# Permis de construire de Vasles (Deux-Sèvres) : 121 autorisations

De 2013 à 2026 : 41 de logement, 67 de locaux, 2 d'aménagement, 11 de démolition. Sur les cinq dernières années, 41 autorisations et 8 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2026 ; permis de démolir 0793392600001 ; Le Buisson ; parcelle I 575 ; terrain 3 280 m² ; autorisé
- 20/04/2026 ; déclaration préalable 0793392600023 ; Les Ratelières ; parcelle H 671 ; 7 m² ; terrain 26 900 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 16/03/2026 ; déclaration préalable 0793392600013 ; Rue du Portail ; 7 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 25/11/2025 ; déclaration préalable 0793392500052 ; 15 Rue de L Ancienne Poste ; parcelle BO 143 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 635 m² ; autorisé
- 20/10/2025 ; permis de construire 0793392500008 ; La Reate ; parcelles AD 32, AD 33, AD 35 ; 2 460 m² ; terrain 137 915 m² ; autorisé
- 10/09/2025 ; permis de démolir 0793392500002 ; 1 ; parcelle C 54 ; terrain 2 235 m² ; autorisé
- 09/09/2025 ; permis de construire 0793392500007 ; Rue de l'Ancienne Poste ; parcelles D 507, D 508, D 509 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 2 337 m² ; autorisé
- 19/08/2025 ; permis de construire 0793392500005 ; Le Bois de Montreuil ; parcelles BV 84, BV 102, BV 101 ; 5 m² ; terrain 118 589 m² ; autorisé
- 08/08/2025 ; déclaration préalable 0793392500041 ; La Serpe ; parcelle AO 286 ; 7 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 20/06/2025 ; permis de construire 0793392500004 ; La Rinchardiere ; parcelles BE 50, BE 89, BE 96 ; 327 m² ; terrain 35 732 m² ; commencé
- 03/06/2025 ; permis de démolir 0793392500001 ; 7 Place du 25 Aout et Rue du ; parcelles BN 475, BN 477 ; terrain 210 m² ; autorisé ; ECOLE SOEUR EMMANUELLE OGEC
- 26/05/2025 ; permis de construire 0793392500001 ; La Prouterie ; parcelles I 564, I 579 ; 9 m² ; terrain 1 094 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 14/05/2025 ; déclaration préalable 0793392500026 ; 7 Rue de la Cite ; parcelle BN 450 ; 7 m² ; terrain 16 575 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 29/04/2025 ; permis d'aménager 0793392500001 ; Le Bourg Nord ; parcelle BO 466 ; terrain 21 045 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VASLES
- 18/02/2025 ; permis de construire 07933924P0018 ; Chemin de la Cure ; parcelle BO 451 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 353 m² ; commencé
- 05/02/2025 ; permis de construire 07933924P0015 ; Villeneuve ; parcelles AW 45, AW 44, AW 48 ; 1 logement ; terrain 23 295 m² ; commencé
- 05/12/2024 ; permis de construire 07933924P0012 ; Grand'rue ; parcelles D 448, D 447, D 402 ; 476 m² ; terrain 2 404 m² ; commencé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 30/11/2024 ; permis de démolir 07933924P0003 ; Place du 25 Aout ; parcelle BO 236 ; terrain 1 148 m² ; terminé ; COMMUNE DE VASLES
- 27/10/2024 ; déclaration préalable 07933924P0043 ; Les Champs de la Brousse ; parcelle AV 17 ; 1 m² ; terrain 30 272 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 23/09/2024 ; déclaration préalable 07933924P0035 ; Le Petit Verrine ; parcelle D 490 ; 1 m² ; terrain 21 301 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 20/08/2024 ; permis de construire 07933924P0010 ; La Legerie ; parcelle AP 101 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 2 285 m² ; commencé
- 12/06/2024 ; permis de démolir 07933924P0002 ; Le Riveau ; parcelle F 701 ; terrain 4 065 m² ; autorisé ; EARL LA FERME DES PRES
- 14/05/2024 ; permis de construire 07933924P0003 ; La Serpe ; parcelles AO 286, AO 285, AO 287 ; 2 310 m² ; terrain 14 628 m² ; autorisé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 73
