# Permis de construire de Vars (Haute-Saône) : 16 autorisations

De 2014 à 2024 : 4 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/11/2024 ; déclaration préalable 07052324O0008 ; Etangs de Theuley-les-Vars ; parcelle ZM 10 ; 11 m² ; autorisé
- 07/11/2024 ; déclaration préalable 07052324O0009 ; Etangs de Theuley-les-Vars ; parcelle ZM 10 ; 5 m² ; autorisé
- 25/04/2022 ; permis de construire 07052322O0001 ; La Combotte ; parcelle ZD 94 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 11 371 m² ; annulé
- 16/08/2021 ; permis de construire 07052321O0002 ; Coree ; parcelles ZB 12, ZB 26 ; 3 m² ; terrain 15 540 m² ; autorisé
- 05/08/2019 ; permis de démolir 07052319O0002 ; 5 Rue de Champlitte ; parcelle AB 50 ; autorisé
- 29/07/2019 ; permis de démolir 07052319O0001 ; 1 Rue de la Charriere ; parcelle AB 149 ; autorisé
- 01/07/2019 ; permis de construire 07052319O0001 ; 7 Rue du Lotissement ; parcelle ZD 95 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 11 042 m² ; annulé
- 09/04/2018 ; permis de construire 07052317O0007 ; Rte D Auvet ; parcelle ZD 80 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 12 560 m² ; annulé
- 08/01/2018 ; permis de construire 07052317O0004 ; Rte D Auvet ; parcelle ZD 36 ; 180 m² ; terrain 4 082 m² ; terminé ; CHANIDECOR
- 07/10/2017 ; permis de démolir 07052317O0001 ; 6 Rue Basse ; parcelle AB 307 ; autorisé
- 15/05/2017 ; permis de construire 07052317O0002 ; 4 Rue du Batiment ; parcelle AB 290 ; 50 m² ; terminé
- 04/01/2016 ; permis de démolir 07052315O0003 ; 6 Rue Basse ; parcelles AB 274, AB 3 ; autorisé
- 17/08/2015 ; permis de démolir 07052315O0002 ; 10 Rue de L Eglise ; parcelles AB 222, AB 251 ; autorisé
- 23/03/2015 ; permis de construire 07052315O0001 ; Voie Communale N 4 ; parcelles A 990, A 981, A 980 ; 364 m² ; terrain 4 850 m² ; terminé
- 10/11/2014 ; permis de démolir 07052314O0002 ; 1 Rue de la Charriere ; parcelle AB 149 ; autorisé
- 25/02/2014 ; permis de construire 07052313O0004 ; Rue du Puits ; parcelle AB 118 ; 2 logements, 45 m² ; terrain 958 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VARS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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