# Permis de construire de Vellemoz (Haute-Saône) : 13 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 4 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/08/2025 ; déclaration préalable 0705382500001 ; Rte D Igny ; parcelle ZD 78 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/05/2024 ; permis d'aménager 07053823O0001 ; Le Charmey ; parcelles ZD 69, ZD 70, ZD 71 ; terminé ; COMMUNE DE VELLEMOZ
- 05/09/2022 ; permis de construire 07053822O0003 ; 2 Grande Rue ; parcelle B 86 ; 1 logement ; terrain 2 019 m² ; terminé ; COLIBRI
- 01/07/2022 ; permis de construire 07053822O0001 ; Rte D Igny Lotissement 3 ; parcelle ZD 27 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 998 m² ; commencé
- 06/10/2021 ; permis de construire 07053821O0004 ; La Fosse aux Rochets ; parcelles ZA 64, ZA 63, ZA 3 ; 670 m² ; terrain 70 474 m² ; autorisé ; GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
- 15/06/2021 ; permis de construire 07053821O0002 ; Rte D Igny ; parcelle ZD 27 P ; 1 logement, 70 m² ; terrain 660 m² ; autorisé
- 11/08/2020 ; permis de construire 07053820O0002 ; La Fosse aux Rochets ; parcelles ZA 64, ZA 63, ZA 3 ; 62 m² ; terrain 70 474 m² ; terminé ; GAEC LA FOSSE DES ROCHETS
- 07/04/2020 ; permis de construire 07053820O0001 ; Route D Angirey ; parcelles ZC 47, ZC 46 ; 229 m² ; terrain 41 191 m² ; autorisé ; EARL DROUHET
- 10/02/2020 ; permis de démolir 07053819O0001 ; 14 Route D Igny ; parcelle ZD 27 ; autorisé ; COMMUNE DE VELLEMOZ
- 27/08/2019 ; permis d'aménager 07053819O0001 ; Rte D Igny ; parcelle ZD 27 ; terminé ; COMMUNE DE VELLEMOZ
- 29/11/2017 ; permis de construire 07053817O0002 ; Rue des Verrieres ; parcelle B 710 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 501 m² ; terminé
- 14/06/2016 ; permis de construire 07053816O0002 ; Rue des Verrieres ; parcelle B 709 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 502 m² ; terminé
- 21/01/2013 ; permis de construire 07053812O0003 ; 1 logement, 168 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vellemoz-70538/permis
La commune : https://aucadastre.fr/vellemoz-70538.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/70538/permits