- 12/04/2024 ; déclaration préalable 07933924P0011 ; Le Riveau ; parcelle F 700 ; 1 m² ; terrain 3 048 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 05/04/2024 ; déclaration préalable 07933924P0009 ; Bouille ; parcelle AX 130 ; 7 m² ; terrain 2 444 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 26/03/2024 ; permis de démolir 07933924P0001 ; 4 ; parcelles C 618, C 205, C 206 ; terrain 124 851 m² ; terminé ; GFR DE LA SAYETTE
- 19/02/2024 ; permis de démolir 07933923P0001 ; 4 ; parcelles AZ 236, AZ 237 ; terrain 2 631 m² ; commencé ; SCEA DE LA GUILLOTIERE
- 26/04/2023 ; permis de construire 07933923P0003 ; 43 Grand Rue ; parcelle D 397 ; 96 m² ; terrain 9 126 m² ; autorisé
- 18/01/2023 ; permis de construire 07933922P0012 ; Le Boulay ; parcelle AV 17 ; 1 109 m² ; terrain 31 390 m² ; commencé
- 06/01/2023 ; permis de construire 07933922P0009 ; 4 Rue de la Sayette ; parcelle BO 110 ; 80 m² ; terrain 1 581 m² ; commencé ; COMMUNE DE VASLES
- 03/01/2023 ; permis de construire 07933922P0011 ; 52-54 Place du 25 Aout ; parcelles BO 42, BO 43, BO 283 ; terrain 719 m² ; autorisé ; SELAS RENAUD
- 13/11/2022 ; déclaration préalable 07933922P0045 ; Chem Rural Dit des Touches Coch ; parcelle F 175 ; 1 m² ; terrain 8 413 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 11/11/2022 ; déclaration préalable 07933922P0043 ; Chem Rural des Bruyeres A Vaubr ; parcelle D 341 ; 7 m² ; terrain 14 993 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 25/07/2022 ; permis de construire 07933922P0008 ; 3 Place du 25 Aout ; parcelle BN 140 ; 1 logement ; terrain 345 m² ; autorisé
- 25/07/2022 ; permis de construire 07933922P0008 ; 3 Place du 25 Aout ; parcelle BN 140 ; terrain 345 m² ; autorisé
- 25/04/2022 ; permis de construire 07933922P0005 ; 6 Grand'rue ; parcelles BO 152, BO 155, BO 213 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 696 m² ; autorisé ; SCI PP
- 15/04/2022 ; permis de construire 07933922P0004 ; Les Champs Jutraux ; parcelles BL 57, BL 121 ; 3 637 m² ; terrain 15 388 m² ; autorisé ; EARL COEUR DE GATINE
- 07/04/2022 ; permis de construire 07933922P0003 ; Chemin de la Cure ; parcelles BO 452, BO 457 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 160 m² ; terminé
- 14/03/2022 ; déclaration préalable 07933922P0007 ; Rte Dept N 131 Secondigny A Va ; parcelle OH 657 ; 7 m² ; terrain 83 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 04/03/2022 ; permis de construire 07933921P0011 ; Le Riveau ; parcelles F 701, F 702, F 703 ; 1 m² ; terrain 38 652 m² ; terminé ; ENERLIS
- 01/03/2022 ; permis de construire 07933921P0010 ; Pl du Vingt Cinq Aout ; parcelles BN 428, BN 429, BN 430 ; 64 m² ; terrain 1 673 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VASLES
- 29/09/2021 ; permis de construire 07933921P0005 ; Les Communaux ; parcelles BE 14, BE 15, BE 102 ; 108 m² ; terrain 11 034 m² ; commencé
- 22/09/2021 ; déclaration préalable 07933921P0022 ; Pl du Vingt Cinq Aout ; parcelles BN 428, BN 429, BN 430 ; 20 m² ; terrain 1 673 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VASLES
- 26/08/2021 ; déclaration préalable 07933921P0024 ; Rue de L Ancienne Ecole ; parcelle AL 80 ; 1 m² ; terrain 1 695 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 16/08/2021 ; permis de construire 07933921P0006 ; Chemin de la Cure ; parcelle BO 455 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 281 m² ; terminé
- 09/07/2021 ; permis d'aménager 07933921P0001 ; Rue du Fouilloux ; parcelles BO 172, BO 207 ; terrain 958 m² ; terminé
- 06/07/2021 ; permis de construire 07933921P0001 ; 7 B Rue de L Ancienne Poste ; parcelles BO 152, BO 155, BO 213 ; 4 logements ; terrain 696 m² ; commencé ; SCI PP
