# Permis de construire de Vauthiermont (Territoire de Belfort) : 19 autorisations

De 2014 à 2024 : 13 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/06/2024 ; permis de construire 09010024A0001 ; 4 Rue du Chateau D Eau ; parcelle C 194 ; 2 logements, 110 m² ; autorisé
- 03/11/2022 ; permis de construire 09010022A0003 ; Rue du Calvaire ; parcelle C 426 ; 1 logement, 80 m² ; commencé
- 17/04/2022 ; permis de construire 09010022A0001 ; Rue de Reppe ; parcelle ZF 38 ; 334 m² ; terrain 28 607 m² ; commencé ; GAEC DU GRAND CHAMP
- 18/01/2022 ; permis de construire 09010021A0004 ; 9 Rue du Calvaire ; parcelle ZE 25 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 498 m² ; commencé
- 09/10/2021 ; permis de construire 09010021A0003 ; Rue Principale ; parcelle C 342 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 503 m² ; autorisé
- 06/07/2021 ; permis de construire 09010021A0002 ; 2 Rue du Chateau D Eau ; parcelles ZC 55, ZC 53, ZC 54 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 7 280 m² ; commencé
- 12/11/2020 ; permis de construire 09010020A0002 ; Rue Principale ; parcelle C 418 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 2 300 m² ; annulé
- 15/08/2020 ; permis de construire 09010020A0001 ; 2 Rue du Chateau D Eau ; parcelles C 55, C 53, C 54 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 7 280 m² ; annulé
- 02/09/2019 ; permis de construire 09010019A0003 ; Rte de Reppe ; parcelles ZI 93, ZI 9 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 58 140 m² ; terminé
- 14/06/2019 ; permis de construire 09010019A0002 ; Rue Principale ; parcelle C 321 ; 4 logements, 480 m² ; terrain 2 311 m² ; commencé
- 09/07/2018 ; permis de construire 09010018A0001 ; Rue de Reppe ; parcelles ZF 37, ZF 38 ; 2 040 m² ; terminé ; GAEC DU GRAND CHAMP
- 11/12/2017 ; permis de construire 09010017A0003 ; 2 Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZC 20 ; 40 m² ; terrain 6 260 m² ; autorisé
- 03/08/2017 ; permis de construire 09010017A0002 ; Rue Principale ; parcelle C 378 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 507 m² ; commencé
- 15/07/2017 ; permis de construire 09010017A0001 ; Rue du Calvaire ; parcelles C 339, ZC 105, ZC 105 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 303 m² ; terminé
- 04/02/2016 ; permis de construire 09010015A0003 ; 4bis Rue du Chateau D Eau ; parcelles C 396, C 394, C 395 ; 103 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 23/02/2015 ; permis de construire 09010014A0003 ; Rue Principale ; parcelle C 400 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 064 m² ; commencé
- 09/01/2015 ; permis de construire 09010014A0002 ; Champs Lassise ; parcelles ZC 50, ZC 16 ; 1 576 m² ; terrain 40 190 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU HAUT DE L'EGLISE
- 17/11/2014 ; permis de construire 09010014A0001 ; Rue du Lavoir ; parcelle C 403 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 995 m² ; commencé
- 13/02/2014 ; déclaration préalable 09010014A0001 ; 13 Rue Principale ; parcelle C 341 ; 17 m² ; terrain 5 505 m² ; autorisé ; AUBERGE LA PETITE CHARRUE SARL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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