# Permis de construire de Velet (Haute-Saône) : 12 autorisations

De 2013 à 2025 : 8 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/04/2025 ; permis de construire 0705292500001 ; 51 Grande Rue ; parcelle AB 101 ; 1 logement, 2 m² ; terrain 193 m² ; terminé ; LES 4 M
- 04/04/2025 ; permis de construire 0705292500001 ; 51 Grande Rue ; parcelle AB 101 ; 2 m² ; terrain 193 m² ; terminé ; LES 4 M
- 04/01/2024 ; permis de construire 07052923O0001 ; 22 Grande Rue ; parcelle AB 420 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 576 m² ; terminé
- 17/05/2019 ; permis de construire 07052919O0001 ; La Grange des Carmes ; parcelle C 177 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 3 112 m² ; terminé
- 09/08/2017 ; permis de construire 07052917O0001 ; Avenue de la Liberation ; parcelles C 569, C 728, C 570 ; 90 m² ; terrain 10 959 m² ; autorisé ; EARL DES CHAMPS COLOMB
- 15/02/2017 ; permis de construire 07052916O0003 ; 3 Route de Dole ; parcelles C 50, C 51, C 562 ; 324 m² ; terrain 12 784 m² ; commencé
- 25/01/2017 ; permis de construire 07052916O0004 ; 81 Rue Principale ; parcelle AC 102 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 443 m² ; terminé
- 04/11/2015 ; permis de construire 0705291500002 ; 6 Rue Marquet ; parcelles AB 313, AB 173, AB 253 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 737 m² ; terminé
- 24/06/2015 ; permis de construire 07052915O0001 ; Au Poirier de la Notre Dam ; parcelles C 731, C 729, C 690 ; 384 m² ; terrain 10 022 m² ; autorisé
- 10/01/2014 ; permis de construire 07052913O0005 ; Voie Communale 100 ; parcelles C 283, C 187 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 664 m² ; terminé
- 09/07/2013 ; permis de construire 07052913O0001 ; parcelle C 577 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 31 299 m² ; terminé
- 13/05/2013 ; permis de construire 07052913O0002 ; 8 Rue des Peupliers ; parcelles AC 171, AC 125, AC 192 ; 1 logement ; terrain 3 352 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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