# Permis de construire de Vellescot (Territoire de Belfort) : 17 autorisations

De 2015 à 2024 : 13 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/04/2024 ; permis de démolir 09010124C0001 ; Rue de Normanvillars ; parcelle ZB 56 ; terrain 74 840 m² ; autorisé
- 22/11/2023 ; permis de construire 09010123C0004 ; Rue des Moulins ; parcelles ZA 263, ZA 259, ZA 257 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 2 198 m² ; commencé
- 16/10/2023 ; permis de construire 09010123C0002 ; 4 Rue de la Liberation ; parcelle YA 47 ; 133 m² ; terrain 4 300 m² ; commencé
- 26/01/2023 ; permis de construire 09010122C0005 ; Rue de la Liberation ; parcelle YA 130 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 829 m² ; autorisé
- 04/11/2021 ; permis de construire 09010121C0003 ; Rue  de la Liberation ; parcelles YA 133, YA 132 ; 280 m² ; terrain 2 090 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE
- 24/02/2021 ; permis de construire 09010121C0001 ; 6 Rue des Moulins ; parcelle ZA 222 ; 2 logements, 112 m² ; terrain 39 082 m² ; autorisé
- 04/06/2020 ; permis de construire 09010120C0002 ; 9 Rue de Normanvillars ; parcelle ZB 186 ; 1 logement, 254 m² ; terrain 1 747 m² ; terminé
- 29/07/2019 ; permis de construire 09010119C0001 ; Rue de Normanvillars ; parcelle ZB 191 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 08/09/2018 ; permis de construire 09010118C0001 ; Rue de la Liberation ; parcelle AY 131 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 944 m² ; commencé
- 14/12/2017 ; permis de construire 09010117C0002 ; Rue de Normanvillars ; parcelle ZB 190 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 903 m² ; commencé
- 05/12/2017 ; permis de construire 09010117C0001 ; Rue de Normanvillars ; parcelle ZB 188 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 24/08/2016 ; permis de construire 09010116A0002 ; Rue de Normanvillars ; parcelle ZB 10 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 4 990 m² ; autorisé
- 07/03/2016 ; permis de construire 09010115C0003 ; Rue des Moulins ; parcelle ZA 72 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 3 200 m² ; commencé
- 07/03/2016 ; permis de construire 09010115C0004 ; Rue de la Liberation ; parcelle ZA 72 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 280 m² ; commencé
- 10/09/2015 ; permis de construire 09010115A0002 ; 13 Rue de la Liberation ; parcelles ZA 246, ZA 244, ZA 124 ; 21 m² ; terrain 12 958 m² ; autorisé
- 17/07/2015 ; permis de construire 09010115A0001 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles ZA 185, ZA 184 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 039 m² ; commencé
- 13/01/2015 ; permis de construire 09010114A0001 ; Rue de Normanvillars ; parcelle ZB 10 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 2 385 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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