- 28/05/2021 ; permis de construire 07933921P0002 ; Che de la Cure ; parcelle BO 436 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 160 m² ; terminé
- 29/04/2021 ; déclaration préalable 07933921P0010 ; Rte Communale N  8 Dite du Por ; parcelle AX 45 ; 1 m² ; terrain 2 804 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 16/04/2021 ; déclaration préalable 07933921P0009 ; Rue Grand Rue ; parcelle D 485 ; 7 m² ; terrain 8 084 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 22/03/2021 ; déclaration préalable 07933921P0008 ; La Coursaudiere Ouest ; parcelles AL 159, AL 77, AL 78 ; 1 logement ; terrain 4 393 m² ; autorisé
- 20/10/2020 ; permis de construire 07933920P0011 ; 8 Rue du Portail ; parcelle BO 367 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 849 m² ; terminé
- 02/09/2020 ; permis de construire 07933920P0009 ; 15 Rue des Chenes ; parcelle BO 330 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 30/06/2020 ; déclaration préalable 07933920P0010 ; 20 Grand'rue ; parcelles BO 447, BO 309, BO 481 ; terrain 13 820 m² ; autorisé ; LA GRUZARDIERE
- 19/05/2020 ; permis de construire 07933920P0003 ; La Poiteviniere ; parcelles H 620, H 622, H 626 ; 230 m² ; terrain 30 545 m² ; autorisé
- 05/03/2020 ; permis de construire 07933920P0001 ; Pre Drouet ; parcelle BK 32 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 17 440 m² ; terminé
- 17/02/2020 ; permis de construire 07933920P0004 ; Che de la Grange ; parcelles BO 381, BO 382 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 661 m² ; terminé
- 13/08/2019 ; permis de construire 07933919P0006 ; 21 Rue de la Sayette ; parcelles BO 305, BO 308 ; 1 logement, 81 m² ; commencé
- 13/08/2019 ; permis de construire 07933919P0007 ; 21 Rue de la Sayette ; parcelles BO 303, BO 304 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 134 m² ; commencé
- 06/08/2019 ; déclaration préalable 07933919P0017 ; 6 Pl du Vingt Cinq Aout ; parcelle BN 144 ; 25 m² ; terrain 144 m² ; autorisé ; SCI PICTAVE
- 20/02/2019 ; permis de construire 07933918P0010 ; La Garnaudiere ; parcelles D 283, D 9, D 12 ; 20 m² ; terrain 23 107 m² ; autorisé ; SYNDICAT DES EAUX DE LA GATINE
- 12/01/2019 ; permis de construire 07933918P0007 ; Les Champs de la Brousse ; parcelles AT 39, AT 40, AT 41 ; 302 m² ; terrain 620 544 m² ; autorisé ; EARL L'EPINAY
- 09/08/2018 ; permis de construire 07933918P0005 ; Rue Buissonniere ; parcelles BM 363, BM 364, BM 85 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 26/06/2018 ; permis de construire 07933918P0003 ; 3 Rue du Portail ; parcelle BO 360 ; 1 logement ; terrain 728 m² ; terminé
- 26/06/2018 ; permis de construire 07933918P0004 ; 4 Rue du Portail ; parcelle BO 369 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 776 m² ; terminé
- 18/05/2018 ; permis de construire 07933918P0001 ; Place du Vingt-Cinq Aout ; parcelles BN 422, BN 424 ; 32 m² ; terrain 1 064 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VASLES
- 26/02/2018 ; déclaration préalable 07933918P0003 ; 30 Pl du Vingt Cinq Aout ; parcelle BO 70 ; terrain 425 m² ; autorisé ; LA PLACE
- 27/07/2017 ; permis de construire 07933917P0004 ; Rue de la Cite ; parcelles BN 119, BN 301 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 209 m² ; commencé
- 05/07/2017 ; permis de construire 07933917P0003 ; Les Communaux ; parcelles BE 14, BE 15, BE 102 ; 810 m² ; terrain 11 034 m² ; commencé
- 02/07/2017 ; déclaration préalable 07933917P0005 ; Rue de la Boivre ; 2 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 02/05/2017 ; permis de construire 07933917P0002 ; Rue de L Ancienne Poste ; parcelle BN 305 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 188 m² ; terminé
