# Permis de construire de Verclause (Drôme) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/01/2024 ; permis de construire 02636923N0001 ; Rte de Chalabrus ; parcelle D 851 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 827 m² ; terminé
- 08/09/2022 ; permis de construire 02636922N0001 ; parcelles D 387, D 388 ; 74 m² ; terrain 2 040 m² ; commencé ; SCI DU PONT
- 17/02/2022 ; permis de construire 02636921N0005 ; Champ de Monsieur ; parcelle C 490 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 653 m² ; commencé
- 05/08/2021 ; permis de construire 02636921N0002 ; Montee du Village ; parcelles C 85, C 91, C 90 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 101 m² ; terminé
- 12/08/2020 ; permis de construire 02636920N0003 ; Rte de Favarel ; parcelles C 489, C 488 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 3 219 m² ; terminé
- 24/05/2018 ; déclaration préalable 02636918N0002 ; Chalabrus ; parcelle D 906 ; 19 m² ; terrain 1 110 m² ; autorisé
- 28/10/2016 ; permis de construire 02636916N0003 ; Chamorin ; parcelle D 387 ; 91 m² ; terrain 2 040 m² ; terminé ; SCI DU PONT
- 08/09/2016 ; permis de construire 02636916N0001 ; Le Village ; parcelle C 160 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 m² ; terminé
- 03/03/2016 ; permis de construire 02636915N0002 ; La Leche ; parcelle E 217 ; 576 m² ; terrain 12 240 m² ; commencé
- 10/07/2014 ; permis de construire 02636914N0001 ; Tete du Mouret ; parcelle F 372 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 95 000 m² ; terminé ; COMMUNE DE VERCLAUSE
- 24/03/2014 ; déclaration préalable 02636914N0001 ; Chalabrus ; parcelle D 912 ; 96 m² ; autorisé
- 13/06/2013 ; permis de construire 02636913N0003 ; Boidana ; parcelles D 726, D 892, D 894 ; 1 logement ; terrain 294 467 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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