# Permis de construire de Vanvey (Côte-d'Or) : 7 autorisations

De 2013 à 2020 : 3 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/10/2020 ; permis de construire 02165520M0005 ; 2 Rue de la Forge ; parcelles AM 132, AM 131 ; terrain 439 m² ; annulé
- 14/09/2020 ; déclaration préalable 02165520M0004 ; Rue de la Creuse ; parcelle ZE 165 ; 17 m² ; terrain 20 392 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 17/08/2020 ; permis de construire 02165520M0003 ; Rte Departementale N 928 ; parcelle ZE 157 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 476 m² ; terminé
- 15/06/2020 ; permis de construire 02165520M0002 ; Rte Departementale 928 ; parcelles ZE 160, ZE 158 ; 236 m² ; terrain 2 687 m² ; terminé
- 20/08/2016 ; permis de construire 02165516M0001 ; Za de la Creuse ; parcelles ZE 164, ZE 165 ; 5 m² ; terrain 22 340 m² ; autorisé ; SCI DE LA CREUSE
- 18/07/2014 ; permis de construire 02165514M0001 ; Rte des Etangs ; parcelle ZC 212 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 229 m² ; commencé
- 18/11/2013 ; permis de construire 02165513M0001 ; Chem Rural N 43 ; parcelle ZC 211 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 4 171 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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