# Impasse de la Mare, 16460 Ventouse : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.89486, 0.33194 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16396_0110.

## La parcelle

- Parcelle : D 563
- Contenance : 3 808 m²
- Identifiant : 163960000D0563
- Feuille : 000 D 04, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 110,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 723 kWh par an, pour 1 564 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, espace à vocation agricole ayant un potentiel agronomique, biologique ou écologique, du PLUi Coeur de Charente, en vigueur depuis le 10/10/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur à protéger pour des motifs paysagers

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Martin

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 6, dont EARL BOUREE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/442534624) ; CUMA DES VALLEES (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/322415159) ; CUMA DES TROIS RUISSEAUX (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/332072636)
- Voies voisines : Rue des Vents (80 m) https://aucadastre.fr/ventouse-16396/rue-des-vents-0220.md ; Rue de l'Eglise (94 m) https://aucadastre.fr/ventouse-16396/rue-de-l-eglise-0050.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ventouse-16396/impasse-de-la-mare-0110
La commune : https://aucadastre.fr/ventouse-16396.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16396_0110