# Permis de construire de Vellefaux (Haute-Saône) : 54 autorisations

De 2014 à 2026 : 37 de logement, 10 de locaux, 7 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/07/2026 ; permis d'aménager 0705322600001 ; Rue de la Fontaine de Bu ; parcelle ZA 476 ; terrain 859 m² ; autorisé
- 10/12/2025 ; permis de construire 0705322500005 ; Rue du Stade Prolongee ; parcelle ZA 418 ; 91 m² ; terrain 31 112 m² ; commencé ; CC DU PAYS DE MONTBOZON ET DU CHANOIS
- 27/07/2025 ; permis de construire 0705322500004 ; Rue de Vallerois ; parcelle ZB 140 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 183 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0705322500001 ; Rue de Vallerois ; parcelle ZB 140 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 2 183 m² ; commencé
- 29/10/2024 ; permis de construire 07053224C0002 ; Rue du Mont de Roche ; parcelle ZD 89 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé
- 13/06/2024 ; permis de construire 07053224C0001 ; Imp de Mortoz ; parcelles ZD 198, AB 431 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 485 m² ; autorisé
- 13/02/2024 ; permis d'aménager 07053223C0002 ; Rue du Mont de Roche ; parcelle C 824 ; terminé
- 09/02/2024 ; permis d'aménager 07053223C0001 ; Rue du Mont de Roche ; parcelle ZD 43 ; terminé
- 13/07/2023 ; permis de construire 07053222C0003 ; Rue de L Esplanade ; parcelle ZH 31 ; 249 m² ; terrain 8 355 m² ; commencé ; CABINET ROUSSEL-LOUISOT
- 26/05/2023 ; permis de construire 07053223C0003 ; Rougelot Vergere ; parcelle ZA 380P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 842 m² ; terminé
- 16/05/2023 ; permis de construire 07053223C0002 ; Rte Departementale 108 ; parcelle ZA 248 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 15 110 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; permis d'aménager 07053222C0001 ; Imp du Morthoz ; parcelle AB 213 ; terminé
- 21/07/2022 ; permis de construire 07053222C0001 ; 39 Rue de Vallerois ; parcelles ZA 211, ZA 205 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 06/05/2022 ; permis de construire 07053221C0009 ; Rte de Vallerois ; parcelle ZA 379 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 21/04/2022 ; permis de construire 07053221C0010 ; Grande Rue ; parcelles ZA 483, ZA 479, ZA 480 ; 6 logements, 461 m² ; terrain 2 473 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 04/02/2022 ; permis d'aménager 07053221C0002 ; Rue de Vallerois ; parcelle ZB 14 ; terminé
- 15/01/2022 ; permis de construire 07053221C0008 ; Vergere ; parcelle ZA 379 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 3 373 m² ; commencé
- 14/12/2021 ; déclaration préalable 07053221C0016 ; Rue de L Ancienne Mairie ; parcelles ZD 21, AB 329 ; 8 m² ; terrain 2 104 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 29/07/2021 ; permis d'aménager 07053221C0001 ; Rue du Beuchois ; parcelle AB 365 ; autorisé ; SCI D.R.F
- 13/07/2021 ; permis de construire 07053221C0005 ; Rte de Vallerois ; parcelles ZA 449, ZA 448 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 780 m² ; commencé
- 13/07/2021 ; permis de construire 07053221C0006 ; En Rougelot ; parcelle ZA 458 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 28/05/2021 ; permis de construire 07053221C0004 ; Rue du Chanois ; parcelle ZA 470D ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 145 m² ; commencé
- 21/05/2021 ; permis de construire 07053221C0002 ; Lot 6 ; parcelle ZA 461 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 809 m² ; terminé
- 30/04/2021 ; permis de construire 07053221C0003 ; Rougelot ; parcelle ZA 470B ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 191 m² ; terminé
- 14/12/2020 ; permis de construire 07053220C0006 ; 2 Imp des Chenes ; parcelle ZA 459 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 02/11/2020 ; permis de construire 07053220C0005 ; 2 Imp des Acacias ; parcelle ZA 463 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 10/09/2020 ; permis de construire 07053220C0004 ; Rue D Echenoz le Sec ; parcelle YB 14 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 998 m² ; autorisé
