# Impasse Bagatelle, 06140 Vence : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.71724, 7.12133 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 06157_0102.

## La parcelle

- Parcelle : CB 185
- Contenance : 1 637 m²
- Identifiant : 06157000CB0185
- Feuille : 000 CB 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 269,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 23,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 512 kWh par an, pour 1 923 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UFb9, zone uf : zones pavillonnaires, du PLUi Metropole Nice Cote d'Azur, en vigueur depuis le 06/10/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre de mixité sociale

### Informations (2)

- Droit de Préemption Urbain
- Zone à risque d'exposition au plomb

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 21/10/2024 ; vente ; 162 Imp Bagatelle ; Dépendance, Maison ; 57 366 € ; 132 m² bâtis, 1 984 m² de terrain
- 22/08/2023 ; vente ; 162 Imp Bagatelle ; Dépendance, Maison ; 374 400 € ; 132 m² bâtis, 1 984 m² de terrain
- 14/01/2022 ; vente ; 162 Imp Bagatelle ; Dépendance, Maison ; 832 000 € ; 132 m² bâtis, 1 984 m² de terrain
- 12/08/2021 ; vente ; 103 Imp Bagatelle ; Appartement ; 60 000 € ; 56 m² bâtis, 1 071 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 14/12/2023 ; 56 Impasse Bagatelle 06140 Vence ; maison, 113,4 m², construit en 1940 ; énergie C, climat A
- 13/12/2023 ; 30 Impasse Bagatelle 06140 Vence ; maison, 112,4 m², construit en 1972 ; énergie E, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 34 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/11/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 144, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; FONDATION  SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE (FSEF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775683006) ; AB FIVECATION AB (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/923144273) ; TOMALUX (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/834186348) ; NORSKE POPULAERAUTORER NOPA SARL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/502485931) ; SCI TISSONGO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/890818115)
- Voies voisines : Chemin du Camp (57 m) https://aucadastre.fr/vence-06157/chemin-du-camp-0195.md ; Route de Saint-Paul (89 m) https://aucadastre.fr/vence-06157/route-de-saint-paul-1345.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/vence-06157/impasse-bagatelle-0102
La commune : https://aucadastre.fr/vence-06157.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/06157_0102