa-d-arcueil-0060
La commune : https://aucadastre.fr/vanves-92075.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/92075_0060