- 07/05/2020 ; permis de construire 07053220C0002 ; 2 Rue du Pole ; parcelle ZA 457 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 794 m² ; commencé
- 20/03/2020 ; déclaration préalable 07053220C0004 ; 1 Chemin Moulin Brule ; parcelle YB 40 ; 11 m² ; terrain 20 926 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 03/03/2020 ; permis de construire 07053219C0007 ; Rte de Vallerois ; parcelle ZA 454P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 730 m² ; terminé
- 07/01/2020 ; permis de construire 07053219C0006 ; Lotissement Rougelot ; parcelles ZA 464, ZA 465 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 2 523 m² ; autorisé
- 22/11/2019 ; permis de construire 07053219C0005 ; 4 Rue du Chanois ; parcelle ZA 462 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 11/10/2019 ; permis de construire 07053219C0004 ; Rue du Chanois ; parcelle ZA 460 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 12/08/2019 ; permis de construire 07053219C0002 ; 3 Rue du Mont de Roche ; parcelle C 887 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 459 m² ; terminé
- 12/08/2019 ; permis de construire 07053219C0003 ; Chemin de la Source ; parcelles ZA 382, AB 375, AB 136 ; 491 m² ; terrain 12 638 m² ; autorisé
- 01/06/2018 ; permis de construire 07053218C0004 ; 7 Rte de sainte Anne ; parcelles ZB 82, ZB 119, ZB 121 ; 24 m² ; terrain 3 392 m² ; autorisé
- 23/03/2018 ; permis de construire 07053218C0002 ; Vergere ; parcelles ZA 205, ZA 211 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 174 m² ; annulé
- 28/02/2018 ; permis de construire 07053218C0001 ; Chem du Bois ; parcelle ZA 456 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 843 m² ; commencé
- 21/12/2017 ; permis de construire 07053217C0009 ; Grande Rue ; parcelle ZA 400 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 700 m² ; annulé
- 21/12/2017 ; permis de construire 07053217C0010 ; Grande Rue ; parcelle ZA 400 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 756 m² ; annulé
- 07/07/2017 ; permis de construire 07053217C0004 ; Rue de la Fontaine de Bu ; parcelle ZA 416 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 07/07/2017 ; permis de construire 07053217C0005 ; Rue de la Fontaine de Bu ; parcelle ZA 417 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 13/05/2017 ; permis de construire 07053217C0003 ; Rte de Vallerois ; parcelle ZA 253P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 880 m² ; commencé
- 25/04/2017 ; déclaration préalable 07053217C0004 ; 2 Rue de la Vergere ; parcelle ZA 57 ; 20 m² ; terrain 89 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VELLEFAUX
- 03/04/2017 ; permis de construire 07053217C0002 ; Rte de Vallerois ; parcelle ZA 376A ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 862 m² ; commencé
- 31/03/2017 ; permis de construire 07053217C0001 ; 4 Chem de L Etang ; parcelles C 879, C 304, C 303 ; 1 logement ; terrain 4 485 m² ; autorisé
- 13/12/2016 ; permis de construire 07053216C0005 ; Rue du Beuchois ; parcelle ZA 92 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 684 m² ; terminé
- 13/01/2016 ; permis d'aménager 07053215C0001 ; Rougelot ; parcelles ZA 26, ZA 27 ; terminé ; COMMUNE DE VELLEFAUX
- 23/07/2015 ; permis de construire 07053215C0001 ; 18 Rue D Echenoz ; parcelle C 876 ; 2 logements ; terrain 911 m² ; commencé
- 30/06/2015 ; permis de construire 07053215C0007 ; Chem du Moulin de L Etang ; parcelle YB 3 ; 356 m² ; terrain 17 000 m² ; autorisé ; JUAN
- 16/06/2015 ; permis de construire 07053215C0004 ; Chem D Exploitation N  1 ; parcelle ZH 49 ; 859 m² ; terrain 10 050 m² ; commencé
- 29/05/2015 ; permis de construire 07053215C0002 ; Rue de L Ancienne Mairie ; parcelles AB 404, AB 401 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 928 m² ; terminé
- 24/07/2014 ; permis de construire 07053214C0006 ; Rue de la Vergere ; parcelle ZA 426 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/04/2014 ; permis de construire 07053214C0002 ; parcelle ZI 23 ; 1 016 m² ; terminé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE GEN'IATEST

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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