# Permis de construire de Vausseroux (Deux-Sèvres) : 33 autorisations

De 2013 à 2026 : 10 de logement, 23 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2026 ; permis de construire 0793402600003 ; Le Theuil ; parcelles A 631, A 654 ; 544 m² ; terrain 20 165 m² ; autorisé ; GAEC LA VONNE
- 16/02/2026 ; déclaration préalable 0793402600001 ; Vc Na 18 ; parcelle D 820 ; 2 m² ; terrain 4 370 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 18/07/2025 ; déclaration préalable 0793402500008 ; Rd N 176 ; parcelle 0D 159 ; 7 m² ; terrain 18 400 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 06/07/2025 ; déclaration préalable 0793402500007 ; Vc N 18 ; parcelle D 323 ; 2 m² ; terrain 9 997 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 24/02/2025 ; déclaration préalable 0793402500002 ; Montravel ; parcelles B 155, B 156, B 157 ; terrain 41 256 m² ; autorisé
- 23/10/2024 ; déclaration préalable 07934024P0010 ; La Rivaliere ; parcelle A 338 ; 7 m² ; terrain 3 820 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 13/07/2024 ; déclaration préalable 07934024P0005 ; Montravel ; parcelles B 155, B 156, B 157 ; terrain 41 256 m² ; autorisé
- 23/02/2024 ; permis de construire 07934023P0005 ; Montravelle ; parcelles B 155, B 156, B 157 ; 46 m² ; terrain 41 256 m² ; autorisé
- 19/09/2023 ; permis de construire 07934023P0003 ; Montravelle ; parcelles B 155, B 156, B 157 ; 46 m² ; terrain 41 189 m² ; annulé
- 08/06/2023 ; permis de construire 07934023P0001 ; 10 Rte de Menigoute ; parcelle AA 30 ; terrain 1 280 m² ; commencé ; COMMUNE DE VAUSSEROUX
- 21/10/2021 ; permis de construire 07934021P0008 ; La Constantiniere ; parcelle C 429 ; 150 m² ; terrain 4 025 m² ; autorisé ; SCI BEAUFFRETON
- 13/10/2021 ; permis de construire 07934021P0006 ; La Prairie ; parcelles D 593, D 592, D 33 ; 1 logement ; terrain 13 398 m² ; autorisé
- 09/07/2021 ; permis de construire 07934021P0003 ; 6 ; parcelle C 161 ; 1 logement ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 18/06/2021 ; permis de construire 07934021P0002 ; Lot N  14 - Lotis Com Chemin V ; parcelle C 448 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 020 m² ; annulé
- 02/12/2019 ; permis de construire 07934019P0001 ; Le Bourg ; parcelle D 448 ; 200 m² ; terrain 7 570 m² ; autorisé ; GAEC L'OREE DU VILLAGE
- 02/12/2019 ; permis de construire 07934019P0002 ; 20 Rte de Menigoute ; parcelle AA 39 ; 96 m² ; terrain 2 177 m² ; autorisé ; GAEC L'OREE DU VILLAGE
- 22/06/2018 ; déclaration préalable 07934018P0003 ; Chem Rural la Fonzille Chaussau ; 1 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 11/03/2018 ; permis de construire 07934017P0007 ; Le Biron ; parcelles D 874, D 871 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 17 378 m² ; terminé
- 29/01/2018 ; permis de construire 07934017P0008 ; La Constantiniere ; parcelle C 429 ; 190 m² ; terrain 4 025 m² ; terminé ; SCI BEAUFFRETON
- 12/09/2017 ; permis de construire 07934017P0003 ; Rte de Vasles ; parcelle AA 44 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 335 m² ; terminé
- 07/11/2016 ; déclaration préalable 07934016P0003 ; Voie Communale N 3 ; parcelle C 353 ; 1 m² ; terrain 13 627 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 06/11/2016 ; déclaration préalable 07934016P0002 ; Rd 176 ; parcelle D 526 ; 1 m² ; terrain 12 375 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 31/03/2016 ; permis de construire 07934016P0001 ; La Guillotiere ; parcelle D 170 ; 875 m² ; terrain 22 730 m² ; terminé ; GAEC LA GUILLOTIERE
- 19/01/2016 ; permis de construire 07934015P0008 ; Rte de Vasles ; parcelles AA 75, AA 73P, AA 72 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 749 m² ; commencé
- 21/12/2015 ; permis de construire 07934015P0007 ; La Guillotiere ; parcelle D 170 ; 1 465 m² ; terrain 22 730 m² ; annulé ; GAEC LA GUILLOTIERE
- 11/11/2015 ; permis de construire 07934015P0006 ; Lot le Chemin Vert ; parcelle C 440 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 936 m² ; commencé
- 07/07/2015 ; permis de construire 07934015P0003 ; La Barbotiere ; parcelle B 114 ; 599 m² ; terrain 19 800 m² ; terminé ; GAEC LES BARBOTIERES
- 03/04/2015 ; permis de construire 07934015P0001 ; Le Theuil ; parcelles A 654, A 631 ; 1 139 m² ; terrain 20 165 m² ; terminé ; GAEC LA VONNE
- 10/11/2014 ; permis de construire 07934014P0003 ; La Juderie ; parcelle A 269 ; 1 710 m² ; terrain 6 740 m² ; terminé ; GAEC LA JUDERIE
- 01/09/2014 ; permis de construire 07934014P0002 ; 8 Lot Chemin Vert ; parcelle C 441 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 075 m² ; terminé
- 08/07/2013 ; permis de construire 07934013P0001 ; Les Vainelles ; parcelles B 324, B 325, B 327 ; 720 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 07934012P0003 ; 11 Lot le Chemin Vert ; parcelle C 445 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 847 m² ; terminé
- 14/02/2013 ; permis de construire 07934012P0002 ; 10 Lot le Chemin Vert ; parcelle C 444 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 863 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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