# Rue Broussan, 30600 Vauvert : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (33 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.69106, 4.27573 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 30341_0140.

## La parcelle

- Parcelle : BC 31 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 257 m²
- Identifiant : 30341000BC0031
- Feuille : 000 BC 01, échelle 1:500, édition 11
- Bâtiment au point : 4,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 31 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,1 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 580 kWh par an, pour 1 926 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ua, zone urbaine très dense, du PLU Vauvert, en vigueur depuis le 01/03/2010.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Temple protestant

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 726 de la commune

- 12/03/2024 ; permis de construire 03034123V0102 ; 11b Rue Broussan ; parcelle BC 42 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 321 m² ; autorisé
- 23/08/2021 ; permis de construire 03034121V0017 ; 20 Rue Broussan ; parcelle BC 341 ; 1 logement, 115 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/vauvert-30341/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 9

- 26/07/2024 ; vente ; 24 Rue Broussan ; Appartement ; 100 000 € ; 41 m² bâtis, 2 439 €/m²
- 14/04/2023 ; vente ; 3 Rue Broussan ;  ; 163 000 €
- 20/12/2022 ; vente ; 7 Rue Broussan ; Appartement ; 72 000 € ; 70 m² bâtis, 1 029 €/m²
- 10/11/2022 ; vente ; 1 Rue Broussan ; Maison ; 164 541 € ; 73 m² bâtis, 2 254 €/m²
- 17/08/2022 ; vente ; 13 Rue Broussan ; Maison ; 244 500 € ; 111 m² bâtis, 166 m² de terrain, 2 203 €/m²
- 28/03/2022 ; vente ; 16 Rue Broussan ; Maison ; 276 900 € ; 68 m² bâtis, 164 m² de terrain, 4 072 €/m²
- 16/06/2021 ; vente ; 20 Rue Broussan ; Maison ; 396 600 € ; 216 m² bâtis, 745 m² de terrain, 1 836 €/m²
- 14/06/2021 ; vente ; 11 Rue Broussan ; Dépendance, Maison ; 160 000 € ; 88 m² bâtis, 642 m² de terrain, 1 818 €/m²
- 08/06/2021 ; vente ; 5 Rue Broussan ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 105 000 € ; 125 m² bâtis, 125 m² de terrain, 840 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 02/06/2025 ; 7 Rue Broussan 30600 Vauvert ; appartement, 58,2 m², construit en 1900 ; énergie C, climat B
- 14/11/2024 ; 194 Rue Broussan 30600 Vauvert ; appartement, 82,6 m², construit en 1948 ; énergie C, climat B
- 28/01/2024 ; Rue Broussan 30600 Vauvert ; appartement, 52,4 m² ; énergie B, climat A
- 25/06/2022 ; 3 Rue Broussan 30600 Vauvert ; maison, 75 m² ; énergie C, climat B
- 24/01/2022 ; 16 Rue Broussan 30600 Vauvert ; maison, 164,5 m², construit en 1947 ; énergie D, climat D
- 23/11/2021 ; 13 Rue Broussan 30600 Vauvert ; maison, 113,4 m², construit en 1947 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/02/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 12 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège la Vallée Verte (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire Roujeon (Ecole) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Vallée Verte (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 1 253, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CREDIT LYONNAIS (LCL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954509741) ; AMPLIFON FRANCE (CCAW) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/318083110) ; SAUR (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/339379984) ; MACIF (SA) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/781452511) ; ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION EN ALCOOLOGIE ET ADDICTOLOGIE (ANPAA) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775660087)
- Voies voisines : Rue Voltaire (15 m) https://aucadastre.fr/vauvert-30341/rue-voltaire-0880.md ; Place Liberation et du 8 Mai 1945 (16 m) https://aucadastre.fr/vauvert-30341/place-liberation-et-du-8-mai-1945-0494.md ; Impasse des Piles-Pres (25 m) https://aucadastre.fr/vauvert-30341/impasse-des-piles-pres-0640.md ; Rue des Grassets (37 m) https://aucadastre.fr/vauvert-30341/rue-des-grassets-0410.md ; Rue Francois Boissier (39 m) https://aucadastre.fr/vauvert-30341/rue-francois-boissier-0315.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vauvert-30341/rue-broussan-0140
La commune : https://aucadastre.fr/vauvert-30341.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/30341_0140