# Permis de construire de Varennes-Jarcy (Essonne) : 122 autorisations

De 2013 à 2026 : 71 de logement, 36 de locaux, 5 d'aménagement, 10 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 62 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2026 ; permis d'aménager 0916312600001 ; Route du Tremblay ; terrain 20 408 m² ; autorisé ; ASTIOM
- 09/04/2026 ; permis de démolir 0916312600005 ; 7 Sentier de la Fontaine Bou ; autorisé
- 04/03/2026 ; permis de démolir 0916312600003 ; 23 Sente des Vignes ; parcelle AD 117 ; terrain 2 290 m² ; autorisé
- 25/02/2026 ; permis de démolir 0916312600004 ; 41 Rue de Bel Air ; parcelles AC 172, AC 20 ; terrain 550 m² ; autorisé
- 25/02/2026 ; permis de démolir 0916312600002 ; 30 Rue de Bellevue ; parcelle AB 86 ; terrain 442 m² ; autorisé
- 22/07/2025 ; permis de construire 0916312500009 ; Route du Tremblay ; parcelles V 18, V 56, V 57 ; 90 m² ; terrain 43 485 m² ; autorisé ; SYND MIXTE VALLEE YERRES ET DES SENARTS
- 04/04/2025 ; permis de construire 0916312400017 ; Rue de Brie ; parcelle AE 119 ; 24 m² ; terrain 39 058 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VARENNES JARCY
- 18/03/2025 ; permis de construire 0916312400018 ; 21 Rue du Bel Air ; parcelles AC 3233, AC 32, AC 33 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 7 078 m² ; commencé ; CHARDELIN-ELVIRA
- 09/12/2024 ; permis de construire 0916312400014 ; 9001 Rue Michael Winburn ; parcelle AB 442 ; 99 m² ; terrain 4 499 m² ; terminé ; COMMUNE DE VARENNES JARCY
- 31/10/2024 ; permis de construire 0916312400007 ; 3 B Rue de Brie ; parcelle AE 119 ; 129 m² ; terrain 39 058 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VARENNES JARCY
- 22/10/2024 ; permis de construire 0916312400013 ; 8 Domaine des Bois de Jarcy ; parcelle AC 127 ; 1 logement, 241 m² ; terrain 55 190 m² ; autorisé
- 26/09/2024 ; permis de construire 0916312400012 ; 12 Chemin du Maillefer ; parcelles AE 198, AE 501 ; 37 m² ; terrain 1 921 m² ; commencé
- 25/09/2024 ; permis de construire 0916312400009 ; 27 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 37 ; 319 m² ; terrain 1 445 m² ; terminé ; SCI MAGNE
- 20/09/2024 ; permis de construire 0916312400011 ; La Mare A Carolus ; parcelles V 71, V 73 ; 600 m² ; terrain 3 259 m² ; autorisé ; ILANNA
- 22/07/2024 ; permis de construire 0916312400005 ; 11 Chemin du Gaillon ; parcelles AH 330, AH 332, AH 335 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 937 m² ; autorisé
- 22/07/2024 ; permis de construire 0916312400004 ; Rue de Brie ; parcelle AE 119 ; 53 m² ; terrain 39 058 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VARENNES JARCY
- 05/07/2024 ; permis de construire 0916312400006 ; 10 Rue du Parc ; parcelle AB 155 ; 1 logement, 272 m² ; terrain 1 263 m² ; commencé
- 08/03/2024 ; permis de construire 0916312300012 ; 2 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 16 ; 120 m² ; terrain 2 387 m² ; terminé ; SCI DES 3 G
- 19/02/2024 ; permis de construire 0916312300008 ; 28 Route du Tremblay ; parcelles V 18, V 56 ; 1 398 m² ; terrain 145 474 m² ; autorisé ; SYND MIXTE VALLEE YERRES ET DES SENARTS
- 04/01/2024 ; permis de construire 0916312300011 ; Sente des Gresles ; parcelles AH 401, AH 46 ; 1 logement, 233 m² ; terrain 1 110 m² ; commencé
- 14/06/2023 ; permis de construire 0916312300002 ; 9 Sente de la Provode ; parcelle AD 168 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 976 m² ; commencé
- 08/06/2023 ; permis de démolir 0916312300001 ; 10 Rue du Parc ; parcelle AB 155 ; terrain 1 263 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; permis de construire 0916312300003 ; 16 Rue Boieldieu ; parcelle AD 504 ; 1 logement, 474 m² ; terrain 1 589 m² ; terminé
