# Permis de construire de Vennes (Doubs) : 39 autorisations

De 2013 à 2025 : 28 de logement, 9 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/03/2025 ; permis de construire 02560024V0002 ; Sous la Praye ; parcelles B 139, B 87 ; 680 m² ; terrain 16 468 m² ; autorisé ; MDK IMMOBILIER II
- 29/08/2023 ; déclaration préalable 02560023V0003 ; 15 Rue de la Doline ; parcelle ZH 187 ; 15 m² ; autorisé
- 11/04/2023 ; permis de construire 02560023V0001 ; Rue des Gentianes ; parcelles ZH 208, ZH 219, ZH 223 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 537 m² ; autorisé ; IMMO MOUGIN
- 25/08/2022 ; permis de construire 02560022V0001 ; La Ferme Bataillard ; parcelle ZD 48 ; 470 m² ; terrain 1 977 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BATAILLARD
- 20/06/2021 ; permis de construire 02560021V0002 ; 4 la Fougere ; parcelles ZD 18, ZD 22, ZD 46 ; 1 logement ; terrain 6 349 m² ; commencé
- 06/05/2021 ; permis de construire 02560021V0001 ; 1 sous la Roche ; parcelle ZD 23 ; 54 m² ; terrain 11 180 m² ; commencé
- 02/11/2020 ; permis de construire 02560020V0001 ; 11 Imp du Totem ; parcelle ZH 94 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 035 m² ; terminé
- 04/03/2020 ; permis de construire 02560019V0008 ; La Chapelle Ste Radegonde ; parcelles ZC 18, ZD 46 ; 224 m² ; terrain 30 009 m² ; terminé
- 26/11/2019 ; permis de construire 02560019V0007 ; 14 Rue des Gentianes - Lotiss ; parcelle ZH 211 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 801 m² ; autorisé
- 01/07/2019 ; permis de construire 02560019V0006 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZH 214 ; 1 logement, 104 m² ; terminé ; PHOTO CLIM
- 27/05/2019 ; permis de construire 02560019V0005 ; 4 Chemin sous la Roche ; parcelle ZD 23 ; 1 logement ; terrain 11 180 m² ; terminé ; IMMO MOUGIN
- 16/05/2019 ; permis de construire 02560019V0004 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZH 213 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 786 m² ; commencé
- 28/03/2019 ; permis de construire 02560019V0003 ; 7 Rue des Gentianes - Lotiss ; parcelle ZH 212 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 791 m² ; commencé
- 07/03/2019 ; permis de construire 02560019V0002 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZH 195 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 813 m² ; terminé
- 11/02/2019 ; permis de construire 02560019V0001 ; Rue de la Mairie ; parcelle ZH 198 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 951 m² ; terminé
- 24/09/2018 ; permis de construire 02560018V0005 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZH 207 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 30/08/2018 ; permis de construire 02560018V0003 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZH 205 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 772 m² ; autorisé
- 30/08/2018 ; permis de construire 02560018V0004 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZH 210 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 18/07/2018 ; permis de construire 02560018V0002 ; Rue de la Mairie ; parcelles ZH 196, ZH 199 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 952 m² ; commencé
- 31/05/2018 ; permis de construire 02560018V0001 ; Chem de la Croix ; parcelles ZH 200, ZH 197 ; 2 logements, 181 m² ; terminé
- 21/09/2017 ; permis de construire 02560017V0004 ; Lotissement les Prairies ; parcelle ZH 195P ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 17/03/2017 ; permis de construire 02560016V0003 ; 2 Rue sainte Colombe ; parcelle ZB 43 ; 183 m² ; terrain 5 508 m² ; autorisé
- 26/01/2017 ; permis d'aménager 02560016V0001 ; Le Village ; parcelle ZH 195 ; terrain 13 737 m² ; autorisé
- 27/04/2016 ; permis de construire 02560016V0001 ; Le Creux de Vennes ; parcelle ZH 192 ; commencé
- 07/03/2016 ; permis de construire 02560015V0006 ; Chem du Pezet ; parcelles ZH 159P, ZH 163P ; 1 logement, 131 m² ; terrain 758 m² ; commencé
- 13/01/2016 ; permis de construire 02560015V0004 ; Lotis  le Clos des Epines ; parcelle ZH 183 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 910 m² ; commencé
- 03/12/2015 ; permis de construire 02560015V0002 ; Sous la Roche ; parcelles ZD 25, ZD 24 ; 980 m² ; terrain 59 320 m² ; autorisé ; GAEC VIVOT
- 03/12/2015 ; permis de construire 02560015V0003 ; 2 ; parcelles ZD 51, ZD 50, ZD 49 ; 1 090 m² ; terrain 132 917 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BATAILLARD
- 28/01/2015 ; permis de construire 02560014V0007 ; Le Village ; parcelle ZH 188 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 25/09/2014 ; permis de construire 02560014V0004 ; Lotis  le Clos des Epines ; parcelle ZH 184 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 14/08/2014 ; permis de construire 02560014V0005 ; Lotis  le Clos des Epines ; parcelle ZH 186 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 933 m² ; terminé
- 20/05/2014 ; permis de construire 02560014V0003 ; Lotissement  le Clos des Epines ; parcelle ZH 182 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 124 m² ; terminé
- 24/04/2014 ; permis de construire 02560014V0002 ; Rue de la Mairie ; parcelle ZH 194 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 1 811 m² ; autorisé
- 10/03/2014 ; permis de construire 02560014V0001 ; Le Village ; parcelle ZH 181 ; 1 logement, 164 m² ; terminé
- 08/01/2014 ; permis de construire 02560013V0004 ; Le Village ; parcelle ZH 51P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 07/01/2014 ; permis de construire 02560013V0005 ; Le Clos des Epines ; parcelle ZH 51P ; 1 logement, 176 m² ; terrain 905 m² ; terminé
- 02/11/2013 ; permis de construire 02560013V0002 ; Lotissement le Clos des Ep ; parcelle ZH 89 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 974 m² ; commencé
- 02/11/2013 ; permis de construire 02560013V0003 ; Lotissement le Clos des Ep ; parcelle ZH 89 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 829 m² ; commencé
- 04/02/2013 ; permis d'aménager 02560012V0001 ; Le Village ; parcelles ZH 51, ZH 89 ; terminé ; RICHARD

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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