# Permis de construire de Vellerot-lès-Vercel (Doubs) : 16 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/09/2025 ; permis de construire 0255962500001 ; 4 Chemin du Brouet ; parcelles AB 164, AB 182, AB 184 ; 851 m² ; terrain 11 964 m² ; autorisé ; GAEC DES THUYAS
- 23/07/2024 ; permis de démolir 02559624V0001 ; 1 Rue de Germe Vellerot les ; parcelle AB 80 ; terrain 3 280 m² ; autorisé
- 24/06/2024 ; déclaration préalable 02559624V0001 ; 9 Grande Rue ; parcelle AB 158 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 918 m² ; autorisé
- 13/10/2021 ; déclaration préalable 02559621V0003 ; 3 Pl de la Mairie ; parcelle AB 21 ; 4 m² ; terrain 513 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 13/09/2021 ; permis de construire 02559621V0001 ; Rte de Salans ; parcelles ZC 91, ZC 17 ; 686 m² ; terrain 47 870 m² ; terminé ; SCI DE LA COMBE
- 02/02/2021 ; permis de construire 02559620V0003 ; 9 Grande Rue ; parcelles AB 158, AB 49 ; 3 logements, 58 m² ; terrain 4 302 m² ; commencé
- 20/08/2020 ; permis de construire 02559620V0002 ; Au Village ; parcelles AB 155, AB 153, AB 139 ; 21 m² ; terrain 3 638 m² ; autorisé ; GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS
- 29/05/2020 ; permis de construire 02559620V0001 ; Au Fol ; parcelle ZC 91A ; 84 m² ; terrain 18 920 m² ; terminé ; SCI DE LA COMBE
- 20/09/2019 ; permis de construire 02559619V0001 ; 8 Rue de Salans ; parcelle AB 193 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 647 m² ; commencé
- 30/11/2018 ; permis de construire 02559618V0001 ; 11 Rue  de Salans ; parcelle ZC 114 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 415 m² ; terminé
- 24/02/2017 ; permis de construire 02559616V0003 ; En Ru au Village ; parcelle ZA 80 ; 926 m² ; terrain 2 525 m² ; commencé ; GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS
- 16/12/2016 ; déclaration préalable 02559616V0003 ; 4 Chem du Brouet ; parcelle AC 182 ; 17 m² ; terrain 1 830 m² ; autorisé
- 22/06/2016 ; permis de construire 02559616V0002 ; Au Fol ; parcelle ZC 91A ; 2 405 m² ; terrain 18 920 m² ; commencé ; SCI DE LA COMBE
- 05/02/2016 ; permis de construire 02559616V0001 ; 4 Pl de la Mairie ; parcelle AB 178 ; 89 m² ; terrain 3 140 m² ; autorisé
- 02/06/2013 ; permis de construire 02559612V0004 ; parcelle AB 198 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 996 m² ; commencé
- 14/02/2013 ; permis de construire 02559612V0005 ; Rue de Salans ; parcelles AB 202, AB 201, AB 194 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 1 003 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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