- 21/03/2023 ; permis de construire 0916312300001 ; Sente du Ruisseau du Charm ; parcelle AH 400 ; 1 logement, 289 m² ; terrain 1 252 m² ; commencé
- 23/02/2023 ; permis de construire 0916312200015 ; 19 Sente des Vignes ; parcelle AD 114 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 798 m² ; autorisé ; MOVE IN 19
- 14/02/2023 ; permis de construire 0916312200016 ; 7 Rte du Tremblay ; parcelles YA 7, YA 8, YA 9 ; 3 270 m² ; terrain 20 408 m² ; autorisé ; ASTIOM
- 23/11/2022 ; permis de construire 0916312200014 ; Chemin du Tronchet ; parcelle AH 415 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 937 m² ; commencé
- 04/08/2022 ; permis de construire 0916312200011 ; Che de Villemeneux ; parcelle AH 133 ; 15 logements, 1 165 m² ; terrain 4 102 m² ; terminé ; VARENNES VILLEMENEUX
- 14/06/2022 ; permis de construire 0916312200004 ; 1 Rue Michael Winburn ; parcelle AB 442 ; 125 m² ; terrain 4 499 m² ; commencé ; COMMUNE DE VARENNES JARCY
- 13/06/2022 ; permis de construire 0916312100026 ; 4 Chemin des Aufrais ; parcelle AA 239 ; 35 logements, 2 270 m² ; terrain 2 816 m² ; commencé ; SNC VARENNES-JARCY LE PARC
- 15/04/2022 ; déclaration préalable 0916312200018 ; 18 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 46 ; 37 m² ; terrain 1 763 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis de construire 0916312100022 ; 18 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 46 ; 86 m² ; terrain 1 763 m² ; annulé
- 04/01/2022 ; permis de construire 0916312100018 ; 4 Che du Gaillon ; parcelles AH 109, AH 108 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 28/12/2021 ; permis de démolir 0916311500001 ; 1 Rue Perillier ; parcelles AA 88, AA 174, AA 177 ; terrain 5 222 m² ; autorisé ; SA HLM PIERRES ET LUMIERES
- 10/12/2021 ; permis de construire 0916312100013 ; Che du Breuil ; parcelles AA 129, AA 204, AA 205 ; 9 030 m² ; terrain 276 337 m² ; autorisé
- 28/09/2021 ; permis de construire 0916312000013 ; 1 Rue de Mandres ; parcelle AA 241 ; terrain 12 360 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VARENNES JARCY
- 08/07/2021 ; permis de construire 0916312100014 ; Le Haut du Fraicul ; parcelles B 278, B 277, B 279 ; 480 m² ; terrain 51 226 m² ; commencé
- 14/06/2021 ; permis de construire 0916312100005 ; 26 Rte du Tremblay ; parcelle V 69 ; 108 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 14/06/2021 ; déclaration préalable 0916312100024 ; 18 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 46 ; 34 m² ; terrain 1 763 m² ; autorisé ; SCI 2M
- 28/05/2021 ; permis de construire 0916312100009 ; 5 Sente des Gresles ; parcelle AH 46 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 022 m² ; terminé
- 26/05/2021 ; permis de construire 0916312100008 ; 20 Route du Tremblay ; parcelles V 86, V 79 ; 382 m² ; terrain 809 m² ; autorisé ; SCI PGA
- 03/05/2021 ; permis de construire 0916312100003 ; 25 Sen des Vignes ; parcelle AD 118 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 2 267 m² ; terminé
- 30/03/2021 ; permis d'aménager 0916312100001 ; Sen de Gresles ; parcelles AH 42, AH 43, AH 44 ; terrain 8 348 m² ; autorisé
- 19/01/2021 ; permis de construire 0916312000014 ; 15 Che de Villemeneux ; parcelle AH 395 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 913 m² ; autorisé
- 22/12/2020 ; permis de construire 0916312000010 ; 20 Rte du Tremblay ; parcelle V 79 ; 303 m² ; terrain 809 m² ; commencé ; BATI VAMOS
- 20/11/2020 ; permis de construire 0916312000011 ; 20 Route du Tremblay ; parcelle V 79 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 809 m² ; terminé ; SCI  VAMOS
- 20/11/2020 ; permis de construire 0916312000011 ; 20 Route du Tremblay ; parcelle V 79 ; 65 m² ; terrain 809 m² ; terminé ; SCI  VAMOS
