# Chemin du Patis, 21110 Varanges : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.22936, 5.19677 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21656_0050.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 198,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 596 kWh par an, pour 1 511 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi par l'Ouche sur le territoire de la commune de Varanges

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 19 de la commune

- 22/12/2020 ; permis de construire 02165620D0009 ; 5 Chemin des Patis ; parcelles C 287, C 288 ; 1 logement ; terrain 831 m² ; autorisé
- 04/03/2019 ; permis de construire 02165618D0005 ; Chemin des Patis ; parcelle C 286 ; 1 logement, 113 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/varanges-21656/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 06/11/2023 ; vente ; 3 Che des Patis ; Maison ; 247 000 € ; 73 m² bâtis, 2 615 m² de terrain, 3 384 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 02/05/2023 ; 3 Chemin du Patis 21110 Varanges ; maison, 73,6 m², construit en 1979 ; énergie F, climat F
- 02/05/2023 ; 3 Chemin du Patis 21110 Varanges ; maison, 73,6 m², construit en 1979 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/03/2001.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE MATERNELLE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 31, dont OFFICE COTE D'ORIEN COOPERATION A ECOLE (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/339928335) ; COMMUNE DE VARANGES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212106561) ; LES MAINS DE SOIE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/930652433) ; SINOTIV'EAU (SINOTIV'EAU) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200078855) ; LES ATELIERS DU BOIS PENNECOT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/403399314) ; LES AMIS DE L'ECOLE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/924838139)
- Voies voisines : Impasse du Canal (18 m) https://aucadastre.fr/varanges-21656/impasse-du-canal-asyj5k.md ; Varanges (48 m) https://aucadastre.fr/varanges-21656/varanges-.md ; Lotissement du Soleil (80 m) https://aucadastre.fr/varanges-21656/lotissement-du-soleil-a045.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/varanges-21656/chemin-du-patis-0050
La commune : https://aucadastre.fr/varanges-21656.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21656_0050