- 10/04/2017 ; permis de démolir 07933917P0001 ; Rue Buissonniere ; parcelle BM 85 ; terrain 527 m² ; autorisé
- 12/03/2017 ; permis de construire 07933916P0015 ; La Poiniere ; parcelle AO 56 ; 3 m² ; terrain 10 625 m² ; terminé
- 13/12/2016 ; permis de construire 07933916P0014 ; 30 Pl du Vingt Cinq Aout ; parcelle BO 70 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 425 m² ; autorisé
- 09/12/2016 ; permis de démolir 07933916P0001 ; 7 Grand'rue ; parcelle BO 391 ; terrain 909 m² ; autorisé
- 21/09/2016 ; permis de construire 07933916P0013 ; 19 Rue du Chevrefeuille ; parcelles AM 20, AM 21, AM 24 ; 589 m² ; terrain 8 839 m² ; terminé ; GAEC OVIGATINE
- 20/09/2016 ; permis de construire 07933916P0008 ; 7 Rue de l'Ancienne Poste ; parcelles BO 152, BO 155, BO 312 ; 4 logements, 9 m² ; terrain 696 m² ; commencé ; SCI PP
- 01/08/2016 ; permis de construire 07933916P0009 ; 18 Rue des Eglantines ; parcelle BM 205 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 717 m² ; commencé
- 22/07/2016 ; permis de construire 07933916P0005 ; Vaulifie ; parcelles F 367, F 366, F 766 ; 1 492 m² ; terrain 72 919 m² ; terminé ; EARL LE CHENE
- 13/06/2016 ; permis de construire 07933916P0007 ; 5 Rue du Portail ; parcelle BO 361 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 803 m² ; commencé
- 18/04/2016 ; permis de construire 07933916P0001 ; 24 Gr Grand Rue ; parcelle D 333 ; 271 m² ; terrain 23 280 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VASLES
- 01/01/2016 ; permis de construire 07933915P0016 ; 1 L Abbaye ; parcelle AH 12 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 4 200 m² ; autorisé
- 20/12/2015 ; déclaration préalable 07933915P0020 ; Vc1 ; parcelle D 236 ; 1 m² ; terrain 41 319 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 04/11/2015 ; permis de construire 07933915P0015 ; L Aveneau ; parcelles F 1013, F 1015, F 1017 ; 14 logements, 1 777 m² ; terrain 12 997 m² ; terminé ; EURL VILLAFORGESVASLES
- 19/10/2015 ; permis de construire 07933915P0010 ; Les Chaumes ; parcelle AC 11 ; 150 m² ; terrain 10 350 m² ; commencé
- 08/10/2015 ; permis de construire 07933915P0011 ; 4 Rue de la Sayette ; parcelle BO 110 ; 16 m² ; terrain 1 579 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VASLES
- 09/09/2015 ; permis de construire 07933915P0007 ; La Maison Neuve du Paulier ; parcelles H1 588, H1 587, H1 586 ; 573 m² ; terrain 200 033 m² ; terminé ; GAEC LA COLINE
- 07/08/2015 ; permis de construire 07933915P0008 ; Les Communaux ; parcelle BE 17 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 507 m² ; commencé
- 21/07/2015 ; permis de construire 07933915P0006 ; Rue Georges Francois ; parcelle BK 139 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 118 m² ; terminé
- 15/04/2015 ; permis de construire 07933914P0011 ; Rue de la Butee ; parcelles BN 264, BN 129 ; 246 m² ; commencé ; COMMUNE DE VASLES
- 28/02/2015 ; permis de construire 07933914P0013 ; Lot L Aveneau 2 ; parcelle F 1020 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 764 m² ; autorisé ; EURL VILLAFORGESVASLES
- 28/02/2015 ; permis de construire 07933914P0014 ; Lot L Aveneau 2 ; parcelle F 1025 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 959 m² ; autorisé ; EURL VILLAFORGESVASLES
- 26/02/2015 ; permis de construire 07933915P0001 ; Chaussauvent ; parcelles I 620, I 567, I 80 ; 602 m² ; terrain 76 142 m² ; terminé ; GAEC LES GOUSSES
- 30/07/2014 ; déclaration préalable 07933914P0024 ; Chatellerie ; parcelle BS 41 ; 6 m² ; terrain 3 037 m² ; autorisé ; SRD
- 03/07/2014 ; déclaration préalable 07933914P0019 ; Rue du Stade ; parcelle BN 211 ; 8 m² ; terrain 17 282 m² ; autorisé ; GREENERGIE III
