# Permis de construire de Velorcey (Haute-Saône) : 11 autorisations

De 2016 à 2025 : 7 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/05/2025 ; déclaration préalable 0705412500004 ; Voie Communale N  2 ; parcelle ZE 59 ; 17 m² ; terrain 48 640 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 08/01/2024 ; déclaration préalable 07054123P0006 ; Fougeret ; parcelle ZE 59 ; 17 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 19/11/2021 ; permis de construire 07054121P0004 ; Rue Champs Chevigney ; parcelles ZB 131, ZB 138 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 579 m² ; commencé
- 21/10/2021 ; permis de construire 07054121P0003 ; Lotissement du Chevigney ; parcelle ZB 133 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 949 m² ; terminé
- 25/08/2021 ; permis de construire 07054121P0002 ; Lotissement du Chevigney ; parcelle ZB 61 ; 1 logement, 275 m² ; terrain 1 140 m² ; terminé
- 14/05/2021 ; permis de construire 07054121P0001 ; Rue de Chenevieres ; parcelles ZE 86, ZE 87, ZE 90 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 464 m² ; commencé
- 12/03/2021 ; permis d'aménager 07054120P0001 ; Rue des Princes - Route de ; parcelle ZB 61 ; terrain 10 180 m² ; commencé
- 15/10/2020 ; permis de construire 07054120P0001 ; Route de Luxeuil ; parcelles A 763, A 762 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 525 m² ; commencé
- 13/09/2017 ; permis de construire 07054117P0002 ; Rue des Chenevrieres ; parcelle ZE 79P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 528 m² ; commencé
- 20/10/2016 ; permis de construire 07054116C0001 ; 32 Grande Rue ; parcelles A 181, A 182, A 829 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 914 m² ; commencé
- 21/06/2016 ; permis de démolir 07054116E0001 ; 32 Grande Rue ; parcelles A 181, A 182, A 829 ; terrain 1 914 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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