# Permis de construire de Vernay (Rhône) : 4 autorisations

De 2013 à 2023 : 1 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/09/2023 ; permis de construire 0692612300002 ; Lamigny ; parcelle A 114 ; autorisé ; ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
- 25/01/2020 ; permis de construire 0692611900001 ; Chez Leroux ; parcelles B 98, B 435, B 97 ; 133 m² ; terrain 6 423 m² ; autorisé
- 16/05/2018 ; permis de construire 0692611800001 ; Amignie ; parcelle A 33 ; 1 logement ; terminé
- 28/06/2013 ; permis de construire 06926113F0001 ; Chez Leroux ; parcelles B 101, B 102, B 77 ; 454 m² ; terrain 63 880 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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