# Route des Ecluses, 03190 Vaux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.43563, 2.59395 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 03301_0240.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 213,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,4 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 587 kWh par an, pour 1 508 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 95 de la commune

- 30/09/2019 ; permis de construire 00330119M0008 ; Rte des Ecluses ; parcelle ZB 10 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 05/06/2019 ; permis de construire 00330119M0001 ; Rte des Ecluses ; parcelle ZB 10 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 67 720 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/vaux-03301/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 24/05/2025 ; vente ; 14 Rte des Ecluses ; Maison ; 34 000 € ; 42 m² bâtis, 528 m² de terrain, 810 €/m²
- 28/12/2022 ; vente ; 8 Rte des Ecluses ; Maison, Dépendance ; 28 500 € ; 122 m² bâtis, 1 360 m² de terrain
- 12/01/2022 ; vente ; 5 Rte des Ecluses ; Maison ; 12 000 € ; 48 m² bâtis, 250 €/m²
- 12/01/2022 ; vente ; Rte des Ecluses ; terres ; 12 000 € ; 4 928 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 23/07/2012.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3, dont L'ETRE DU C0EUR (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/842108029)
- Voies voisines : Rue_des_Poiriers (41 m) https://aucadastre.fr/vaux-03301/rue-des-poiriers-0390.md ; Chemin_de_la_Croix_Rouge (55 m) https://aucadastre.fr/vaux-03301/chemin-de-la-croix-rouge-0190.md ; Impasse_du_Soleil_Couchant (94 m) https://aucadastre.fr/vaux-03301/impasse-du-soleil-couchant-0460.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vaux-03301/route-des-ecluses-0240
La commune : https://aucadastre.fr/vaux-03301.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/03301_0240