# Chemin de la Motte, 69670 Vaugneray : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.75147, 4.62921 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69255_0366.

## La parcelle

- Parcelle : E 229
- Contenance : 105 160 m²
- Identifiant : 692550000E0229
- Feuille : 000 E 02, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 5,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 628,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 24,3 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 716 kWh par an, pour 1 563 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole a, du PLU Vaugneray, en vigueur depuis le 09/12/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Espace et secteur contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue

### Informations (3)

- Périmètre de Protection et de Mise en Valeur des Espaces Agricoles et Naturels Périurbains (PENAP)
- Zones d'assainissement non collectif
- Zones de risque d'exposition au plomb

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Yzeron

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/10/1993.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vaugneray-69255/chemin-de-la-motte-0366
La commune : https://aucadastre.fr/vaugneray-69255.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69255_0366