# Chemin du Pan Bas, 63910 Vassel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.76089, 3.30609 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 63445_0033.

## La parcelle

- Parcelle : ZD 41
- Contenance : 8 980 m²
- Identifiant : 63445000ZD0041
- Feuille : 000 ZD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 352,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 621 kWh par an, pour 1 525 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLUi Billom Communaute, en vigueur depuis le 25/10/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (6)

- REGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement reglemente AP DU 1977-12-06
- RISQUE RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILE ALEA FORT
- ZONE D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- PLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS
- SCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- PLAN DU RESAU EAU POTABLE DE VASSEL

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Château de Vassel

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/05/2012.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 2, dont LA GARDE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/522121656)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vassel-63445/chemin-du-pan-bas-0033
La commune : https://aucadastre.fr/vassel-63445.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/63445_0033