- 29/07/2020 ; permis de construire 0916312000005 ; 4 B Rue de la Liberation ; parcelle AA 118 ; 9 logements, 582 m² ; terrain 925 m² ; commencé ; SA HLM PIERRES ET LUMIERES
- 08/06/2020 ; permis de construire 0916312000004 ; 12 Rue de Mandres ; parcelle AE 279 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 1 644 m² ; commencé
- 20/05/2020 ; permis de construire 0916312000006 ; 25 Sen des Vignes ; parcelle AD 118 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 2 267 m² ; annulé
- 26/03/2020 ; permis de construire 0916311900020 ; Che de Villemeneux ; parcelles AH 133, AH 133 ; 17 logements, 1 280 m² ; terrain 5 115 m² ; annulé ; NOVATRYS SG
- 25/02/2020 ; permis de construire 0916312000002 ; 10 Chemin du Grand Val ; parcelle AH 176 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 341 m² ; terminé
- 21/02/2020 ; permis de construire 0916312000001 ; 30 Av de Jarcy ; parcelle AB 137 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 949 m² ; commencé
- 30/01/2020 ; permis de construire 0916311900014 ; 9 Che du Breuil ; parcelle AA 235 ; 50 m² ; terrain 4 409 m² ; terminé ; S.A.J
- 29/01/2020 ; permis de construire 0916311900019 ; 9 Bis Rue Boieldieu ; parcelles AE 330, AE 163, AE 329 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 049 m² ; terminé
- 20/11/2019 ; permis de construire 0916311900013 ; 21 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 40 ; 806 m² ; terrain 1 508 m² ; terminé
- 19/11/2019 ; permis de construire 0916311800011 ; 2-12 Rue de Brie ; parcelles AE 108, AE 109, AE 110 ; 1 279 m² ; terrain 19 708 m² ; commencé ; EUROLOISIRS
- 17/10/2019 ; permis de construire 0916311900009 ; 4 Chemin des Aufrais ; parcelle AA 238 ; 132 m² ; terrain 3 350 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VARENNES JARCY
- 24/09/2019 ; permis de construire 0916311900012 ; 41bis Rue de Vaux la Reine ; parcelles AB 451, AB 453, AB 452 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 16/09/2019 ; permis de démolir 0916311900001 ; 4 Rue de la Liberation ; parcelle AA 221 ; terrain 445 m² ; autorisé ; LOGEO SEINE ESTUAIRE
- 18/07/2019 ; permis de construire 0916311900006 ; 28 Rue Boieldieu - Lot B ; parcelle AD 210 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 024 m² ; terminé
- 29/03/2019 ; permis de construire 0916311900002 ; 28 Rue de Bellevue ; parcelle AB 85 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 473 m² ; autorisé
- 21/01/2019 ; permis de construire 0916311800012 ; 11 Sen de Gresles ; parcelle AH 375 ; 1 logement, 278 m² ; terrain 1 201 m² ; autorisé
- 08/11/2018 ; permis de construire 0916311800009 ; 28 Rue Boieldieu ; parcelle AD 210 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 024 m² ; annulé
- 30/08/2018 ; déclaration préalable 0916311800025 ; 27 Rue de Bellevue ; parcelle AB 387 ; 1 logement ; terrain 1 176 m² ; autorisé ; SCI BELLEVUE
- 29/08/2018 ; permis de construire 0916311800007 ; 59 Rue du Bel Air ; parcelles AC 10, AC 9 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 1 048 m² ; commencé
- 29/08/2018 ; permis de construire 0916311800008 ; 15 Avenue de Jarcy ; parcelle AB 467 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 371 m² ; commencé
- 13/06/2018 ; permis de construire 0916311800005 ; 40 Rue de Brie ; parcelle AH 123 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 512 m² ; commencé
- 30/04/2018 ; permis de construire 0916311800003 ; 46 Bi Che du Maillefer ; parcelle AH 368 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 885 m² ; terminé
