# Permis de construire de Vellevans (Doubs) : 22 autorisations

De 2013 à 2023 : 14 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2023 ; permis de construire 02559723L0003 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZC 37P ; 1 logement, 38 m² ; terrain 302 m² ; terminé
- 22/06/2023 ; permis de construire 02559723L0001 ; 30 Grande Rue ; parcelle C 25 ; 4 logements, 155 m² ; terrain 233 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; permis de construire 02559722L0004 ; 28 Grande Rue ; parcelles C 37, C 217, C 36 ; terrain 950 m² ; terminé ; COMMUNE DE VELLEVANS
- 24/10/2022 ; permis de construire 02559722L0003 ; Lot6 Lot la Cray Ii ; parcelle ZC 86 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 084 m² ; terminé
- 24/08/2022 ; permis de construire 02559722L0002 ; 5bis Rue de L Eglise ; parcelles C 140, C 141, C 142 ; 4 logements ; terrain 1 420 m² ; commencé
- 15/06/2022 ; permis de construire 02559722L0001 ; 5 Rte Routre de Clerval ; parcelle ZC 101 ; 1 239 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BRUSSET
- 09/12/2021 ; permis de construire 02559721L0003 ; 29 Grande Rue ; parcelles C 101, C 182, C 184 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 265 m² ; commencé
- 02/11/2020 ; permis de construire 02559720L0005 ; Rue de L Eglise ; parcelle C 198 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 913 m² ; commencé
- 17/10/2020 ; permis de construire 02559720L0004 ; 8 Grande Rue ; parcelle C 72 ; 2 logements ; terrain 1 660 m² ; commencé
- 17/09/2020 ; permis de construire 02559720L0002 ; Sur la Cote ; parcelle B 910 ; 315 m² ; terrain 20 910 m² ; autorisé ; EARL DU CREUSOT
- 16/06/2020 ; permis de construire 02559720L0001 ; 1 Lieu-Dit la Fin du Chene ; parcelle ZE 8 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 433 m² ; commencé
- 12/02/2020 ; permis de construire 02559719L0002 ; Le Creusot ; parcelle B 399 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 4 545 m² ; autorisé
- 13/08/2019 ; permis de construire 02559719L0001 ; Route D Ouvans ; parcelle ZB 29 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 130 m² ; commencé
- 25/02/2019 ; permis de construire 02559718L0002 ; Retteux Dessous ; parcelles ZD 47, ZD 61 ; 702 m² ; terrain 116 935 m² ; terminé ; GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE
- 10/12/2018 ; permis de construire 02559718L0001 ; Voie Romaine ; parcelle ZB 31 ; 1 logement, 215 m² ; terrain 754 m² ; commencé
- 07/02/2018 ; permis de construire 02559717L0002 ; 47 Grande Rue ; parcelle C 127 ; 930 m² ; terminé ; SYND SCOLAIRE ECOLES VELLEVANS SERVIN
- 28/10/2016 ; permis de construire 02559716L0005 ; Rue de la Salle Pierre ; parcelle ZE 87 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 28/10/2016 ; permis de construire 02559716L0006 ; Jardys ; parcelles ZB 144, ZB 146 ; 197 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES JARDYS
- 11/06/2014 ; permis de construire 02559714L0001 ; Lotissement la Cray 2  Lot ; parcelle ZC 86 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 084 m² ; autorisé
- 11/05/2014 ; permis de démolir 02559714L0001 ; 19 Grande Rue ; parcelle C 91 ; autorisé
- 31/03/2013 ; permis de construire 02559712D0004 ; Lot la Cray Ii  Lot N  2 ; parcelle ZC 82 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 016 m² ; autorisé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02559712L0003 ; Retteux-Dessous ; parcelle ZD 47 ; 1 321 m² ; terrain 55 314 m² ; commencé ; GAEC THIEBAUD JACQUES ET JEROME

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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