- 19/06/2014 ; déclaration préalable 07933914P0015 ; Les Chenes ; parcelle C 772 ; 6 m² ; terminé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 09/06/2014 ; permis de construire 07933914P0004 ; Le Porteau ; parcelles AY 211, AY 209 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 080 m² ; annulé
- 17/04/2014 ; permis de construire 07933914P0008 ; Espace Agora ; parcelle BN 434 ; 96 m² ; terminé ; CELPHI
- 11/04/2014 ; permis de construire 07933913P0025 ; Chatellerie ; parcelles BS 42, BS 41, BS 40 ; 67 m² ; terrain 34 419 m² ; autorisé ; GUILBARD
- 10/04/2014 ; permis de construire 07933914P0003 ; 9bis Rue de la Sayette ; parcelles BO 21, BO 22 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 324 m² ; terminé
- 25/03/2014 ; déclaration préalable 07933914P0001 ; Rue Stade ; parcelle BN 211 ; 8 m² ; terrain 17 282 m² ; autorisé ; ARMOR GREEN
- 03/03/2014 ; permis de construire 07933914P0002 ; Chem Touchette ; parcelle BN 321 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 485 m² ; terminé
- 24/02/2014 ; permis de construire 07933913P0024 ; Le Porteau ; parcelles AY 210, AY 210, AY 214 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 897 m² ; commencé
- 30/01/2014 ; permis de construire 07933914P0001 ; Maison Blanche ; parcelles S 22, S 23 ; 777 m² ; terrain 50 451 m² ; commencé
- 17/01/2014 ; déclaration préalable 07933913P0031 ; Chagnellerie ; parcelle C 687 ; 13 m² ; terrain 31 011 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 20/12/2013 ; permis de construire 07933913P0016 ; 25 Pl du 25 Aout ; parcelle BO 235 ; terrain 618 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VASLES
- 17/12/2013 ; permis de construire 07933913P0023 ; La Chatellerie ; parcelles BS 42, BS 41, BS 40 ; 1 239 m² ; terrain 109 859 m² ; commencé ; GUILBARD
- 12/12/2013 ; permis de construire 07933913P0018 ; Espace Agora ; parcelle BN 434 ; 96 m² ; terrain 251 m² ; annulé
- 10/12/2013 ; permis de construire 07933913P0020 ; 4 Rue de la Sayette ; parcelles BO 110, BO 109 ; terrain 1 987 m² ; commencé ; COMMUNE DE VASLES
- 02/12/2013 ; permis de construire 07933913P0022 ; Voie Communale N  8 Dite ; parcelle AY 78 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 970 m² ; commencé
- 30/09/2013 ; permis de construire 07933913P0015 ; Les Touches Cochin ; parcelles F 699, F 647, F 644 ; 650 m² ; terrain 20 873 m² ; autorisé ; EARL LES VERGNEES
- 19/09/2013 ; permis de démolir 07933913P0002 ; 7 Pl 25 Aout ; parcelle BN 54 ; autorisé ; SCI PIED BILLAUD
- 05/09/2013 ; permis de démolir 07933913P0001 ; 4b Rue de la Sayette ; parcelles BO 110, BO 109 ; autorisé ; COMMUNE DE VASLES
- 30/07/2013 ; permis de construire 07933913P0014 ; Le Teilleau ; parcelles H 124, H 123 ; 650 m² ; terrain 12 725 m² ; terminé
- 26/07/2013 ; permis de construire 07933913P0001 ; La Gruzardiere ; parcelle BX 76 ; 3 m² ; autorisé
- 25/07/2013 ; permis de construire 07933913P0009 ; 36 Pl du 25 Aout ; parcelle BO 235 ; terrain 618 m² ; terminé
- 10/06/2013 ; permis de construire 07933913P0007 ; Le Chene ; parcelles C 349, C 350, C 351 ; 1 924 m² ; terrain 38 293 m² ; commencé
- 26/04/2013 ; permis de construire 07933912P0023 ; Le Porteau ; parcelles AY 211, AY 209 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 3 080 m² ; annulé
- 11/03/2013 ; permis de construire 07933913P0003 ; La Gruzardiiere ; parcelles BX 46, BX 43, BX 42 ; 2 320 m² ; terrain 54 270 m² ; commencé ; DE LA GRUZARDIERE
- 14/02/2013 ; permis de construire 07933912P0024 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé
- 28/01/2013 ; permis de construire 07933912P0022 ; 1 logement, 109 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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