- 30/04/2018 ; permis de construire 0916311800004 ; 29 Rue Boieldieu ; parcelles AE 40, AE 41 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 06/03/2018 ; permis de construire 0916311800002 ; 40 Ru ; parcelle AH 123 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 15/01/2018 ; permis de construire 0916311700017 ; 8 Che du Grand Val ; parcelle AH 175 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 2 507 m² ; commencé
- 11/01/2018 ; permis de construire 0916311700018 ; 59 Rue du Bel Air ; parcelles AC 9, AC 10 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 020 m² ; terminé
- 26/12/2017 ; déclaration préalable 0916311700049 ; 10 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 36 ; 66 m² ; terrain 963 m² ; terminé
- 11/12/2017 ; permis de construire 0916311700011 ; 46 Rue de Vaux la Reine ; parcelle AB 106 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 16/11/2017 ; permis de construire 0916311700012 ; 44 Che du Maillefer ; parcelle AH 77 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 637 m² ; autorisé
- 03/11/2017 ; permis de construire 0916311700013 ; 49 Chemin du Maillefer ; parcelle AH 368 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 875 m² ; terminé
- 25/09/2017 ; permis de construire 0916311700009 ; Sente de la Fontaine A Bou ; parcelles AE 298, AE 297 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 1 375 m² ; commencé
- 19/07/2017 ; permis de construire 0916311700007 ; 61 Rue du Bel Air ; parcelle AC 202 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 020 m² ; annulé
- 17/07/2017 ; permis de construire 0916311700003 ; 59 Rue du Bel Air ; parcelles AC 10P, AC 9P ; 1 logement, 206 m² ; terrain 1 048 m² ; autorisé
- 18/05/2017 ; permis de construire 0916311700005 ; Che du Gaillon ; parcelles AH 264, AH 267 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 1 016 m² ; commencé
- 17/03/2017 ; permis de construire 0916311610016 ; 1 logement, 45 m² ; autorisé ; S.A.J
- 17/03/2017 ; permis de construire 0916311610016 ; 45 m² ; autorisé ; S.A.J
- 09/03/2017 ; permis de construire 0916311700001 ; 1 Rue Perillier ; parcelles AA 174, AA 177, AA 222 ; 24 logements, 1 527 m² ; terrain 5 222 m² ; terminé ; SA HLM PIERRES ET LUMIERES
- 09/03/2017 ; permis de construire 0916311700002 ; 8 Chemin du Maillefer ; parcelle AE 303 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 20/02/2017 ; permis de construire 0916311610018 ; 11 Chemin du Tronchet ; parcelles AH 329, AH 331 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 1 334 m² ; autorisé
- 15/02/2017 ; permis de construire 0916311610017 ; Le Marchais Barlong ; parcelles B 256, B 257, B 258 ; 1 logement, 236 m² ; terrain 7 286 m² ; autorisé ; S.A.J
- 06/12/2016 ; permis de construire 0916311610015 ; 1 logement, 127 m² ; commencé
- 25/11/2016 ; permis de construire 0916311610013 ; 1 logement, 264 m² ; autorisé
- 20/09/2016 ; permis de construire 0916311610011 ; 1 logement, 152 m² ; autorisé
- 30/08/2016 ; permis de construire 0916311610009 ; 2 logements, 180 m² ; autorisé
- 16/08/2016 ; permis de construire 0916311610008 ; 1 logement, 179 m² ; autorisé
- 01/08/2016 ; permis de construire 0916311610007 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 20/07/2016 ; permis de construire 0916311600005 ; 8 Bis Sen de la Debenne ; parcelle AD 507 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 193 m² ; autorisé
- 20/07/2016 ; permis de construire 0916311610004 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 20/07/2016 ; permis de construire 0916311610005 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé
- 20/07/2016 ; permis de construire 0916311610006 ; Place Aristide Briand ; parcelle AE 107 ; 35 m² ; terrain 1 220 m² ; autorisé ; S.A.J
- 20/04/2016 ; permis de construire 0916311610002 ; 3 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 25 ; 24 m² ; autorisé ; SCI RICHEBOURG
- 01/04/2016 ; permis de construire 0916311610001 ; 57 Rue  de Mandres ; parcelle AD 249 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 2 429 m² ; autorisé
- 22/02/2016 ; permis d'aménager 0916311500001 ; Sente de la Fontaine Bouar ; parcelles AE 297, AE 298, AE 299 ; terrain 4 418 m² ; terminé ; SARL PROMOTION IMMOBILIERE DE COMBS
- 25/01/2016 ; permis de construire 0916311510013 ; Rue de Tremblay ; parcelle V 56 ; 119 m² ; autorisé ; SYND MIXTE VALLEE YERRES ET DES SENARTS
- 12/01/2016 ; permis de construire 0916311510009 ; Chemi des Sources ; parcelles AE 296, AE 295 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 19/10/2015 ; déclaration préalable 0916311510027 ; 16 Avenu de Jarcy ; parcelle AB 130 ; 40 m² ; autorisé
- 29/09/2015 ; permis de construire 0916311510003 ; 12 Rue de la Liberation ; parcelles AA 228, AA 207, AA 219 ; 28 logements, 1 603 m² ; autorisé ; HABITATIONS A LOYER MODERE DE CONSTRUCTION IMMOBILIERE FAMILIALE DE NORMANDIE DIALOGE SOCIETE ANONYME
- 11/09/2015 ; permis de construire 0916311510007 ; 14 Rue du Parc ; parcelle AB 154 ; 1 logement, 109 m² ; terminé
- 17/02/2015 ; déclaration préalable 0916311510002 ; 2 Rue de Brie ; parcelles AE 108, AE 109, AE 110 ; 12 m² ; terrain 17 161 m² ; autorisé
- 10/02/2015 ; permis de construire 0916311430009 ; 3 Sente du Ruisseau du Charm ; parcelle AH 356 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 632 m² ; terminé
- 03/02/2015 ; permis de construire 0916311430008 ; 61 Rue du Bel Air ; parcelles AC 202, AC 204 ; 1 logement, 248 m² ; terrain 1 020 m² ; annulé
- 19/12/2014 ; permis de construire 0916311430005 ; 1 Rue Perillier ; parcelle AA 88 ; 3 logements ; terrain 992 m² ; autorisé ; SA HLM PIERRES ET LUMIERES
- 16/12/2014 ; permis de construire 0916311430006 ; 15 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 43 ; 103 m² ; terrain 1 139 m² ; commencé ; SCI L'AS DE VARENNES
- 16/10/2014 ; permis de démolir 0916311430001 ; 1 Rue Perillier ; parcelles AA 19, AA 194, AA 173 ; autorisé ; SA HLM PIERRES ET LUMIERES
- 17/06/2014 ; permis de construire 0916311430002 ; 29 Sente de la Debenne ; parcelles AD 153, AD 152, AD 151 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 2 663 m² ; commencé
- 04/04/2014 ; permis de construire 0916311430001 ; 4 Rue du Bois de la  Remise ; parcelle YA 17 ; 2 logements, 154 m² ; terrain 1 526 m² ; terminé
- 04/04/2014 ; permis de construire 0916311430001 ; 4 Rue du Bois de la  Remise ; parcelle YA 17 ; 154 m² ; terrain 1 526 m² ; terminé
- 06/01/2014 ; permis de démolir 0916311330001 ; parcelles V 18, V 66, V 67 ; autorisé ; SYND MIXTE VALLEE YERRES ET DES SENARTS
- 06/01/2014 ; permis de démolir 0916311300001 ; Les Pres Longs ; parcelles V 75, V 66, V 18 ; terrain 63 572 m² ; autorisé
- 29/08/2013 ; permis d'aménager 0916311330002 ; 59-61 Rue du Bel Air ; parcelles AC 10, AC 9 ; autorisé ; COMMUNE DE VARENNES JARCY
- 12/07/2013 ; permis de construire 0916311330003 ; 3 Rue de Mandres ; parcelles AE 91, AE 92 ; 47 logements, 3 312 m² ; terrain 8 333 m² ; commencé ; ANTIN RESIDENCES SA HABITAT LOYER MODERE
- 27/06/2013 ; permis d'aménager 0916311330001 ; Rue de Maillefer Chemin Source ; parcelles AE 150, AE 151 ; autorisé ; SARL PROMOTION IMMOBILIERE DE COMBS
- 12/03/2013 ; permis de construire 0916311230013 ; 7 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 23 ; 4 logements, 350 m² ; terrain 1 191 m² ; autorisé
- 12/03/2013 ; permis de construire 0916311330002 ; 1 logement, 67 m² ; autorisé
- 12/03/2013 ; permis de construire 0916311230013 ; 7 Rue du Bois de la Remise ; parcelle YA 23 ; 350 m² ; terrain 1 191 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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